10344 résultats au total

10344 résultats filtrés
  • thématique active Rapport voté

COMPTE RENDU SUR L’USAGE PAR LA PRÉSIDENTE DE LA DÉLÉGATION POUR SIGNER LES MARCHÉS ET LEURS AVENANTS EN APPLICATION DE L’ARTICLE L. 4231-8 DU CGCT- MARS 2020

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2020-008
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté

BUDGET SUPPLÉMENTAIRE 2020 ACTE I DU PLAN DE RELANCE ÉCONOMIQUE, ÉCOLOGIQUE ET SOLIDAIRE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2020-028
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 12 juin 2020
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieFinances et fonds européens
  • thématique active Rapport voté

STRATÉGIE RÉGIONALE EN FAVEUR DE L'ÉCONOMIE CIRCULAIRE (SREC)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2020-040
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 25 septembre 2020
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieLogement et Aménagement
  • thématique active Rapport voté

CRÉATION DE LA SEM RÉGIONALE ÎLE-DE-FRANCE LOISIRS

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2020-041
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 25 septembre 2020
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieJeunesse, Promesse républicaine et Insertion professionnelle
  • thématique active Rapport voté

CRÉATION D'UN FONDS D'URGENCE RESSOURCES HUMAINES POUR LES LYCÉES FRANCILIENS

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2020-042
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 25 septembre 2020
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieAdministration générale
  • thématique active Rapport voté

ORIENTATIONS RÉGIONALES RELATIVES AUX CONTRATS DES PNR 2021-2023 - ENGAGEMENT DE LA PROCÉDURE DE CLASSEMENT DU PNR DE LA BRIE ET DES DEUX MORIN

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2020-043
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 24 septembre 2020
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieRuralité, Commerce et Artisanat
  • thématique active Rapport voté

PARTICIPATION DE LA RÉGION AU FONDS RÉSILIENCE ÎLE-DE-FRANCE ET COLLECTIVITÉS

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2020-029
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 12 juin 2020
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieFinances et fonds européens
  • thématique active Rapport voté

DÉLÉGATIONS DE POUVOIR DU CONSEIL RÉGIONAL À SA PRÉSIDENTE PENDANT LA PÉRIODE D'URGENCE SANITAIRE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2020-031
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 11 juin 2020
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieAdministration générale
  • thématique active Rapport voté

DÉSIGNATION ET REMPLACEMENT DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL
RÉGIONAL DANS DIVERS ORGANISMES - JUILLET 2020

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2020-032
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 13 juillet 2020
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieInstitutionInstitution
  • thématique active Rapport voté

DÉSIGNATION ET REMPLACEMENT DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL RÉGIONAL DANS DIVERS ORGANISMES - SEPTEMBRE 2020

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2020-033
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 24 septembre 2020
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté

COMPTE-RENDU SUR L’USAGE PAR LA PRÉSIDENTE DE LA DÉLÉGATION POUR SIGNER LES MARCHÉS ET LEURS AVENANTS EN APPLICATION DE L’ARTICLE L. 4231-8 DU CGCT - SEPTEMBRE 2020

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2020-035
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté
  • thématique active Rapport voté

COMMUNICATION LE BILAN DES AIDES ET RÉGIMES D'AIDES MIS EN OEUVRE EN ÎLE-DE-FRANCE EN 2019

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2020-037
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieInstitution