• Arrêté

Arrêté n°AR 2024-022 portant composition du comité de pilotage du site Natura 2000 FR 1110025 « Etang de Saint Quentin »

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-022
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 06 février 2024
  • Date de publication Acte publié le : 08 février 2024
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2024-023 portant composition du comité de pilotage du site Natura 2000 FR 1100799 « Haute vallée de l’Essonne »

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-023
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 06 février 2024
  • Date de publication Acte publié le : 08 février 2024
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2024-024 portant composition du comité de pilotage des site Natura 2000 FR 1110102 « Marais d’Itteville et de Fontenay-le-Vicomte » et FR 1100805 « Marais des basses

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-024
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 06 février 2024
  • Date de publication Acte publié le : 08 février 2024
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2024-025 portant composition du comité de pilotage des sites Natura 2000 FR 1100795 et FR 1110795 « Massif de Fontainebleau »

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-025
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 06 février 2024
  • Date de publication Acte publié le : 08 février 2024
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2024-026 portant composition du comité de pilotage des sites Natura 2000 FR 1112011 « Massif de Rambouillet et zones humides proches », FR 1100796 « Forêt de Rambouil

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-026
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 06 février 2024
  • Date de publication Acte publié le : 08 février 2024
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2024-027 portant composition du comité de pilotage du site Natura 2000 FR 1112001 « Massif de Villefermoy »

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-027
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 06 février 2024
  • Date de publication Acte publié le : 08 février 2024
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2024-028 portant composition du comité de pilotage du site Natura 2000 FR 1100802 « Pelouses calcaires du Gâtinais » (zone spéciale de conservation)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-028
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 06 février 2024
  • Date de publication Acte publié le : 08 février 2024
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2024-055 Portant désignation des représentants de la Région Ile-de-France au sein de la commission régionale de conciliation sur l’artificialisation des sols (CRC)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-055
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 06 février 2024
  • Date de publication Acte publié le : 07 février 2024
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2024-054

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-054
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 02 février 2024
  • Date de publication Acte publié le : 03 février 2024
  • CatégorieInstitution
  • Rapport voté

JEUNESSE ET PROMESSE RÉPUBLICAINE - FONCTIONNEMENT ET INVESTISSEMENT 1ER RAPPORT POUR 2024

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-008
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 01 février 2024
  • Date de publication Acte publié le : 01 février 2024
  • CatégorieJeunesse, Promesse républicaine et Insertion professionnelle
  • Rapport voté

POLITIQUE RÉGIONALE DU SPORT EN ÎLE-DE-FRANCE - FONCTIONNEMENT ET INVESTISSEMENT 1ER RAPPORT POUR 2024

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-011
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 01 février 2024
  • Date de publication Acte publié le : 01 février 2024
  • CatégorieSports, Jeunesse, Vie associative
  • Rapport voté

FONDS EUROPÉENS - 1ER RAPPORT POUR 2024 AFFECTATION D'ASSISTANCE TECHNIQUE - ADMISSION EN NON-VALEUR

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-013
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 31 janvier 2024
  • Date de publication Acte publié le : 01 février 2024
  • CatégorieFinances et fonds européens
  • Rapport voté

PARIS RÉGION UP : AIDES PM'UP, TP'UP ET AUTRES DISPOSITIFS MOBILISÉS POUR LES ENTREPRISES FRANCILIENNES - 1ER RAPPORT POUR 2024

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-014
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 31 janvier 2024
  • Date de publication Acte publié le : 01 février 2024
  • CatégorieÉconomie et Emploi
  • Rapport voté

SOUTIEN À L'ESS : AIDES TP'UP ESS ET SOUSCRIPTION AU FONDS INVESS ILE DE FRANCE AMORÇAGE- 1ER RAPPORT POUR 2024

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-015
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 31 janvier 2024
  • Date de publication Acte publié le : 01 février 2024
  • CatégorieÉconomie et Emploi