• Rapport voté

COMPTE RENDU SUR L'USAGE PAR LA PRÉSIDENTE DE LA DÉLÉGATION POUR DONNER MANDAT SPÉCIAL AUX ÉLUS RÉGIONAUX EN APPLICATION DE L'ARTICLE 4221-5 (17°) DU CGCT - NOVEMBRE 2023

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2023-049
  • Date de publication Acte publié le : 17 novembre 2023
  • CatégorieInstitution
  • Rapport voté

COMMUNICATION - BILAN ANNUEL DES AIDES ET RÉGIMES D'AIDES (2022) MIS EN ŒUVRE EN ÎLE- DE-FRANCE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2023-051
  • Date de publication Acte publié le : 17 novembre 2023
  • CatégorieInstitution
  • Rapport voté

ORIENTATIONS BUDGÉTAIRES POUR 2024

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2023-052
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 16 novembre 2023
  • Date de publication Acte publié le : 17 novembre 2023
  • CatégorieFinances et fonds européens
  • Rapport voté

PROTOCOLE DE FINANCEMENT ENTRE ÎLE-DE-FRANCE MOBILITÉS, LA RÉGION ÎLE-DE-FRANCE, LES DÉPARTEMENTS D'ÎLE-DE-FRANCE ET LA VILLE DE PARIS

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2023-053
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 16 novembre 2023
  • Date de publication Acte publié le : 17 novembre 2023
  • CatégorieTransports et mobilités
  • Rapport voté

MISE À JOUR DU TABLEAU DES EMPLOIS ET DES GROUPES DE FONCTIONS RIFSEEP

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2023-054
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 26 décembre 2023
  • Date de publication Acte publié le : 28 décembre 2023
  • CatégorieFinances et fonds européens
  • Rapport voté

DIVERSES DISPOSITIONS FINANCIÈRES ET FISCALES 2024

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2023-055
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 17 novembre 2023
  • Date de publication Acte publié le : 17 novembre 2023
  • CatégorieFinances et fonds européens
  • Rapport voté

PROJET DE BUDGET POUR 2024

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2023-056
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 22 décembre 2023
  • Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2023
  • CatégorieFinances et fonds européens
  • Rapport voté

AVENANT N°2 À LA CONVENTION DE PARTICIPATION AU FINANCEMENT DES OUVRAGES OLYMPIQUES 2024

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2023-057
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 22 décembre 2023
  • Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2023
  • CatégorieFinances et fonds européens
  • Rapport voté

COMMUNICATION AU CONSEIL RÉGIONAL SUR LA SITUATION EN MATIÈRE DE DÉVELOPPEMENT DURABLE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2023-058
  • Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2023
  • CatégorieInstitution
  • Rapport voté

DÉSIGNATION ET REMPLACEMENT DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL RÉGIONAL DANS DIVERS ORGANISMES - DÉCEMBRE 2023

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2023-059
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 22 décembre 2023
  • Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2023
  • CatégorieInstitution
  • Rapport voté

COMMUNICATION - RAPPORT ANNUEL D'ÉVALUATION DES POLITIQUES PUBLIQUES

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2023-061
  • Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2023
  • CatégorieInstitution
  • Rapport voté

PROTOCOLE D'ACCORD ÉTAT-RÉGION CPER TRANSPORT 2023-2027 ; FONDS RELAI POUR L'ANNÉE 2024 DES OPÉRATIONS RELEVANT DU CPER 2015-2020

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2023-062
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 décembre 2023
  • Date de publication Acte publié le : 21 décembre 2023
  • CatégorieFinances et fonds européens
  • Rapport voté

COMMUNICATION AU CONSEIL RÉGIONAL SUR DES VIREMENTS DE CRÉDITS DE CHAPITRE À CHAPITRE AU SEIN DU BUDGET 2023

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2023-063
  • Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2023
  • CatégorieInstitution
  • Rapport voté

COMMUNICATION - RAPPORT SUR LA SITUATION EN MATIÈRE D'ÉGALITÉ ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2023-065
  • Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2023
  • CatégorieInstitution
  • Rapport voté

MAISON DE L'APPPRENTISSAGE DE GENNEVILLIERS (92) - DÉCLASSEMENT PAR ANTICIPATION DE LA DOMANIALITÉ DU DOMAINE PUBLIC

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2023-067
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 22 décembre 2023
  • Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2023
  • CatégorieFinances et fonds européens