• Arrêté

Arrêté n°AR 2016-338 Portant désignation du représentant de la Présidente du Conseil régional d'Île-de-France au sein de la Commission Régionale des Bourses (CRB)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2016-338
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2016-339 relatif aux marchés publics

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2016-339
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2016-340 relatif aux marchés publics

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2016-340
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2017-009 portant composition du comité technique de la Région d'Île-de-France

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2017-009
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2017-011 portant délégations de signature du pôle Logement et transports

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2017-011
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2017-016 du 1er février 2017

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2017-016
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2017-017 portant délégations de signature du pôle achats, performance, commande publique, juridique

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2017-017
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2017-018 Portant délégation temporaire de signature

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2017-018
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
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Arrêté n°AR 2017-019 Portant décision de la présidente du conseil régional d'Île-de-France prise en vertu de la délégation donnée par le conseil régional

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2017-019
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
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Arrêté n°AR 2017-021 portant délégations de signature du pôle lycées

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2017-021
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 16 mars 2017
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
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Arrêté n°AR 2017-090 portant composition du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2017-090
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 29 mai 2017
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
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Arrêté n°AR 2017-091 portant délégations de signature du pôle lycées

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2017-091
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
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Arrêté n°AR 2017-092 relatif aux marchés publics

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2017-092
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 06 juin 2017
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
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Arrêté n°AR 2017-100 Portant décision de la présidente du conseil régional d'Île-de-France

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2017-100
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 15 juin 2017
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
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