• Rapport voté

100 QUARTIERS INNOVANTS ET ÉCOLOGIQUES: QUATRIÈME RAPPORT POUR 2018 AIDE À L'INGÉNIERIE TERRITORIALE: TROISIÈME AFFECTATION POUR 2018

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-519
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieLogement et Aménagement
  • Rapport voté

PROTOCOLES TRANSACTIONNELS RELATIFS À DES OPÉRATIONS DE TRAVAUX DANS LES EPLE FRANCILIENS

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-522
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • Rapport voté

POLITIQUE RÉGIONALE EN FAVEUR DU SPORT EN ÎLE-DE-FRANCE - INVESTISSEMENT 7ÈME RAPPORT POUR 2018

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-526
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieJeunesse, Promesse républicaine et Insertion professionnelle
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ACTIONS TERRITORIALISÉES : 2ÈME AFFECTATION POUR 2018

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-536
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieFormation professionnelle et Emploi
  • Rapport voté

EVOLUTION DE LA POLITIQUE DE RESTAURATION SCOLAIRE DANS LES LYCÉES PUBLICS

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-541
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • Rapport voté

AFFECTATION EN FAVEUR DES ORGANISMES ASSOCIÉS À L'ACTION CULTURELLE RÉGIONALE SOLDE EN FAVEUR DU CHŒUR VITTORIA, D'ARCADI, DU FRAC ET DE L'ONDIF

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-556
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieCulture
  • Rapport voté

LIEUX D’INNOVATION : SOUTIEN À PARIS PARC (SORBONNE UNIVERSITÉ), AU PAVILLON DE L’INNOVATION ET AU CENTRE D'EXPÉRIMENTATION NUMÉRIQUE (SCIENCES PO)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-558
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieEnseignement supérieur et Recherche
  • Rapport voté

POLITIQUE RÉGIONALE ÉCONOMIE CIRCULAIRE ET DÉCHETS 1ER RAPPORT POUR 2019

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-043
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieLogement et Aménagement
  • Rapport voté

PARCOURS EUROPÉENS DE FORMATION DANS LES SECTIONS EUROPÉENNES DES LYCÉES PROFESSIONNELS 2018-2019

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-056
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • Rapport voté

DOTATION 2019 (1ÈRE AFFECTATION) AU GIP GENOPOLE - DOTATION (3ÈME) AU PIA 3 RÉGIONALISÉ "FILIÈRES" - AVENANTS - AIDES AU DAEU

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-064
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieEnseignement supérieur et Recherche
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1ÈRES AFFECTATIONS - LUTTE CONTRE LES DISCRIMINATIONS, ÉGALITÉ FEMMES HOMMES ET LUTTE CONTRE LES VIOLENCES FAITES AUX FEMMES

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-069
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieJeunesse, Promesse républicaine et Insertion professionnelle
  • Rapport voté

AIDE AU PARC PRIVÉ - PREMIÈRE AFFECTATION POUR 2019

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-071
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieLogement et Aménagement
  • Rapport voté

POLITIQUE RÉGIONALE EN FAVEUR DU SPORT EN ÎLE-DE-FRANCE FONCTIONNEMENT - 2ÈME RAPPORT POUR 2019

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-078
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieJeunesse, Promesse républicaine et Insertion professionnelle
  • Rapport voté

RAPPORT DONNANT MANDATS SPÉCIAUX AUX ÉLUS RÉGIONAUX - SEPTEMBRE 2018

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-424
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieAdministration générale