• Rapport voté

COMPTE RENDU SUR L’USAGE PAR LA PRESIDENTE DE LA DELEGATION POUR ESTER EN JUSTICE EN APPLICATION DE L’ARTICLE L.4231-7-1 DU CGCT– MARS 2017

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2017-035
  • Date de publication Acte publié le : 08 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • Rapport voté

COMMUNICATION AU CONSEIL REGIONAL SUR DES VIREMENTS DE CREDITS DE CHAPITRE À CHAPITRE AU SEIN DU BUDGET 2016

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2017-036
  • Date de publication Acte publié le : 08 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • Rapport voté

UN « SMALL BUSINESS ACT » FRANCILIEN POUR FAVORISER L’ACCES DES TPE-PME A LA COMMANDE PUBLIQUE REGIONALE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2017-044
  • Date de publication Acte publié le : 08 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • Rapport voté

GARANTIES ET FINANCEMENTS DE LA REGION DANS LE CADRE DU DOSSIER DE CANDIDATURE AUX JEUX OLYMPIQUES ET PARALYMPIQUES PARIS 2024

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 202-16
  • Date de publication Acte publié le : 08 janvier 2023
  • CatégorieTransports et mobilités
  • Rapport voté

ACTIONS EN FAVEUR DE L’AGRICULTURE ET DE LA FORET : INSTALLATION – INNOVATION - FORET

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 203-16
  • Date de publication Acte publié le : 08 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • Rapport voté

NOUVELLES AMBITIONS POUR LE SPORT EN ÎLE-DE-FRANCE PREMIERE PARTIE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 204-16
  • Date de publication Acte publié le : 08 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • Rapport voté

PLAN DE SAUVEGARDE DES ASSOCIATIONS FRANCILIENNES

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 205-16
  • Date de publication Acte publié le : 08 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • Rapport voté

STRATÉGIE RÉGIONALE DE LUTTE CONTRE LE CHÔMAGE POUR LES PERSONNES LES PLUS ÉLOIGNÉES DE L’EMPLOI

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 206-16
  • Date de publication Acte publié le : 08 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • Rapport voté

Communication relative aux résultats des nouveaux dispositifs régionaux au service de l’aménagement et de la propreté des territoires franciliens

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 207-16
  • Date de publication Acte publié le : 08 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • Rapport voté

DOTATION GLOBALE DE FONCTIONNEMENT DES ETABLISSEMENTS SCOLAIRES PUBLICS POUR 2017 DOTATION MISSION DE LUTTE CONTRE LE DECROCHAGE SCOLAIRE 2016 - 2017

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 208-16
  • Date de publication Acte publié le : 08 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • Rapport voté

DIVERSES DISPOSITIONS FISCALES

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 209-16
  • Date de publication Acte publié le : 08 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • Rapport voté

1000 TIERS LIEUX A L’HORIZON 2021 EN DOUBLANT PRIORITAIREMENT LE NOMBRE DE TIERS LIEUX EN MILIEU RURAL DES 2016

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 21-16
  • Date de publication Acte publié le : 08 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • Rapport voté

ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2017

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 211-16
  • Date de publication Acte publié le : 08 janvier 2023
  • CatégorieInstitution