• Arrêté

Arrêté n°AR 2021-37 portant délégations de signature du Pôle Cohésion Territoriale

  • Numéro de l'arrêté : AR 2021-37
  • Contrôle de légalité : 26 mars 2021
  • Acte publié le : 08 septembre 2022
  • Institution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2021-38 portant délégation de signature du Pôle Transfert, Recherche, Enseignement Supérieur et Orientation en Réseaux ;

  • Numéro de l'arrêté : AR 2021-38
  • Contrôle de légalité : 19 mars 2021
  • Acte publié le : 08 septembre 2022
  • Institution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2021-39 portant délégation de signature du Pôle Transfert, Recherche, Enseignement Supérieur et Orientation en Réseaux ;

  • Numéro de l'arrêté : AR 2021-39
  • Contrôle de légalité : 19 mars 2021
  • Acte publié le : 08 septembre 2022
  • Institution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2021-40 portant délégation de signature du Pôle Transfert, Recherche, Enseignement Supérieur et Orientation en Réseaux ;

  • Numéro de l'arrêté : AR 2021-40
  • Contrôle de légalité : 19 mars 2021
  • Acte publié le : 08 septembre 2022
  • Institution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2021-41 portant délégation de signature du Pôle Transfert, Recherche, Enseignement Supérieur et Orientation en Réseaux ;

  • Numéro de l'arrêté : AR 2021-41
  • Contrôle de légalité : 19 mars 2021
  • Acte publié le : 08 septembre 2022
  • Institution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2021-42 portant délégation de signature du Pôle Transfert, Recherche, Enseignement Supérieur et Orientation en Réseaux ;

  • Numéro de l'arrêté : AR 2021-42
  • Contrôle de légalité : 19 mars 2021
  • Acte publié le : 08 septembre 2022
  • Institution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2021-29

  • Numéro de l'arrêté : AR 2021-29
  • Contrôle de légalité : 08 mars 2021
  • Acte publié le : 08 septembre 2022
  • Institution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2021-31

  • Numéro de l'arrêté : AR 2021-31
  • Contrôle de légalité : 01 avril 2021
  • Acte publié le : 08 septembre 2022
  • Institution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2021-32 portant composition du comité technique de la Région d’Île-de-France

  • Numéro de l'arrêté : AR 2021-32
  • Contrôle de légalité : 26 mai 2021
  • Acte publié le : 08 septembre 2022
  • Institution
  • Rapport voté

2ÈME AFFECTATION 2021 EN FAVEUR DES ORGANISMES ASSOCIÉS À L'ACTION CULTURELLE RÉGIONALE - AFFECTATION 2021 DOMAINE DE VILLARCEAUX

  • Numéro de l'arrêté : CP 2021-280
  • Contrôle de légalité : 23 juillet 2021
  • Acte publié le : 08 septembre 2022
  • Institution
  • Rapport voté

POUR UNE POLITIQUE INNOVANTE DE SOUTIEN À LA JEUNE CRÉATION : L'ÎLE DES CHANCES

  • Numéro de l'arrêté : CP 2021-282
  • Contrôle de légalité : 22 septembre 2021
  • Acte publié le : 08 septembre 2022
  • Culture
  • Rapport voté

FONDS RÉGIONAL DES TALENTS EMERGENTS (FORTE) SOUTIEN 2021 À LA JEUNE CRÉATION ARTISTIQUE ET CULTURELLE

  • Numéro de l'arrêté : CP 2021-283
  • Contrôle de légalité : 23 septembre 2021
  • Acte publié le : 08 septembre 2022
  • Finances et fonds européens
  • Rapport voté

POLITIQUE RÉGIONALE EN FAVEUR DES ARTS PLASTIQUES NUMÉRIQUES ET URBAINS EN ÎLE- DE-FRANCE - TROISIÈME AFFECTATION POUR 2021 - FONCTIONNEMENT

  • Numéro de l'arrêté : CP 2021-284
  • Contrôle de légalité : 23 juillet 2021
  • Acte publié le : 08 septembre 2022
  • Institution
  • Rapport voté

AFFECTATIONS DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE RÉGIONALE DU LIVRE ET DE L'AMÉNAGEMENT CULTUREL EN ÎLE-DE-FRANCE - TROISIÈME AFFECTATION POUR L'ANNÉE 2021

  • Numéro de l'arrêté : CP 2021-285
  • Contrôle de légalité : 23 juillet 2021
  • Acte publié le : 08 septembre 2022
  • Institution
  • Rapport voté

AIDE RÉGIONALE AUX INVESTISSEMENTS DANS LES CENTRES DE FORMATION DISPENSANT DES ACTIONS DE FORMATION PAR APPRENTISSAGE - CONVENTIONS DE TRANSFERT

  • Numéro de l'arrêté : CP 2021-286
  • Contrôle de légalité : 23 juillet 2021
  • Acte publié le : 08 septembre 2022
  • Institution