• Rapport voté

TRAVAUX DANS LES EPLE - 5ÈME RAPPORT DE L'ANNÉE 2024 - BUDGET 2024

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-362
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 15 novembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 15 novembre 2024
  • CatégorieLycées
  • Rapport voté

TRAVAUX DANS LES CITÉS MIXTES RÉGIONALES - 5ÈME RAPPORT DE L'ANNÉE 2024 - BUDGET 2024

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-363
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 15 novembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 15 novembre 2024
  • CatégorieLycées
  • Rapport voté

MAINTENANCE IMMOBILIÈRE - FOURNITURE ET ACHEMINEMENT DE GAZ ET ÉLECTRICITÉ DANS LES EPLE ET CMR D'ILE-DE-FRANCE - 5ÈME RAPPORT DE L'ANNÉE 2024 - BUDGET 2024

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-364
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 15 novembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 15 novembre 2024
  • CatégorieLycées
  • Rapport voté

TRAVAUX DE SÉCURISATION DANS LES LYCÉES - 5ÈME RAPPORT DE L'ANNÉE 2024 - BUDGET 2024

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-365
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 15 novembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 15 novembre 2024
  • CatégorieLycées
  • Rapport voté

ENTREPRENEURIAT ET AUTRES AFFAIRES ÉCONOMIQUES

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-366
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 15 novembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 15 novembre 2024
  • CatégorieÉconomie et Emploi
  • Rapport voté

ÉQUIPEMENTS PÉDAGOGIQUES ET FONCTIONNELS DANS LES EPLE - CINQUIÈME RAPPORT DE L'ANNÉE 2024

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-367
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 15 novembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 15 novembre 2024
  • CatégorieLycées
  • Rapport voté

CHARTE RÉPUBLICAINE RÉGIONALE POUR LES ÉTABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT DU SUPÉRIEUR

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-370
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 15 novembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 15 novembre 2024
  • CatégorieFinances et fonds européens
  • Rapport voté

ATTRIBUTION DE LA PROTECTION FONCTIONNELLE À DES CONSEILLERS RÉGIONAUX

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-371
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 15 novembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 15 novembre 2024
  • CatégorieFinances et fonds européens
  • Rapport voté

CRÉATION D'UNE PRESTATION SOCIALE DE RÉSERVATION DE PLACES EN CRÈCHE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2025-002
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 30 janvier 2025
  • Date de publication Acte publié le : 03 février 2025
  • CatégorieAdministration générale
  • Rapport voté

PREMIER RAPPORT D'AFFECTATION PTNUM 2025

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2025-003
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 30 janvier 2025
  • Date de publication Acte publié le : 03 février 2025
  • CatégorieAdministration générale
  • Rapport voté

CONTRIBUTIONS IDFM ET AFFECTATIONS TRANSPORTS

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2025-004
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 30 janvier 2025
  • Date de publication Acte publié le : 03 février 2025
  • CatégorieTransports et mobilités
  • Rapport voté

LA POLITIQUE RÉGIONALE EN FAVEUR DE LA SANTÉ EN ÎLE-DE-FRANCE - 1ÈRE AFFECTATION POUR 2025

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2025-005
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 30 janvier 2025
  • Date de publication Acte publié le : 03 février 2025
  • CatégorieSanté
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POLITIQUES RÉGIONALES BIODIVERSITÉ - EAU - ÎLOTS DE FRAÎCHEUR - FORÊT-BOIS - 5ÈMES AFFECTATIONS 2024

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-322
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 15 novembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 15 novembre 2024
  • CatégorieEnvironnement
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CINQUIÈME RAPPORT D'AFFECTATION PTNUM 2024

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-323
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 15 novembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 15 novembre 2024
  • CatégorieAdministration générale
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FORMATIONS SANITAIRES ET SOCIALES - SOUTIEN RÉGIONAL À L'INVESTISSEMENT DANS LES CENTRES DE FORMATION SANITAIRES - AFFECTATION 2024 ET CONVENTION TYPE MODIFIÉE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-324
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 15 novembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 15 novembre 2024
  • CatégorieSanté