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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-261 Fixant la capacité d’accueil de formation dans les instituts ou écoles du secteur paramédical

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-261
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 04 novembre 2020
Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-262 Portant nomination au Comité de lecture du Fonds de soutien Cinéma et du Fonds de soutien International Cinéma de la Région Île-de-France

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-262
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 30 octobre 2020
Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-263 Portant délégation temporaire de signature

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-263
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 03 novembre 2020
Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-264 Fixant la capacité d’accueil de formation dans les instituts ou écoles du secteur paramédical

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-264
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 04 novembre 2020
Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-265 portant délégations de signature du Pôle affaires européennes, coopération internationale et tourisme

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-265
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 10 novembre 2020
Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-267 portant délégations de signature du Pôle Logement et Transports

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-267
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 20 novembre 2020
Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-268 portant délégations de signature du Pôle Patrimoine et Moyens Généraux

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-268
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 08 décembre 2020
Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-270 MODIFIANT L’ARRETE N° 16-326

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-270
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 15 décembre 2020
Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-271 Portant déport de Madame Marie-Noëlle DESAILLY

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-271
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 20 novembre 2020
Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-272 portant désignation des représentants du Conseil Régional dans divers organismes

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-272
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 novembre 2020
Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-273 Fixant la capacité d’accueil de formation dans les instituts ou écoles du secteur paramédical

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-273
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 novembre 2020
Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-274 Relatif à la composition de la Commission Consultative d’Élaboration et de Suivi (CCES) du Plan régional de prévention et de gestion des déchets d’Île-de-France.

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-274
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 01 décembre 2020
Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-275 Portant délégation temporaire de signature

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-275
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 02 décembre 2020
Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-277 relative au pacte régional d’investissement dans les compétences ;

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-277
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 09 décembre 2020
Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-278 Portant nomination des membres professionnels au sein des Commissions de visionnage court et long métrage de l’Aide après réalisation.

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-278
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 08 décembre 2020
Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
CatégorieInstitution