• Rapport voté

NOUVEAUX CONTRATS RURAUX - TROISIÈME AFFECTATION 2019

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-169
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 mai 2019
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieRuralité, Commerce et Artisanat
  • Rapport voté

EAU, MILIEUX AQUATIQUES ET HUMIDES - DEUXIÈME AFFECTATION 2019

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-170
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 mai 2019
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • Rapport voté

ROUTE : SOUTIEN À 17 OPÉRATIONS PORTANT SUR L'INNOVATION, L'INFRASTRUCTURE (PLAN "ANTI-BOUCHON" ET CPER), LA SÉCURITÉ ROUTIÈRE ET LES PLANS DE MOBILITÉ

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-172
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 mai 2019
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • Rapport voté

RAPPORT RELATIF À L’AIDE À L’INTRODUCTION DE PRODUITS BIOLOGIQUES AU SEIN DES RESTAURANTS SCOLAIRES FRANCILIENS - AFFECTATIONS DES DOTATIONS AU TITRE DE L’ANNÉE 2019 ET AJUSTEMENT DES DOTATIONS AU TITRE DE L’ANNÉE 2018

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-173
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 mai 2019
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • Rapport voté

1000 STAGES ORGANISÉS PAR LA RÉGION ÎLE-DE-FRANCE POUR LES ÉLÈVES DE 3ÈME DANS LE CADRE DE SA STRATÉGIE D’ACCOMPAGNEMENT À L’ORGANISATION DES JEUX OLYMPIQUES ET PARALYMPIQUES 2024

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-175
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieFinances et fonds européens
  • Rapport voté

POLITIQUE DE TARIFICATION DE LA RESTAURATION SCOLAIRE DANS LES LYCÉES PUBLICS FRANCILIENS - 3ÈME RAPPORT POUR 2019

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-176
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 mai 2019
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • Rapport voté

POLITIQUE ÉNERGIE-CLIMAT : 3ÈME AFFECTATION 2019 - MISE EN OEUVRE DU PLAN "CHANGEONS D'AIR"

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-177
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 mai 2019
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • Rapport voté

POLITIQUE RÉGIONALE EN FAVEUR DE LA BIODIVERSITÉ : DEUXIÈME AFFECTATION POUR 2019

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-178
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 mai 2019
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieLogement et Aménagement
  • Rapport voté

AFFECTATION SPÉCIFIQUE D'UNE AUTORISATION DE PROGRAMME SUR LE CHAPITRE 900 « SERVICES GÉNÉRAUX »

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-179
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 mai 2019
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieAdministration générale
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CENTRE DE RESSOURCES DE TECHNIQUES AVANCÉES (C.E.R.T.A.) CONTRIBUTION DE FONCTIONNEMENT POUR 2019

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-182
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 mai 2019
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • Rapport voté

INGÉNIERIE TERRITORIALE : 3E AFFECTATION - CONTRATS D'AMÉNAGEMENT RÉGIONAUX (CAR) : 3E AFFECTATION - AVENANTS À DES CONTRATS RÉGIONAUX TERRITORIAUX (CRT)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-183
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 mai 2019
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieLogement et Aménagement
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SOUTIEN AUX LIEUX D'INNOVATION ET THD

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-184
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 mai 2019
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieInstitution
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MISE EN ŒUVRE DE LA STRATÉGIE RÉGIONALE POUR L'ESSOR DES FILIÈRES DE MATÉRIAUX ET PRODUITS BIOSOURCÉS

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-185
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 mai 2019
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieRuralité, Commerce et Artisanat
  • Rapport voté

TRAVAUX DANS LES EPLE DE LA RÉGION ÎLE-DE-FRANCE - 3ÈME RAPPORT - BUDGET 2019

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-186
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 mai 2019
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • Rapport voté

POLITIQUE RÉGIONALE EN FAVEUR DE L'APPRENTISSAGE : DÉVELOPPEURS, AVENANTS AUX CONVENTIONS, AIDES AUX APPRENTIS ET SUBVENTION AU CFA GESTES FORMATION

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-187
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 mai 2019
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieInstitution