• Rapport voté

RÉMUNÉRATION ET RÉGIME INDEMNITAIRE : RÉGIME TENANT COMPTE DES FONCTIONS, DES SUJETIONS, DE L'EXPERTISE ET DE L'ENGAGEMENT PROFESSIONNEL (RIFSEEP)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-354
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 septembre 2023
  • Date de publication Acte publié le : 21 septembre 2023
  • CatégorieFinances et fonds européens
  • Rapport voté

GESTION FONCIÈRE ET CONVENTIONS DES EPLE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-356
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 septembre 2023
  • Date de publication Acte publié le : 21 septembre 2023
  • CatégorieLycées
  • Rapport voté

DISPOSITIONS RELATIVES AUX RESSOURCES HUMAINES : PRESTATIONS SOCIALES

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-357
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 septembre 2023
  • Date de publication Acte publié le : 21 septembre 2023
  • CatégorieFinances et fonds européens
  • Rapport voté

PARTICIPATION À LA PROTECTION SOCIALE COMPLÉMENTAIRE DES AGENTS DE LA RÉGION APPROBATION DE CONVENTIONS AU TITRE DE LA COMPLÉMENTAIRE SANTÉ

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-358
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 septembre 2023
  • Date de publication Acte publié le : 21 septembre 2023
  • CatégorieFinances et fonds européens
  • Rapport voté

LYCÉES AVANCES POUR TRAVAUX - REMISES GRACIEUSES

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-359
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 septembre 2023
  • Date de publication Acte publié le : 21 septembre 2023
  • CatégorieLycées
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AFFECTATION D'AUTORISATIONS D'ENGAGEMENT RELATIVES À LA COMMUNICATION INSTITUTIONNELLE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-360
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 septembre 2023
  • Date de publication Acte publié le : 21 septembre 2023
  • CatégorieAdministration générale
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STRATÉGIE RÉGIONALE POUR LA FORÊT ET LE BOIS- ACTE 2

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-367
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 septembre 2023
  • Date de publication Acte publié le : 21 septembre 2023
  • CatégorieEnvironnement
  • Rapport voté

POLITIQUE SOCIALE ET RÉGIONALE EN FAVEUR DU HANDICAP 4ÈME AFFECTATION POUR 2023

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-184
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 septembre 2023
  • Date de publication Acte publié le : 21 septembre 2023
  • CatégorieFamille, Action sociale, Handicap
  • Rapport voté

LA POLITIQUE RÉGIONALE EN FAVEUR DE LA SANTÉ EN ÎLE-DE-FRANCE - 5ÈME AFFECTATION POUR 2023

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-222
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 septembre 2023
  • Date de publication Acte publié le : 21 septembre 2023
  • CatégorieSanté
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SOUTIEN AU RÉSEAU VÉLO ÎLE-DE-FRANCE ET PLAN VÉLO RÉGIONAL - 4ÈME RAPPORT 2023

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-224
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 septembre 2023
  • Date de publication Acte publié le : 21 septembre 2023
  • CatégorieTransports et mobilités
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FONDS RÉGIONAL POUR LES TALENTS ÉMERGENTS (FORTE) SOUTIEN 2023 À LA JEUNE CRÉATION ARTISTIQUE ET CULTURELLE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-253
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 septembre 2023
  • Date de publication Acte publié le : 21 septembre 2023
  • CatégorieCulture
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SOUTIEN À DES OPÉRATIONS DE TRANSPORT EN COMMUN (77,92,93,94)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-255
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 septembre 2023
  • Date de publication Acte publié le : 21 septembre 2023
  • CatégorieTransports et mobilités
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CONTRAT D'AMÉNAGEMENT RÉGIONAL : 5ÈME AFFECTATION ET AVENANTS - RÉHABILITER PLUTÔT QUE CONSTRUIRE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-271
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 septembre 2023
  • Date de publication Acte publié le : 21 septembre 2023
  • CatégorieLogement et Aménagement
  • Rapport voté

DIVERS DISPOSITIFS D'AMÉNAGEMENT : 100 QUARTIERS INNOVANTS ET ÉCOLOGIQUES - PPA MONT D'EST À NOISY-LE-GRAND - RECONQUÉRIR LES FRICHES FRANCILIENNES - INITIATIVES D'URBANISME TRANSITOIRE - AFFECTATION SDRIF-E - SAEM CITALLIOS - CPIER VALLÉE DE LA SEINE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-272
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 septembre 2023
  • Date de publication Acte publié le : 21 septembre 2023
  • CatégorieLogement et Aménagement
  • Rapport voté

SOUTIEN À L'ESS : AIDES PM'UP ET TP'UP ESS ET AFFECTATION D'UN FONDS D'INVESTISSEMENT EN AMORÇAGE - 3ÈME RAPPORT POUR 2023

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-285
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 septembre 2023
  • Date de publication Acte publié le : 21 septembre 2023
  • CatégorieÉconomie et Emploi