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DIVERSES DISPOSITIONS RH - SIXIÈME RAPPORT 2023

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-406
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 17 novembre 2023
  • Date de publication Acte publié le : 17 novembre 2023
  • CatégorieAdministration générale
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JEUX OLYMPIQUES ET PARALYMPIQUES 2024 - MODALITÉS DE MISE À DISPOSITION DU STADE NAUTIQUE OLYMPIQUE D'ILE-DE-FRANCE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-407
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 17 novembre 2023
  • Date de publication Acte publié le : 17 novembre 2023
  • CatégorieSports, Jeunesse, Vie associative
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SOUTIEN À L'ENTREPRENEURIAT ÉTUDIANT - GENOPOLE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-409
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 17 novembre 2023
  • Date de publication Acte publié le : 17 novembre 2023
  • CatégorieEnseignement supérieur et Recherche
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EDUCATION ARTISTIQUE ET CULTURELLE ET RÉSIDENCES - TROISIÈME AFFECTATION POUR 2023

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-410
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 17 novembre 2023
  • Date de publication Acte publié le : 17 novembre 2023
  • CatégorieCulture
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ACTION RÉGIONALE EN FAVEUR DU DÉVELOPPEMENT URBAIN TROISIÈME AFFECTATION POUR 2023

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-411
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 17 novembre 2023
  • Date de publication Acte publié le : 17 novembre 2023
  • CatégorieLogement et Aménagement
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ACTIVITÉ DE LA SEM ÎLE-DE-FRANCE INVESTISSEMENTS ET TERRITOIRES

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-240
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 17 novembre 2023
  • Date de publication Acte publié le : 17 novembre 2023
  • CatégorieÉconomie et Emploi
  • thématique active Rapport voté

FONDS EUROPÉENS - 2ÈME RAPPORT POUR 2023 ADMISSIONS EN NON-VALEUR

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-346
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 17 novembre 2023
  • Date de publication Acte publié le : 17 novembre 2023
  • CatégorieFinances et fonds européens
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ORIANE - BATTLE DE LA PROMESSE RÉPUBLICAINE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-352
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 17 novembre 2023
  • Date de publication Acte publié le : 17 novembre 2023
  • CatégorieJeunesse, Promesse républicaine et Insertion professionnelle
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COMPTE RENDU SUR L'USAGE PAR LA PRÉSIDENTE DE LA DÉLÉGATION POUR SIGNER LES MARCHÉS ET LEURS AVENANTS EN APPLICATION DE L'ARTICLE L. 4231-8 DU CGCT - NOVEMBRE 2023

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2023-042
  • Date de publication Acte publié le : 17 novembre 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté

COMPTE RENDU SUR L'USAGE PAR LA PRÉSIDENTE DE LA DÉLÉGATION POUR ESTER EN JUSTICE EN APPLICATION DE L'ARTICLE L. 4231-7-1 DU CGCT - NOVEMBRE 2023

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2023-045
  • Date de publication Acte publié le : 17 novembre 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté

DÉSIGNATION ET REMPLACEMENT DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL RÉGIONAL DANS DIVERS ORGANISMES - NOVEMBRE 2023

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2023-046
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 16 novembre 2023
  • Date de publication Acte publié le : 17 novembre 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté

COMPTE RENDU SUR L'USAGE PAR LA PRÉSIDENTE DE LA DÉLÉGATION POUR DONNER MANDAT SPÉCIAL AUX ÉLUS RÉGIONAUX EN APPLICATION DE L'ARTICLE 4221-5 (17°) DU CGCT - NOVEMBRE 2023

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2023-049
  • Date de publication Acte publié le : 17 novembre 2023
  • CatégorieInstitution
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COMMUNICATION - BILAN ANNUEL DES AIDES ET RÉGIMES D'AIDES (2022) MIS EN ŒUVRE EN ÎLE- DE-FRANCE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2023-051
  • Date de publication Acte publié le : 17 novembre 2023
  • CatégorieInstitution
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ORIENTATIONS BUDGÉTAIRES POUR 2024

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2023-052
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 16 novembre 2023
  • Date de publication Acte publié le : 17 novembre 2023
  • CatégorieFinances et fonds européens
  • thématique active Rapport voté

DIVERSES DISPOSITIONS FINANCIÈRES ET FISCALES 2024

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2023-055
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 17 novembre 2023
  • Date de publication Acte publié le : 17 novembre 2023
  • CatégorieFinances et fonds européens