• Rapport voté

ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE RÉGIONALE DE "SOUTIEN AUX FORUMS POUR L'EMPLOI" 2ÈME AFFECTATION 2017

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2017-437
  • Date de publication Acte publié le : 11 janvier 2023
  • CatégorieFormation professionnelle et Emploi
  • Rapport voté

VALORISER LE MÉRITE, L'EXCELLENCE ET L'OUVERTURE SOCIALE À TRAVERS LE SOUTIEN RÉGIONAL AUX CORDÉES DE LA RÉUSSITE - 2ÈME AFFECTATION 2017

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2017-439
  • Date de publication Acte publié le : 11 janvier 2023
  • CatégorieEnseignement supérieur et Recherche
  • Rapport voté

ALLOCATIONS DE RECHERCHE SUR DOMAINES CIBLES - PRIORITÉ SANTÉ 2017 AFFECTATIONS PROVISIONNELLES D’AUTORISATIONS D’ENGAGEMENT AVENANTS À DES CONVENTIONS ANTÉRIEURES

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2017-440
  • Date de publication Acte publié le : 11 janvier 2023
  • CatégorieEnseignement supérieur et Recherche
  • Rapport voté
  • Rapport voté
  • Rapport voté

ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE RÉGIONALE DE DÉVELOPPEMENT DE L'APPRENTISSAGE - QUATRIÈME AFFECTATION 2017

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2017-369
  • Date de publication Acte publié le : 11 janvier 2023
  • CatégorieFormation professionnelle et Emploi
  • Rapport voté

RAPPORT DONNANT MANDATS SPÉCIAUX AUX ÉLUS RÉGIONAUX - SEPTEMBRE 2017

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2017-371
  • Date de publication Acte publié le : 11 janvier 2023
  • CatégorieAdministration générale
  • Rapport voté

MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE RÉGIONALE EN MATIÈRE D'ACTION SOCIALE, DE SOLIDARITÉ ET DE SOUTIEN AUX FAMILLES QUATRIÈME AFFECTATION POUR 2017

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2017-372
  • Date de publication Acte publié le : 11 janvier 2023
  • CatégorieFamille, Action sociale, Handicap
  • Rapport voté

COMMUNICATION : COMPTE RENDU ANNUEL DE L'UTILISATION DES CRÉDITS ALLOUÉS DANS LE CADRE DE LA PROCÉDURE DU FONDS D'URGENCE ANNÉE 2016

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2017-373
  • Date de publication Acte publié le : 11 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • Rapport voté

SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS DANS LE CADRE DU DISPOSITIF EUROPE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2017-374
  • Date de publication Acte publié le : 11 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • Rapport voté

ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS AUX CENTRES RÉGIONAUX D’ENSEIGNEMENT DU CONSERVATOIRE NATIONAL DES ARTS ET MÉTIERS PROGRAMME 2017-2018

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2017-376
  • Date de publication Acte publié le : 11 janvier 2023
  • CatégorieFormation professionnelle et Emploi