• Rapport voté

COMPTE RENDU SUR L'USAGE PAR LA PRÉSIDENTE DE LA DÉLÉGATION POUR SIGNER LES MARCHÉS ET LEURS AVENANTS EN APPLICATION DE L'ARTICLE L. 4231-8 DU CGCT - DÉCEMBRE 2023

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2023-068
  • Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2023
  • CatégorieInstitution
  • Rapport voté

COMPOSITION DE LA COMMISSION PERMANENTE DU CONSEIL RÉGIONAL D'ÎLE-DE-FRANCE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2023-069
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 22 décembre 2023
  • Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2023
  • CatégorieInstitution
  • Rapport voté

RETRAIT DE LA RÉGION ILE-DE-FRANCE DU SMEAG DE L'ÎLE DE LOISIRS DE SAINT QUENTIN EN YVELINES

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2023-070
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 20 décembre 2023
  • Date de publication Acte publié le : 21 décembre 2023
  • CatégorieSports, Jeunesse, Vie associative
  • Rapport voté

ARRÊT DU PROJET DE PLAN DES MOBILITÉS EN ÎLE-DE-FRANCE 2030

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2024-002
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 28 mars 2024
  • Date de publication Acte publié le : 28 mars 2024
  • CatégorieTransports et mobilités
  • Rapport voté

COMPTE RENDU SUR L'USAGE PAR LA PRÉSIDENTE DE LA DÉLÉGATION POUR SIGNER LES MARCHÉS ET LEURS AVENANTS EN APPLICATION DE L'ARTICLE L. 4231-8 DU CGCT - MARS 2024

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2024-007
  • Date de publication Acte publié le : 28 mars 2024
  • CatégorieInstitution
  • Rapport voté

PROTOCOLE D'ACCORD PLURIANNUEL PRIC 2024-2027, CONVENTION FINANCIÈRE PRIC 2024, CONVENTION DÉLÉGATION FINANCIÈRE À FRANCE TRAVAIL, AVENANT À LA CONVENTION FINANCIÈRE PRIC 2021

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2024-009
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 mars 2024
  • Date de publication Acte publié le : 27 mars 2024
  • CatégorieFormation professionnelle et Emploi
  • Rapport voté

COMPTE-RENDU SUR L'USAGE PAR LA PRÉSIDENTE DE LA DÉLÉGATION POUR ESTER EN JUSTICE EN APPLICATION DE L'ARTICLE L. 4231-7-1 DU CGCT - MARS 2024

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2024-011
  • Date de publication Acte publié le : 28 mars 2024
  • CatégorieInstitution
  • Rapport voté

AGENDA "POUR UNE RÉGION ÎLE-DE-FRANCE SANS SIDA" SECONDE ÉDITION

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2024-012
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 03 juin 2024
  • Date de publication Acte publié le : 03 juin 2024
  • CatégorieSanté
  • Rapport voté

DÉSIGNATION ET REMPLACEMENT DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL RÉGIONAL DANS DIVERS ORGANISMES - MARS 2023

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2024-013
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 mars 2024
  • Date de publication Acte publié le : 27 mars 2024
  • CatégorieInstitution
  • Rapport voté

CRÉATION D'UNE MISSION D'INFORMATION ET D'ÉVALUATION RELATIVE AUX ACTIONS RÉGIONALES EN FAVEUR DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2024-015
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 28 mars 2024
  • Date de publication Acte publié le : 28 mars 2024
  • CatégorieFormation professionnelle et Emploi
  • Rapport voté

PLAN D'AIDES D'URGENCE POUR L'UKRAINE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2024-018
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 28 mars 2024
  • Date de publication Acte publié le : 28 mars 2024
  • CatégorieEurope et International
  • Rapport voté

"PLAN ANTI-BRUIT POUR UNE ÎLE-DE-FRANCE PLUS CALME" PLAN RÉGIONAL DE RÉDUCTION DES NUISANCES SONORES

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2024-020
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 septembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 30 septembre 2024
  • CatégorieEnvironnement