• Arrêté

Arrêté n°AR 2022-086

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-086
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 11 avril 2022
  • Date de publication Acte publié le : 08 juillet 2022
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  • Arrêté

Arrêté n°AR 2022-087

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-087
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 11 avril 2022
  • Date de publication Acte publié le : 08 juillet 2022
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2022-088

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-088
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 11 avril 2022
  • Date de publication Acte publié le : 08 juillet 2022
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2022-089

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-089
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 12 avril 2022
  • Date de publication Acte publié le : 08 juillet 2022
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2022-090

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-090
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 12 avril 2022
  • Date de publication Acte publié le : 08 juillet 2022
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2022-091

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-091
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 15 avril 2022
  • Date de publication Acte publié le : 08 juillet 2022
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2022-092

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-092
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 14 avril 2022
  • Date de publication Acte publié le : 08 juillet 2022
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2021-550

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-550
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 06 janvier 2022
  • Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2021-57 Portant délégations de signature du Pôle Finances

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-57
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 10 mai 2021
  • Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2021-60 portant désignation du représentant de la Présidente du Conseil régional d’Île-de-France au sein de la Commission Départementale d’Aménagement

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-60
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 17 mai 2021
  • Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
  • CatégorieInstitution
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Arrêté n°AR 2021-62 portant délégation de signature du Pôle Transfert, Recherche, Enseignement Supérieur et Orientation en Réseaux ;

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-62
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 19 mai 2021
  • Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
  • CatégorieInstitution
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Arrêté n°AR 2021-63 portant délégation de signature du Pôle Transfert, Recherche, Enseignement Supérieur et Orientation en Réseaux ;

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-63
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 19 mai 2021
  • Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2021-64 portant délégation de signature du Pôle Transfert, Recherche, Enseignement Supérieur et Orientation en Réseaux ;

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-64
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 19 mai 2021
  • Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2021-65 portant délégation de signature du Pôle Transfert, Recherche, Enseignement Supérieur et Orientation en Réseaux ;

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-65
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 19 mai 2021
  • Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2021-66 portant délégation de signature du Pôle Transfert, Recherche, Enseignement Supérieur et Orientation en Réseaux ;

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-66
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 19 mai 2021
  • Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
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