10344 résultats au total

10344 résultats filtrés
  • thématique active Rapport voté

ORIANE - DÉPLOIEMENT DES ACTIONS D'INSERTION ET D'ORIENTATION - 3EME RAPPORT

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-205
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 30 mai 2024
  • Date de publication Acte publié le : 31 mai 2024
  • CatégorieJeunesse, Promesse républicaine et Insertion professionnelle
  • thématique active Rapport voté

FORMATIONS SANITAIRES ET SOCIALES : BOURSES 2ÈME AFFECTION 2024 - RÈGLEMENT DES BOURSES - FRAS 1ÈRE AFFECTATION 2024 - REMISES GRACIEUSES

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-206
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 30 mai 2024
  • Date de publication Acte publié le : 31 mai 2024
  • CatégorieFamille, Action sociale, Handicap
  • thématique active Rapport voté

CONVENTIONS RH DIVERSES

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-208
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 30 mai 2024
  • Date de publication Acte publié le : 31 mai 2024
  • CatégorieAdministration générale
  • thématique active Rapport voté

FORMATIONS SUPÉRIEURES ET VIE ÉTUDIANTE - 3EME AFFECTATIONS 2024

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-209
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 30 mai 2024
  • Date de publication Acte publié le : 31 mai 2024
  • CatégorieEnseignement supérieur et Recherche
  • thématique active Rapport voté

FORFAIT D'EXTERNAT DES ÉTABLISSEMENTS PRIVÉS SOUS CONTRAT D'ASSOCIATION POUR L'ANNÉE 2023/2024 - 2ÈME RAPPORT POUR 2024

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-210
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 30 mai 2024
  • Date de publication Acte publié le : 31 mai 2024
  • CatégorieLycées
  • thématique active Rapport voté

TRAVAUX DANS LES EPLE - 3ÈME RAPPORT DE L'ANNÉE 2024 - BUDGET 2024

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-211
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 30 mai 2024
  • Date de publication Acte publié le : 31 mai 2024
  • CatégorieLycées
  • thématique active Rapport voté

TRAVAUX DANS LES CITÉS MIXTES RÉGIONALES - 3ÈME RAPPORT DE L'ANNÉE 2024 - BUDGET 2024

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-212
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 30 mai 2024
  • Date de publication Acte publié le : 31 mai 2024
  • CatégorieLycées
  • thématique active Rapport voté

MAINTENANCE IMMOBILIÈRE - FOURNITURE ET ACHEMINEMENT GAZ ET ÉLECTRICITÉ DANS EPLE ET CMR - 3ÈME RAPPORT DE L'ANNÉE 2024 - BUDGET 2024

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-213
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 30 mai 2024
  • Date de publication Acte publié le : 31 mai 2024
  • CatégorieLycées
  • thématique active Rapport voté

SÉCURISATION DES LYCÉES - 3ÈME RAPPORT DE L'ANNÉE 2024 - BUDGET 2024

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-214
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 30 mai 2024
  • Date de publication Acte publié le : 31 mai 2024
  • CatégorieLycées
  • thématique active Rapport voté

GESTION FONCIÈRE ET CONVENTIONS DES EPLE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-216
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 30 mai 2024
  • Date de publication Acte publié le : 31 mai 2024
  • CatégorieLycées
  • thématique active Rapport voté

DÉNOMINATION DU LYCÉE JEAN-JAURÈS À CHÂTENAY-MALABRY - LYCÉE MISSAK ET MÉLINÉE MANOUCHIAN

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-217
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 30 mai 2024
  • Date de publication Acte publié le : 31 mai 2024
  • CatégorieLycées
  • thématique active Rapport voté

MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE RÉGIONALE "MIEUX PROTÉGER LES VICTIMES"

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-218
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 30 mai 2024
  • Date de publication Acte publié le : 31 mai 2024
  • CatégorieSécurité
  • thématique active Rapport voté

COMPTE-RENDU ANNUEL DE L'UTILISATION DES CRÉDITS ALLOUES DANS LE CADRE DE LA PROCÉDURE DU FONDS D'URGENCE - ANNÉE 2023

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-219
  • Date de publication Acte publié le : 31 mai 2024
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté

SOUTIEN À DES OPÉRATIONS DE TRANSPORT EN COMMUN ET DE PÔLES

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-220
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 septembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 30 septembre 2024
  • CatégorieTransports et mobilités
  • thématique active Rapport voté

POURSUITE DES INVESTISSEMENTS EN FAVEUR DE LA ROUTE - TROISIÈME RAPPORT 2024

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-221
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 septembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 30 septembre 2024
  • CatégorieTransports et mobilités