Rechercher

6599 résultats au total

6599 résultats filtrés

thématique active Rapport voté

FORMATIONS SANITAIRES ET SOCIALES : AIDES EN FAVEUR DES ÉLÈVES ET ÉTUDIANTS - 1ÈRE AFFECTATION 2022 - MODIFICATION DU RÈGLEMENT DES BOURSES - REMISES GRACIEUSES

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-049
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 28 janvier 2022
Date de publication Acte publié le : 08 juillet 2022
CatégorieFamille, Action sociale, Handicap

thématique active Rapport voté

PREMIÈRES AFFECTATIONS 2022 POUR LES AIDES RÉGIONALES AU CINÉMA ET À L'AUDIOVISUEL

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-050
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 28 janvier 2022
Date de publication Acte publié le : 08 juillet 2022
CatégorieCulture

thématique active Rapport voté

LA POLITIQUE RÉGIONALE EN FAVEUR DE LA SANTÉ EN ÎLE-DE-FRANCE - 1ÈRE AFFECTATION POUR 2022

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-027
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 28 janvier 2022
Date de publication Acte publié le : 08 juillet 2022
CatégorieSanté

thématique active Rapport voté

SOUTIEN AU DÉVELOPPEMENT DE L'USAGE DU VÉLO EN ÎLE-DE-FRANCE ET À LA MISE EN ŒUVRE DU RER-V

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-079
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 24 mars 2022
Date de publication Acte publié le : 08 juillet 2022
CatégorieTransports et mobilités

thématique active Rapport voté

500 PETITS PATRIMOINES NATURELS EN ÎLE-DE-FRANCE ET MESURES DE SIMPLIFICATION DU BUDGET PARTICIPATIF ÉCOLOGIQUE

Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2022-010
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 17 février 2022
Date de publication Acte publié le : 08 juillet 2022
CatégorieEnvironnement

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2022-081

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-081
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 08 avril 2022
Date de publication Acte publié le : 08 juillet 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2022-082

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-082
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 08 avril 2022
Date de publication Acte publié le : 08 juillet 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2022-083

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-083
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 11 avril 2022
Date de publication Acte publié le : 08 juillet 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2022-084

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-084
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 11 avril 2022
Date de publication Acte publié le : 08 juillet 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2022-085

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-085
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 11 avril 2022
Date de publication Acte publié le : 08 juillet 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2022-086

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-086
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 11 avril 2022
Date de publication Acte publié le : 08 juillet 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2022-087

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-087
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 11 avril 2022
Date de publication Acte publié le : 08 juillet 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2022-088

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-088
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 11 avril 2022
Date de publication Acte publié le : 08 juillet 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2022-089

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-089
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 12 avril 2022
Date de publication Acte publié le : 08 juillet 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2022-090

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-090
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 12 avril 2022
Date de publication Acte publié le : 08 juillet 2022
CatégorieInstitution