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MAINTENANCE IMMOBILIÈRE - MARCHÉS DE FOURNITURE DE GAZ ET D'ÉLECTRICITÉ DANS LES LYCÉES FRANCILIENS

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-362
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 septembre 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieLycées

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FILIÈRES ET INNOVATION

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-363
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 22 septembre 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieÉconomie et Emploi

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100 QUARTIERS INNOVANTS ET ÉCOLOGIQUES : 3ÈME RAPPORT POUR 2021 - INGÉNIERIE TERRITORIALE : 1ER RAPPORT POUR 2021

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-364
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 24 septembre 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieLogement et Aménagement

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POLITIQUE D'ÉDUCATION ARTISTIQUE ET CULTURELLE DANS LES LYCÉES ET LES CFA - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS POUR L'ANNÉE SCOLAIRE 2021-2022 - DEUXIÈME ANNÉE DES PROJETS CREAC ADOPTÉS EN 2020 - TROISIÈME ANNÉE DES PROJETS CREAC ADOPTÉS EN 2019

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-365
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 septembre 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieCulture

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CONTRAT D'AMÉNAGEMENT RÉGIONAL (CAR) ET CONTRAT RÉGIONAL TERRITORIAL (CRT) : 4ÈME AFFECTATION POUR 2021 ET AVENANT - SIGNALÉTIQUE RÉGIONALE

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-367
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 septembre 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieLogement et Aménagement

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SÉCURISATION DES LYCÉES - 4ÈME AFFECTATION - BUDGET 2O21

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-368
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 septembre 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieLycées

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STRATÉGIE RÉGIONALE POUR LE FRET ET LA LOGISTIQUE : DÉVELOPPEMENT DE PLATEFORMES COLLABORATIVES

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-005
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 janvier 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieTransports et mobilités

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MISE EN OEUVRE DE LA STRATÉGIE SMART RÉGION

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-006
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 22 janvier 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieÉconomie et Emploi

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RÉALISATION D'UNE ÉTUDE SUR LA FRÉQUENTATION ET LE POSITIONNEMENT DES ÎLES DE LOISIRS

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-007
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 01 avril 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieJeunesse, Promesse républicaine et Insertion professionnelle

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SOUTIEN À CHOOSE PARIS REGION

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-008
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 22 janvier 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieÉconomie et Emploi

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CONTRAT D'AMÉNAGEMENT RÉGIONAL (CAR), CONTRAT RÉGIONAL TERRITORIAL (CRT) ET AIDE À L'INGÉNIERIE TERRITORIALE (IT) : 1ÈRE AFFECTATION 2021 ET AVENANTS

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-009
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 janvier 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieLogement et Aménagement

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POLITIQUE RÉGIONALE EN FAVEUR DU HANDICAP ET DES MDPH 1ÈRE AFFECTATION POUR 2021

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-010
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 janvier 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieFamille, Action sociale, Handicap

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CONTRATS RURAUX : ANCIEN ET NOUVEAU DISPOSITIF, AVENANTS ET 1ÈRES AFFECTATIONS 2021

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-012
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 22 janvier 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieRuralité, Commerce et Artisanat

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POLITIQUE RÉGIONALE EN FAVEUR DES ARTS PLASTIQUES NUMÉRIQUES ET URBAINS EN ÎLE- DE-FRANCE PREMIÈRES AFFECTATIONS POUR 2021

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-013
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 janvier 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieCulture

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SOUTIEN AUX ACTIONS ÉDUCATIVES 1ÈRE AFFECTATION 2021

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-014
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 janvier 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieInstitution