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  • thématique active Rapport voté

DÉSIGNATION ET REMPLACEMENT DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL RÉGIONAL DANS DIVERS ORGANISMES - MAI 2023

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2023-021
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 01 juin 2023
  • Date de publication Acte publié le : 01 juin 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté

POLITIQUE RÉGIONALE EN FAVEUR DU TOURISME EN ILE-DE FRANCE PROJET DE FUSION-ABSORPTION DU COMITÉ RÉGIONAL DU TOURISME AU SEIN DE CHOOSE PARIS REGION

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2023-022
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 01 juin 2023
  • Date de publication Acte publié le : 01 juin 2023
  • CatégorieTourisme
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-143 portant délégations de signatures du CESER Ile-de-France

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-143
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 31 mai 2023
  • Date de publication Acte publié le : 31 mai 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté

COMPTE ADMINISTRATIF 2022

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2023-017
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 31 mai 2023
  • Date de publication Acte publié le : 31 mai 2023
  • CatégorieFinances et fonds européens
  • thématique active Rapport voté

BUDGET SUPPLÉMENTAIRE 2023

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2023-018
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 31 mai 2023
  • Date de publication Acte publié le : 31 mai 2023
  • CatégorieFinances et fonds européens
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-147 fixant la capacité d'accueil de formation dans les instituts ou écoles du secteur paramédical TRANSFERT D’AUTORISATION DE CAPACITE D’ACCUEIL ANNUELLE Ecole de Puériculture Paris Croix Saint Simon

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-147
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 26 mai 2023
  • Date de publication Acte publié le : 26 mai 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-149 fixant la capacité d'accueil de formation dans les instituts ou écoles du secteur paramédical TRANSFERT D’AUTORISATION DE CAPACITE D’ACCUEIL ANNUELLE Ecole de Puériculture

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-149
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 26 mai 2023
  • Date de publication Acte publié le : 26 mai 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-144 portant composition du comité social territorial de la Région d’Ile-de-France

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-144
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 mai 2023
  • Date de publication Acte publié le : 24 mai 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-145 portant composition de la formation spécialisée en matière de santé, de sécurité et des conditions de travail de la Région Ile-de-France

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-145
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 mai 2023
  • Date de publication Acte publié le : 24 mai 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-133 portant dispositions relatives à la sous-mesure 10.1 Paiements en faveur des engagements agroenvironnementaux et climatiques du Programme de développement rural 2014-2022 de la région Ile-de-France pour la campagne 2023

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-133
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 22 mai 2023
  • Date de publication Acte publié le : 22 mai 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-142 portant modification de l'arrêté d'agrément n°2019-339 du 22 novembre 2019 délivré à un établissement de formation en travail social

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-142
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 22 mai 2023
  • Date de publication Acte publié le : 22 mai 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-139 portant composition de la formation spécialisée en matière de santé, de sécurité et des conditions de travail de la Région Ile-de-France

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-139
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 12 mai 2023
  • Date de publication Acte publié le : 12 mai 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté