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5ÈME AFFECTATION 2020 POUR L'AMÉNAGEMENT CULTUREL EN ÎLE-DE-FRANCE 5ÈME AFFECTATION POUR LA VALORISATION DU PATRIMOINE 2ÈME SESSION DE LABELLISATION PATRIMOINE D'INTÉRÊT RÉGIONAL

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-505
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 19 novembre 2020
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieCulture
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AFFECTATIONS DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE RÉGIONALE DU LIVRE ET DE L'AMÉNAGEMENT CULTUREL EN ÎLE-DE-FRANCE CINQUIÈME AFFECTATION POUR L'ANNÉE 2020

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-507
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 19 novembre 2020
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieCulture
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POLITIQUE RÉGIONALE ÉCONOMIE CIRCULAIRE ET DÉCHETS 7ÈME AFFECTATION POUR 2020

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-508
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 19 novembre 2020
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieLogement et Aménagement
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ADMISSIONS EN NON-VALEUR ET REMISES GRACIEUSES EN MATIÈRE DE TAXES D'URBANISME

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-509
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 19 novembre 2020
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieFinances et fonds européens
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ÎLE DE LOISIRS DE VAIRES-TORCY - RAPPORT ANNUEL D'ANALYSE DE DÉLÉGATION - AVENANT DE PROLONGATION AU CONTRAT DE DSP

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-510
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 19 novembre 2020
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieJeunesse, Promesse républicaine et Insertion professionnelle
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ACCÈS DE PROXIMITÉ À L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR PAR LE NUMÉRIQUE EN ÎLE-DE-FRANCE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-511
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 18 novembre 2020
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieEnseignement supérieur et Recherche
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AIDES AU MÉRITE, DAEU, BOURSES MOBILITÉ DOCTORANTS ET TROPHÉES DES ÉTUDIANTS AMBASSADEURS DE L'ÎLE-DE-FRANCE - AFFECTATIONS 2020

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-514
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 19 novembre 2020
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieEnseignement supérieur et Recherche
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6ÈME RAPPORT INTERNATIONAL

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-515
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 18 novembre 2020
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieEurope et International
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INFORMATION SUR LES MÉTIERS ET LES FORMATIONS - RENFORCEMENT DES PARTENARIATS POUR L'INFORMATION ET L'ORIENTATION

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-516
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 18 novembre 2020
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieInstitution
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AIDES RÉGIONALES AUX ÉLÈVES PRÉ ET POST-BAC. AJUSTEMENTS DES DOTATIONS 2020-2021 - RESTAURATION SCOLAIRE DANS LES EPLE SOLDES COMPENSATION 2019-2020 - AIDE DE 100€ AUX BOURSIERS AJUSTEMENTS ET CONVENTION - CONVENTION PARTENARIAT LYCÉE RABELAIS 75018 PARIS

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-517
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 18 novembre 2020
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieInstitution
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APPEL À PROJETS " INGÉNIERIE DE FORMATIONS PROFESSIONNELLES ET D'OFFRES D'ACCOMPAGNEMENT INNOVANTES " (IFPAI ÎLE-DE-FRANCE)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-518
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 18 novembre 2020
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieEnseignement supérieur et Recherche
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CAMPUS DES MÉTIERS ET DES QUALIFICATIONS

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-519
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 novembre 2020
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieInstitution
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ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE RÉGIONALE DE SOUTIEN AUX ÉQUIPEMENTS SCIENTIFIQUES SESAME ET SESAME FILIÈRES PIA 2020

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-520
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 18 novembre 2020
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieEnseignement supérieur et Recherche
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AJUSTEMENTS DES DOTATIONS DE CONTRÔLES TECHNIQUES, DE CONTRATS D'ENTRETIEN OBLIGATOIRES ET REDÉPLOIEMENT DU FONDS COMMUN DE FONCTIONNEMENT DES LYCÉES POUR 2020

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-521
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 19 novembre 2020
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieInstitution
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AMÉNAGEMENT DES DISPOSITIFS CHÈQUE NUMÉRIQUE ET FONDS RÉSILIENCE ÎLE-DE-FRANCE ET COLLECTIVITÉS

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-526
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 15 octobre 2020
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieÉconomie et Emploi