• Rapport voté

POLITIQUES RÉGIONALES BIODIVERSITÉ - EAU - ÎLOTS DE FRAÎCHEUR - AIR ÉNERGIE CLIMAT- AFFECTATIONS 2023

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-299
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 septembre 2023
  • Date de publication Acte publié le : 21 septembre 2023
  • CatégorieFinances et fonds européens
  • Rapport voté

ACTE 2 STRATÉGIE RÉGIONALE FRET ET LOGISTIQUE : OPÉRATIONS PORTUAIRES, CYCLO- LOGISTIQUE, CHAIRE LOGISTICS CITY, OBSERVATOIRE EN IDF

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-300
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 septembre 2023
  • Date de publication Acte publié le : 21 septembre 2023
  • CatégorieTransports et mobilités
  • Rapport voté

AGRICULTURE - 5ÈMES AFFECTATIONS 2023

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-301
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 septembre 2023
  • Date de publication Acte publié le : 21 septembre 2023
  • CatégorieFinances et fonds européens
  • Rapport voté

VALORISER LE MÉRITE, L'EXCELLENCE ET L'OUVERTURE SOCIALE À TRAVERS LE SOUTIEN AUX CORDÉES DE LA RÉUSSITE. 1ÈRE AFFECTATION POUR 2023

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-302
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 septembre 2023
  • Date de publication Acte publié le : 21 septembre 2023
  • CatégorieEnseignement supérieur et Recherche
  • Rapport voté

AFFECTATIONS EN FAVEUR DE LA POLITIQUE RÉGIONALE DES AIDES À LA CRÉATION ET À LA DIFFUSION CINÉMATOGRAPHIQUES, AUDIOVISUELLES, ÉDITORIALES, NUMÉRIQUES ET PLASTIQUES ET DE LA POLITIQUE RÉGIONALE POUR LE PATRIMOINE EN ÎLE-DE-FRANCE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-303
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 septembre 2023
  • Date de publication Acte publié le : 21 septembre 2023
  • CatégorieFinances et fonds européens
  • Rapport voté

DÉVELOPPEMENT DU RÉSEAU FERROVIAIRE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-304
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 septembre 2023
  • Date de publication Acte publié le : 21 septembre 2023
  • CatégorieTransports et mobilités
  • Rapport voté

MODERNISATION DES LIGNES DE RER ET TRANSILIEN

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-305
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 septembre 2023
  • Date de publication Acte publié le : 21 septembre 2023
  • CatégorieTransports et mobilités
  • Rapport voté

ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR : DEUXIÈME AFFECTATION - CONSTRUCTION D'UN IUT TERTIAIRE À SAINT-CLOUD (92), RÉHABILITATION ET VALORISATION DU BÂTIMENT BRÉGUET À GIF-SUR- YVETTE (91), BÂTIMENT DE RECHERCHE POUR LE CNAM À SAINT-DENIS (93) - SYNERGIE 2.

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-307
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 septembre 2023
  • Date de publication Acte publié le : 21 septembre 2023
  • CatégorieEnseignement supérieur et Recherche
  • Rapport voté

AIDE AU PARC PRIVÉ - SOUTIEN AU BAIL RÉEL SOLIDAIRE-TROISIÈME AFFECTATION 2023 - ATTRIBUTION D'UN LABEL CDSR

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-309
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 septembre 2023
  • Date de publication Acte publié le : 21 septembre 2023
  • CatégorieLogement et Aménagement
  • Rapport voté

DIVERSES MESURES POUR LA FORMATION ET L'EMPLOI

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-312
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 septembre 2023
  • Date de publication Acte publié le : 21 septembre 2023
  • CatégorieFormation professionnelle et Emploi
  • Rapport voté

AIDE À LA RÉNOVATION THERMIQUE - 2ÈME AFFECTATION POUR 2023

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-313
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 septembre 2023
  • Date de publication Acte publié le : 21 septembre 2023
  • CatégorieLogement et Aménagement
  • Rapport voté

SUBVENTIONS POUR LES LOGEMENTS INTERMÉDIAIRES ET LES LOGEMENTS SOCIAUX FAMILIAUX, JEUNES ET ÉTUDIANTS - 4ÈME AFFECTATION POUR 2023

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-314
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 septembre 2023
  • Date de publication Acte publié le : 21 septembre 2023
  • CatégorieLogement et Aménagement
  • Rapport voté

AFFECTATION POUR LES CHÈQUES PERMIS, SUBVENTION EXCEPTIONNELLE MISSION LOCALE DE MONTREUIL, AFFECTATION ECOLE DE PRODUCTION ARGENTEUIL

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-315
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 septembre 2023
  • Date de publication Acte publié le : 21 septembre 2023
  • CatégorieJeunesse, Promesse républicaine et Insertion professionnelle
  • Rapport voté

ACTION RÉGIONALE EN FAVEUR DU DÉVELOPPEMENT URBAIN DEUXIÈME AFFECTATION POUR 2023

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-316
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 septembre 2023
  • Date de publication Acte publié le : 21 septembre 2023
  • CatégorieLogement et Aménagement
  • Rapport voté

JEUNESSE ET PROMESSE RÉPUBLICAINE - FONCTIONNEMENT 5ÈME RAPPORT POUR 2023

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-318
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 septembre 2023
  • Date de publication Acte publié le : 21 septembre 2023
  • CatégorieJeunesse, Promesse républicaine et Insertion professionnelle