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TRAVAUX DE SÉCURISATION DANS LES LYCÉES - 4ÈME RAPPORT DE L'ANNÉE 2024 - BUDGET 2024

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-275
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 septembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 30 septembre 2024
  • CatégorieLycées
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FORMATIONS SUPÉRIEURES ET CONDITIONS DE VIE ET D'ÉTUDES

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-276
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 01 octobre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 01 octobre 2024
  • CatégorieEnseignement supérieur et Recherche
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4ÈME RAPPORT INTERNATIONAL 2024

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-277
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 30 septembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 30 septembre 2024
  • CatégorieEurope et International
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SOUTIEN À L'ACCÈS À L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-278
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 septembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 30 septembre 2024
  • CatégorieEnseignement supérieur et Recherche
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ATTRIBUTION DES LOGEMENTS DE FONCTION - 1ER RAPPORT 2024

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-279
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 septembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 30 septembre 2024
  • CatégorieLycées
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DIVERSES DISPOSITIONS RH - TROISIÈME RAPPORT D'AFFECTATION 2024

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-280
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 septembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 30 septembre 2024
  • CatégorieAdministration générale
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EVOLUTION DU RIFSEEP

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-281
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 septembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 30 septembre 2024
  • CatégorieFinances et fonds européens
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AIDES RÉGIONALES AUX ÉLÈVES PRÉ ET POST BAC DOTATIONS 2024-2025 - AJUSTEMENTS 2023- 2024 ET 2021-2022

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-197
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 30 mai 2024
  • Date de publication Acte publié le : 31 mai 2024
  • CatégorieLycées
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PLAN D'URGENCE POUR LES LYCÉES FRANCILIENS: DES LYCÉES NEUFS ET RÉNOVÉS POUR TOUS D'ICI 2027 - 8ÈME ANNÉE DE MISE EN ŒUVRE - 3ÈME RAPPORT

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-198
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 30 mai 2024
  • Date de publication Acte publié le : 31 mai 2024
  • CatégorieLycées
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AFFECTATIONS PROVISIONNELLES ET SPÉCIFIQUES D'AUTORISATIONS D'ENGAGEMENT ET D'AUTORISATIONS DE PROGRAMME SUR LES CHAPITRES 930 ET 900 ' SERVICES GÉNÉRAUX ' DEUXIÈME RAPPORT 2024

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-199
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 30 mai 2024
  • Date de publication Acte publié le : 31 mai 2024
  • CatégorieAdministration générale
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COTISATIONS ET SUBVENTIONS EN FAVEUR DE DIVERSES ASSOCIATIONS

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-200
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 30 mai 2024
  • Date de publication Acte publié le : 31 mai 2024
  • CatégorieAdministration générale
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ATTRACTIVITÉ ET COMPÉTITIVITÉ

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-201
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 30 mai 2024
  • Date de publication Acte publié le : 31 mai 2024
  • CatégorieFinances et fonds européens
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PARIS RÉGION UP : AIDES PM'UP, TP'UP ET AUTRES DISPOSITIFS MOBILISÉS POUR LES ENTRERISES FRANCILIENNES - 3ÈME RAPPORT POUR 2024

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-202
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 30 mai 2024
  • Date de publication Acte publié le : 31 mai 2024
  • CatégorieÉconomie et Emploi
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SOUTIEN À L'ESS : AIDES PM'UP ET TP'UP ESS : 3ÈME RAPPORT POUR 2024

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-203
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 30 mai 2024
  • Date de publication Acte publié le : 31 mai 2024
  • CatégorieÉconomie et Emploi
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FILIÈRES ET INNOVATION

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-204
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 30 mai 2024
  • Date de publication Acte publié le : 31 mai 2024
  • CatégorieÉconomie et Emploi