• Rapport voté

CONVENTION AVEC ECOFOLIO POUR L’EXEMPLARITE REGIONALE EN MATIERE DE TRI ET RECYCLAGE DES PAPIERS ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE REGIONALE DE L’ÉDUCATION À L’ENVIRONNEMENT VERS UN DÉVELOPPEMENT DURABLE (AFFECTATION NOVEMBRE 2016)

  • Numéro de l'arrêté : CP 16-521
  • Acte publié le : 10 janvier 2023
  • Institution
  • Rapport voté

AIDES REGIONALES AUX ELEVES DE SECOND CYCLE : AJUSTEMENT DES DOTATIONS - AIDE REGIONALE A L’ACQUISITION DES MANUELS SCOLAIRES - AIDE REGIONALE A LA DEMI PENSION - AIDE REGIONALE A L’EQUIPEMENT - SUBVENTION D’EQUILIBRE

  • Numéro de l'arrêté : CP 16-522
  • Acte publié le : 10 janvier 2023
  • Institution
  • Rapport voté

HABILITATION DE LA PRÉSIDENTE A ENGAGER LES OPERATIONS DE MISE EN ACCESSIBILITE « HANDICAP » DU BUDGET 2016 ET A SIGNER UNE CONVENTION DE MANDAT AVEC LA SAERP POUR SA CONDUITE (2 EME RAPPORT)

  • Numéro de l'arrêté : CP 16-523
  • Acte publié le : 10 janvier 2023
  • Institution
  • Rapport voté

FINANCEMENT DU POLE D’INNOVATION DEDIE AUX CREATEURS D’ENTREPRISES : LE LIBERTE LIVING LAB A PARIS (75) PAR LA SAS PLAYER IN PARIS

  • Numéro de l'arrêté : CP 16-524
  • Acte publié le : 10 janvier 2023
  • Institution
  • Rapport voté

L’AIDE AU RECRUTEMENT D’APPRENTIS POUR 2016

  • Numéro de l'arrêté : CP 16-525
  • Acte publié le : 10 janvier 2023
  • Institution
  • Rapport voté

COTISATION EN FAVEUR DE REGIONS DE FRANCE

  • Numéro de l'arrêté : CP 16-526
  • Acte publié le : 10 janvier 2023
  • Institution
  • Rapport voté

ADMISSION EN NON VALEUR ET REMISES GRACIEUSES – SECTEUR RESSOURCES HUMAINES

  • Numéro de l'arrêté : CP 16-527
  • Acte publié le : 10 janvier 2023
  • Institution
  • Rapport voté

SOUTIEN AUX DYNAMIQUES TERRITORIALES : AIDE A L’INGENIERIE DU VOLET TERRITORIAL DU CPER ÎLE-DE-FRANCE 2015-2020 : CONVENTION-CADRE AVEC LE TERRITOIRE DE :  CŒUR D’ESSONNE AGGLOMERATION AFFECTATION DE CREDITS D’ETUDES AFFERENTS

  • Numéro de l'arrêté : CP 16-528
  • Acte publié le : 10 janvier 2023
  • Institution
  • Rapport voté

SOUTIEN AUX ARTS PLASTIQUES QUATRIEME AFFECTATION POUR 2016 SOUTIEN AUX ARTS NUMERIQUES QUATRIEME AFFECTATION POUR 2016

  • Numéro de l'arrêté : CP 16-529
  • Acte publié le : 10 janvier 2023
  • Institution
  • Rapport voté

SOUTIEN A LA PERMANENCE ARTISTIQUE ET CULTURELLE NOUVEAUX BENEFICIAIRES AFFECTATION POUR L’ANNEE 2016

  • Numéro de l'arrêté : CP 16-530
  • Acte publié le : 10 janvier 2023
  • Institution
  • Rapport voté

SOUTIEN A LA PERMANENCE ARTISTIQUE ET CULTURELLE EVALUATION DES CONVENTIONS TRIENNALES DE PERMANENCE ARTISTIQUE ET CULTURELLE CONCLUES EN NOVEMBRE 2013 AFFECTATIONS AU TITRE D’UNE CONVENTION ANNUELLE 4EME AFFECTATION POUR L’ANNEE 2016

  • Numéro de l'arrêté : CP 16-531
  • Acte publié le : 10 janvier 2023
  • Institution
  • Rapport voté

ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE REGIONALE D’AIDE A LA CREATION DE LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX QUATRIEME AFFECTATION POUR 2016 TOME 1

  • Numéro de l'arrêté : CP 16-532
  • Acte publié le : 10 janvier 2023
  • Institution
  • Rapport voté

AIDE EN FAVEUR DU LOGEMENT DES JEUNES ET DES APPRENTIS QUATRIEME AFFECTATION POUR 2016

  • Numéro de l'arrêté : CP 16-533
  • Acte publié le : 10 janvier 2023
  • Institution
  • Rapport voté

AIDE EN FAVEUR DU LOGEMENT DES ETUDIANTS QUATRIEME AFFECTATION POUR 2016

  • Numéro de l'arrêté : CP 16-534
  • Acte publié le : 10 janvier 2023
  • Institution
  • Rapport voté

ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE REGIONALE DU LOGEMENT - AIDE AU PARC PRIVE QUATRIEME AFFECTATION POUR 2016

  • Numéro de l'arrêté : CP 16-535
  • Acte publié le : 10 janvier 2023
  • Institution