• Rapport voté

PACTE RÉGIONAL D'INVESTISSEMENT DANS LES COMPÉTENCES 2020 ET CONVENTION CADRE RÉGION ÎLE-DE-FRANCE - PÔLE EMPLOI 2020/2023

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2020-017
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 11 juin 2020
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieFormation professionnelle et Emploi
  • Rapport voté

APPRENTISSAGE, LA RÉGION S’ENGAGE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2020-018
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 06 mars 2020
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieFormation professionnelle et Emploi
  • Rapport voté

POUR UN SOUTIEN INNOVANT AUX PROJETS CULTURELS ET ARTISTIQUES MENÉS DANS LES QUARTIERS POPULAIRES

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2020-019
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 05 mars 2020
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieCulture
  • Rapport voté

COMMUNICATION - EFFORT RÉGIONAL EN FAVEUR DES QUARTIERS POPULAIRES - JAUNE BUDGÉTAIRE 2018

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2020-020
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieInstitution
  • Rapport voté

COMMUNICATION - RAPPORT D’OBSERVATIONS DÉFINITIVES DE LA CHAMBRE RÉGIONALE DES COMPTES SUR LA RÉGION ÎLE-DE-FRANCE (EXERCICES 2014 ET SUIVANTS)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2020-021
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieInstitution
  • Rapport voté

DÉSIGNATION ET REMPLACEMENT DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL RÉGIONAL DANS DIVERS ORGANISMES - JUIN 2020

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2020-026
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 11 juin 2020
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieInstitution
  • Rapport voté

COMPTE ADMINISTRATIF 2019

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2020-027
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 12 juin 2020
  • Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
  • CatégorieFinances et fonds européens
  • Rapport voté

BUDGET SUPPLÉMENTAIRE 2020 ACTE I DU PLAN DE RELANCE ÉCONOMIQUE, ÉCOLOGIQUE ET SOLIDAIRE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2020-028
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 12 juin 2020
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieFinances et fonds européens
  • Rapport voté

PARTICIPATION DE LA RÉGION AU FONDS RÉSILIENCE ÎLE-DE-FRANCE ET COLLECTIVITÉS

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2020-029
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 12 juin 2020
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieFinances et fonds européens
  • Rapport voté

DÉLÉGATIONS DE POUVOIR DU CONSEIL RÉGIONAL À SA PRÉSIDENTE PENDANT LA PÉRIODE D'URGENCE SANITAIRE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2020-031
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 11 juin 2020
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieAdministration générale
  • Rapport voté

DÉSIGNATION ET REMPLACEMENT DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL
RÉGIONAL DANS DIVERS ORGANISMES - JUILLET 2020

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2020-032
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 13 juillet 2020
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieInstitutionInstitution
  • Rapport voté

DÉSIGNATION ET REMPLACEMENT DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL RÉGIONAL DANS DIVERS ORGANISMES - SEPTEMBRE 2020

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2020-033
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 24 septembre 2020
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieInstitution
  • Rapport voté

COMPTE-RENDU SUR L’USAGE PAR LA PRÉSIDENTE DE LA DÉLÉGATION POUR SIGNER LES MARCHÉS ET LEURS AVENANTS EN APPLICATION DE L’ARTICLE L. 4231-8 DU CGCT - SEPTEMBRE 2020

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2020-035
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieInstitution