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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2019-192 fixant la liste des représentants de la collectivité territoriale et des représentants du personnel à la Commission Administrative Paritaire de la catégorie

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-192
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 14 juin 2019
Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2019-193 relative à la composition de la Commission permanente du Conseil régional d'Île-de-France

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-193
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 18 juin 2019
Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2019-194

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-194
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 juin 2019
Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2019-195 relative à la transparence de la vie publique et notamment son article 11 |-3°

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-195
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 juin 2019
Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2019-196 relative à la transparence de la vie publique et notamment son article 11 |-3°

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-196
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 juin 2019
Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2019-197

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-197
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 juin 2019
Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2019-198

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-198
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 juin 2019
Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2019-199 MODIFIANT L’ARRETE N° 16-326

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-199
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 juin 2019
Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2019-200 portant création de l'établissement public expérimental Institut polytechnique de Paris et approbation de ses statuts

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-200
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 10 juillet 2019
Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2019-201 de désignation des candidats admis à concourir au concours de maîtrise d'oeuvre en vue de

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-201
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 28 juin 2019
Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2019-202 Affiché le de de désignation des candidats admis à concourir au concours

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-202
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 28 juin 2019
Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2019-206 portant délégations de signature du Pôle lycées

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-206
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 04 juillet 2019
Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2019-208 délégué à l'écologie, au développement durable et à l'aménagement

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-208
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 09 juillet 2019
Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2019-209 délégué à l'écologie, au développement durable et à l'aménagement

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-209
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 09 juillet 2019
Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2019-210 portant désignation du représentant de la Présidente du Conseil régional d'Île-de-France au sein de la Commission Départementale d'Aménagement Commercial (CD

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-210
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 09 juillet 2019
Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
CatégorieInstitution