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DÉSIGNATION ET REMPLACEMENT DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL RÉGIONAL DANS DIVERS ORGANISMES - SEPTEMBRE 2019

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2019-037
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 19 septembre 2019
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
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UN BUDGET D'AUTONOMIE ÉDUCATIVE POUR TOUS LES LYCÉES AU SERVICE DE LA RÉUSSITE DES LYCÉENS FRANCILIENS

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2019-038
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 19 septembre 2019
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieInstitution
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COMMUNICATION AU CONSEIL REGIONAL SUR DES VIREMENTS DE CREDITS DE CHAPITRE À CHAPITRE AU SEIN DU BUDGET 2019

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2019-076
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
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APPRENTISSAGE, LA RÉGION S’ENGAGE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2020-018
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 06 mars 2020
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieFormation professionnelle et Emploi
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POUR UN SOUTIEN INNOVANT AUX PROJETS CULTURELS ET ARTISTIQUES MENÉS DANS LES QUARTIERS POPULAIRES

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2020-019
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 05 mars 2020
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieCulture
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COMMUNICATION - EFFORT RÉGIONAL EN FAVEUR DES QUARTIERS POPULAIRES - JAUNE BUDGÉTAIRE 2018

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2020-020
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
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COMMUNICATION - RAPPORT D’OBSERVATIONS DÉFINITIVES DE LA CHAMBRE RÉGIONALE DES COMPTES SUR LA RÉGION ÎLE-DE-FRANCE (EXERCICES 2014 ET SUIVANTS)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2020-021
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieInstitution
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DÉSIGNATION ET REMPLACEMENT DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL RÉGIONAL DANS DIVERS ORGANISMES - MARS 2020

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2020-014
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 05 mars 2020
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieInstitution
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UNE POLITIQUE DU PATRIMOINE RENFORCÉE : MISE EN ŒUVRE DES PREMIÈRES ASSISES FRANCILIENNES DU PATRIMOINE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2020-015
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 06 mars 2020
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieCulture
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COMMUNICATION RAPPORT SUR LA SITUATION EN MATIÈRE D'ÉGALITÉ ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2019-069
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieInstitution
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SOUTIEN À L’ÉQUIPEMENT DE LA BRIGADE DES SAPEURS-POMPIERS ET DES SERVICES DÉPARTEMENTAUX D’INCENDIE ET DE SECOURS

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2020-010
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 06 mars 2020
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieSécurité
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COMPTE-RENDU SUR L'USAGE PAR LA PRÉSIDENTE DE LA DÉLÉGATION POUR ESTER EN JUSTICE EN APPLICATION DE L'ARTICLE L. 4231-7-1 DU CGCT - NOVEMBRE 2019

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2019-062
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
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COMPTE RENDU SUR L’USAGE PAR LA PRÉSIDENTE DE LA DÉLÉGATION POUR SIGNER LES MARCHÉS ET LEURS AVENANTS EN APPLICATION DE L’ARTICLE L. 4231-8 DU CGCT- NOVEMBRE 2019

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2019-063
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieInstitution
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ORIENTATIONS BUDGÉTAIRES POUR 2020

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2019-064
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 22 novembre 2019
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieFinances et fonds européens