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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2016-201 portant délégations de signature de l'unité « Patrimoine et moyens généraux »

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2016-201
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 06 juillet 2016
Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2016-263 JUIN 2016 Portant désignation des membres du Conseil scientifique régional.

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2016-263
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 30 juin 2016
Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2016-264 portant nomination de la présidente de la Commission d’éthique régionale

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2016-264
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 20 juillet 2018
Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2016-265 portant délégations de signature de l’unité « Affaires juridiques, marchés, qualité »

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2016-265
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 13 juillet 2016
Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2016-266 Portant désignation d'une personnalité qualifiée au sein de l'Association « Festival d'Île-de-France »

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2016-266
Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2016-267 Portant désignation des personnalités qualifiées au sein du CREPS d'Île-de-France. LA PRESIDENTE DU CONSEIL REGIONAL D'ÎLE-DE-FRANCE

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2016-267
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 05 août 2016
Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2016-268 portant délégation temporaire de signature

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2016-268
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 13 juillet 2018
Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2016-269 DU 1er JUILLET 2016

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2016-269
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 09 août 2016
Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2016-270 portant délégations de signature de « la direction de la culture »

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2016-270
Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2016-271 du _06 juillet 2016

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2016-271
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 11 juillet 2016
Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2016-272 portant délégations de signature de l’unité « Société »

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2016-272
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 22 juillet 2016
Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2016-273

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2016-273
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 01 août 2016
Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2016-274

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2016-274
Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2016-275

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2016-275
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 01 août 2016
Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2016-276

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2016-276
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 01 août 2016
Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
CatégorieInstitution