• Rapport voté

DOTATION GLOBALE DE FONCTIONNEMENT DES ÉTABLISSEMENTS SCOLAIRES PUBLICS POUR 2025 DOTATION DE FONCTIONNEMENT SPÉCIFIQUE CONTRÔLES TECHNIQUES OBLIGATOIRES ET CONTRATS D'ENTRETIEN OBLIGATOIRES (CTO CEO) POUR 2025

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2024-041
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 septembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 30 septembre 2024
  • CatégorieLycées
  • Rapport voté

COMPTE RENDU SUR L'USAGE PAR LA PRÉSIDENTE DE LA DÉLÉGATION POUR SIGNER LES MARCHÉS ET LEURS AVENANTS EN APPLICATION DE L'ARTICLE L. 4231-8 DU CGCT - SEPTEMBRE 2024

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2024-042
  • Date de publication Acte publié le : 30 septembre 2024
  • CatégorieInstitution
  • Rapport voté

COMMUNICATION SUR LE JAUNE BUDGÉTAIRE ET RÉVISION DE L'AGENDA 22 POUR L'ANNÉE 2023 - PLAN RÉGIONAL POUR L'ÉGALITÉ DES CHANCES DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2024-046
  • Date de publication Acte publié le : 20 décembre 2024
  • CatégorieInstitution
  • Rapport voté

COMPTE-RENDU SUR L'USAGE PAR LA PRÉSIDENTE DE LA DÉLÉGATION POUR ESTER EN JUSTICE EN APPLICATION DE L'ARTICLE L. 4231-7-1 DU CGCT - NOVEMBRE 2024

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2024-047
  • Date de publication Acte publié le : 26 novembre 2024
  • CatégorieInstitution
  • Rapport voté

RAPPORT DE LA MISSION D'INFORMATION ET D'ÉVALUATION RELATIVE AUX ACTIONS RÉGIONALES EN FAVEUR DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2024-048
  • Date de publication Acte publié le : 26 novembre 2024
  • CatégorieInstitution
  • Rapport voté

COMPTE RENDU SUR L'USAGE PAR LA PRÉSIDENTE DE LA DÉLÉGATION POUR SIGNER LES MARCHÉS ET LEURS AVENANTS EN APPLICATION DE L'ARTICLE L. 4231-8 DU CGCT - NOVEMBRE 2024

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2024-049
  • Date de publication Acte publié le : 26 novembre 2024
  • CatégorieInstitution
  • Rapport voté

BILAN ANNUEL DES AIDES ET RÉGIMES D'AIDES (2023) ET DES SIEG (2022-2023) MIS EN ŒUVRE EN ÎLE-DE-FRANCE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2024-050
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 26 novembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 26 novembre 2024
  • CatégorieÉconomie et Emploi
  • Rapport voté

DÉSIGNATION ET REMPLACEMENT DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL RÉGIONAL DANS DIVERS ORGANISMES - NOVEMBRE 2024

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2024-053
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 26 novembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 26 novembre 2024
  • CatégorieInstitution
  • Rapport voté

RAPPORT ANNUEL D'ÉVALUATION DES POLITIQUES PUBLIQUES

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2024-054
  • Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2024
  • CatégorieInstitution
  • Rapport voté

COMPTE RENDU SUR L'USAGE PAR LA PRÉSIDENTE DE LA DÉLÉGATION POUR SIGNER LES MARCHÉS ET LEURS AVENANTS EN APPLICATION DE L'ARTICLE L. 4231-8 DU CGCT - DÉCEMBRE 2024

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2024-055
  • Date de publication Acte publié le : 20 décembre 2024
  • CatégorieInstitution
  • Rapport voté

MISE À JOUR DU TABLEAU DES EMPLOIS

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2024-056
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 décembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2024
  • CatégorieAdministration générale
  • Rapport voté

RAPPORT ANNUEL SUR LA SITUATION EN MATIÈRE D'ÉGALITÉ ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES 2024

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2024-057
  • Date de publication Acte publié le : 20 décembre 2024
  • CatégorieInstitution
  • Rapport voté

ORIENTATIONS BUDGÉTAIRES 2025

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2024-058
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 26 novembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 26 novembre 2024
  • CatégorieFinances et fonds européens
  • Rapport voté

DIVERSES DISPOSITIONS FINANCIÈRES ET FISCALES 2025

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2024-059
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 26 novembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 26 novembre 2024
  • CatégorieFinances et fonds européens