Rechercher

10344 résultats au total

10344 résultats filtrés

thématique active Rapport voté

AVENANTS AU CPER 2015-2020 ET AU CPIER 2015-2020

Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2021-004
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 05 février 2021
Date de publication Acte publié le : 07 septembre 2022
CatégorieFinances et fonds européens

thématique active Rapport voté

COMMUNICATION - RAPPORT SUR LA SITUATION EN MATIÈRE DE DÉVELOPPEMENT DURABLE

Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2021-085
Date de publication Acte publié le : 07 septembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Rapport voté

STRATÉGIE ENVIRONNEMENTALE RÉGIONALE (JAUNE BUDGÉTAIRE - PROJET DE BUDGET 2022)

Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2021-086
Date de publication Acte publié le : 07 septembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Rapport voté

SEM ÎLE-DE-FRANCE INVESTISSEMENTS ET TERRITOIRES CRÉATION D'UNE FILIALE DÉDIÉE AU TOURISME

Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2021-089
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 15 décembre 2021
Date de publication Acte publié le : 07 septembre 2022
CatégorieFinances et fonds européens

thématique active Rapport voté

COMPTE-RENDU SUR L'USAGE PAR LA PRÉSIDENTE DE LA DÉLÉGATION POUR ESTER EN JUSTICE EN APPLICATION DE L'ARTICLE L. 4231-7-1 DU CGCT - FÉVRIER 2022

Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2022-001
Date de publication Acte publié le : 08 juillet 2022
CatégorieInstitution

thématique active Rapport voté

COMPTE-RENDU SUR L'USAGE PAR LA PRÉSIDENTE DE LA DÉLÉGATION POUR SIGNER LES MARCHÉS ET LEURS AVENANTS EN APPLICATION DE L'ARTICLE L. 4231-8 DU CGCT - FÉVRIER 2022

Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2022-002
Date de publication Acte publié le : 08 juillet 2022
CatégorieInstitution

thématique active Rapport voté

APPROBATION D'UN AVENANT N° 3 AU CPIER VALLÉE DE LA SEINE 2015-2020 PROROGÉ EN 2022

Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2022-003
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 16 février 2022
Date de publication Acte publié le : 08 juillet 2022
CatégorieInstitution

thématique active Rapport voté

ACTION RÉGIONALE EN FAVEUR DU LOGEMENT - DISPOSITIF DE SOUTIEN AU BAIL RÉEL SOLIDAIRE (BRS)

Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2022-004
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 16 février 2022
Date de publication Acte publié le : 08 juillet 2022
CatégorieLogement et Aménagement

thématique active Rapport voté

LABELLISATION DES DOMAINES DE RECHERCHE ET D'INNOVATION MAJEURS - 2022-2026

Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2022-005
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 17 février 2022
Date de publication Acte publié le : 08 juillet 2022
CatégorieEnseignement supérieur et Recherche

thématique active Rapport voté

CONVENTION FINANCIÈRE DU PLAN RÉGIONAL D'INVESTISSEMENT DANS LES COMPÉTENCES (PRIC) POUR 2022

Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2022-006
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 17 février 2022
Date de publication Acte publié le : 08 juillet 2022
CatégorieÉconomie et Emploi

thématique active Rapport voté

PARTICIPATION FINANCIÈRE RÉGIONALE AU FONDS D'INVESTISSEMENT STRATÉGIQUE ÎLE-DE- FRANCE

Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2022-007
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 16 février 2022
Date de publication Acte publié le : 08 juillet 2022
CatégorieÉconomie et Emploi

thématique active Rapport voté

OBJECTIF HAUTE PERFORMANCE 2024 : AIDE À LA PROFESSIONNALISATION DES SPORTIFS DE HAUT NIVEAU FRANCILIENS

Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2022-008
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 16 février 2022
Date de publication Acte publié le : 08 juillet 2022
CatégorieSports, Jeunesse, Vie associative

thématique active Rapport voté

AUTORITÉ ET MISE EN ŒUVRE DE LA GESTION DES FONDS EUROPÉENS FEDER ET FSE+ 2021-2027

Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2022-011
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 16 février 2022
Date de publication Acte publié le : 08 juillet 2022
CatégorieFinances et fonds européens

thématique active Rapport voté

CRÉATION DE L'ASSOCIATION CAMPUS VERSAILLES, PATRIMOINE ET ARTISANAT D'EXCELLENCE

Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2022-013
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 17 février 2022
Date de publication Acte publié le : 08 juillet 2022
CatégorieEnseignement supérieur et Recherche

thématique active Rapport voté

PLAN RÉGIONAL POUR UNE NOUVELLE ÉTAPE EN FAVEUR DE LA LAÏCITÉ ET DES VALEURS DE LA RÉPUBLIQUE ET POUR LA PRÉVENTION DE LA RADICALISATION EN ÎLE-DE-FRANCE

Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2022-014
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 16 février 2022
Date de publication Acte publié le : 08 juillet 2022
CatégorieSports, Jeunesse, Vie associative