• Arrêté

Arrêté n°AR 2019-365 portant composition du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail de la Région Île-de-France

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-365
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 09 janvier 2020
  • Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
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  • Arrêté

Arrêté n°AR 2019-366 PORTANT AGREMENT D'UN ETABLISSEMENT DE FORMATION EN TRAVAIL SOCIAL (renouvellement)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-366
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 20 décembre 2019
  • Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2019-367 PORTANT AGREMENT D'UN ETABLISSEMENT DE FORMATION EN TRAVAIL SOCIAL (renouvellement)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-367
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 20 décembre 2019
  • Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2019-369 PORTANT AGREMENT D'UN ETABLISSEMENT DE FORMATION EN TRAVAIL SOCIAL (renouvellement)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-369
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 20 décembre 2019
  • Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté
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Arrêté n°AR 2019-370 PORTANT AGREMENT D'UN ETABLISSEMENT DE FORMATION EN TRAVAIL SOCIAL (création)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-370
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 20 décembre 2019
  • Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2019-370-2 déléguée spéciale à l’agriculture et à la ruralité

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-370-2
  • Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2019-371 PORTANT AGREMENT D'UN ETABLISSEMENT DE FORMATION EN TRAVAIL SOCIAL (renouvellement)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-371
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 20 décembre 2019
  • Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2019-372 PORTANT AGREMENT D'UN ETABLISSEMENT DE FORMATION EN TRAVAIL SOCIAL (renouvellement)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-372
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 20 décembre 2019
  • Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
  • CatégorieInstitution
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Arrêté n°AR 2019-374 PORTANT AGREMENT D'UN ETABLISSEMENT DE FORMATION EN TRAVAIL SOCIAL (renouvellement)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-374
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 20 décembre 2019
  • Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
  • CatégorieInstitution
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Arrêté n°AR 2019-376 Fixant la capacité d'accueil de formation dans les instituts ou écoles du secteur paramédical RENOUVELLEMENT DE CAPACITE D'ACCUEIL ANNUELLE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-376
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 24 décembre 2019
  • Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
  • CatégorieInstitution
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Arrêté n°AR 2019-377 Fixant la capacité d'accueil de formation dans les instituts ou écoles du secteur paramédical

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-377
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 24 décembre 2019
  • Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2019-378 Fixant la capacité d'accueil de formation dans les instituts ou écoles du secteur paramédical RENOUVELLEMENT DE CAPACITE D'ACCUEIL ANNUELLE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-378
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 24 décembre 2019
  • Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
  • CatégorieInstitution
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Arrêté n°AR 2019-382 portant désignation d’un membre du collège de référents déontologues de la Région Île-de-France

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-382
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 15 janvier 2020
  • Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
  • CatégorieInstitution
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Arrêté n°AR 2019-001 portant délégations de signature du CESER Île-de-France

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-001
  • Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
  • CatégorieInstitution