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  • thématique active Rapport voté

FORMATIONS SANITAIRES ET SOCIALES AIDES INDIVIDUELLES : • PREMIÈRE AFFECTATION POUR 2018

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-049
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieFamille, Action sociale, Handicap
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APPROBATION DE LA CONVENTION ENTRE LA RÉGION ET LA SECRIF ET AFFECTATION D'UN ACOMPTE SUR LA SUBVENTION 2018

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-051
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieAdministration générale
  • thématique active Rapport voté

CONTRAT D'AMÉNAGEMENT RÉGIONAL (CAR) ET CONTRAT RÉGIONAL TERRITORIAL (CRT) - AFFECTATIONS CAR AVEC MORAINVILLIERS CRT D'ETIOLLES - AVENANT 1

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-052
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieLogement et Aménagement
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PARIS RÉGION UP ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DES DISPOSITIFS PM'UP,TP'UP ET BACK'UP PROGRAMME D'INVESTISSEMENTS D'AVENIR PROMOTION DES AIDES RÉGIONALES

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-053
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieÉconomie et Emploi
  • thématique active Rapport voté

HABILITATION DE LA PRÉSIDENTE À SIGNER UN CONTRAT DE LOCATION DE BUREAUX À NANTERRE (92000)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-054
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieAdministration générale
  • thématique active Rapport voté

AFFECTATION D'UNE SUBVENTION GLOBALE DE FONCTIONNEMENT AU GROUPEMENT D'INTÉRÊT PUBLIC CENTRE D'ANIMATION, DE RESSOURCES ET D'INFORMATION SUR LES FORMATION EN ILE-DE- FRANCE (CARIF DÉFI MÉTIERS) AFFECTATION 2018

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-055
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieFormation professionnelle et Emploi
  • thématique active Rapport voté

PREMIÈRES AFFECTATIONS PROVISIONNELLES D'AUTORISATION DE PROGRAMME ET D'ENGAGEMENT SUR LES LES CHAPITRES 900 ET 930 CRÉDITS DE LA DIRECTION DES SYSTÈMES D'INFORMATION

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-056
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieAdministration générale
  • thématique active Rapport voté
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RAPPORT DONNANT MANDATS SPÉCIAUX AUX ÉLUS RÉGIONAUX - JANVIER 2018

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-059
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieAdministration générale
  • thématique active Rapport voté

INFORMATION SUR L’USAGE PAR LA PRÉSIDENTE DE LA DÉLÉGATION POUR SIGNER LES MARCHÉS ET LEURS AVENANTS EN APPLICATION DE L’ARTICLE L. 4231- 8 DU CGCT - JANVIER 2018

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-060
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté

ATTRIBUTION D’AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET D’ENGAGEMENT DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE RÉGIONALE DU SPORT EN ÎLE-DE-FRANCE - DISPOSITIF ÉQUIPEMENTS DE PROXIMITÉ

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-061
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieJeunesse, Promesse républicaine et Insertion professionnelle
  • thématique active Rapport voté

RAPPORTS ANNUELS DES SOCIÉTÉS D’ÉCONOMIE MIXTE ET SOCIÉTÉS PUBLIQUES LOCALES SAEM CITALLIOS - SEMAPA - SEM GENOPOLE -SEM ENERGIES POSIT'IF- SAERP EXERCICE 2016

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-062
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieFinances et fonds européens
  • thématique active Rapport voté

MISE EN OEUVRE DE LA POLITIQUE RÉGIONALE EN MATIÈRE D'ACTION SOCIALE, DE SOLIDARITÉ ET DE SOUTIEN AUX FAMILLES PREMIÈRE AFFECTATION POUR 2018

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-063
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieFamille, Action sociale, Handicap