2ÈME AFFECTATION 2019 POUR L'AMÉNAGEMENT CULTUREL EN ÎLE-DE-FRANCE 2ÈME AFFECTATION POUR LA VALORISATION DU PATRIMOINE 2ÈME AFFECTATION 2019 POUR LE DÉVELOPPEMENT DU PATRIMOINE EN RÉGION

• Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-206
• Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 mai 2019
• Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
• CatégorieCulture

ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DU DISPOSITIF EUROPE 1ER RAPPORT POUR 2019 ET PROJET "SUSTAINABLE POLICY RESPONSE TO URBAN MOBILITY TRANSITION"

• Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-207
• Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
• CatégorieInstitution

ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS POUR L'ACCUEIL DES CHERCHEURS EN MOBILITÉ, AVENANT À LA CONVENTION FINANCIÈRE PIA3 RÉGIONALISÉ AXE FILIÈRES

• Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-208
• Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 mai 2019
• Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
• CatégorieEnseignement supérieur et Recherche

ÉQUIPEMENT PÉDAGOGIQUE DANS LES EPLE DIVERSES POLITIQUES RÉGIONALES - 3ÈME RAPPORT DE L'ANNÉE 2019

• Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-209
• Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 mai 2019
• Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
• CatégorieInstitution

RECONDUCTION D'ACTIONS DE FORMATION AU TITRE DES PROGRAMMES : - PROGRAMME RÉGIONAL DE FORMATION POUR L'EMPLOI (1ÈRE RECONDUCTION) - PROGRAMME RÉGIONAL FORMATIONS MÉTIERS (3ÈME ET DERNIÈRE RECONDUCTION) - PROGRAMME DE FORMATION POUR LES PERSONNES PLACÉES SOUS MAIN DE JUSTICE (3ÈME RECONDUCTION DE LA 1ÈRE CONSULTATION ET 2ÈME RECONDUCTION DE LA SECONDE CONSULTATION)

• Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-210
• Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 mai 2019
• Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
• CatégorieInstitution

POLITIQUE RÉGIONALE ÉCONOMIE CIRCULAIRE ET DÉCHETS 3ÈMES AFFECTATIONS POUR 2019

• Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-211
• Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 mai 2019
• Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
• CatégorieInstitution

SUBVENTIONS DANS LE CADRE DU SOUTIEN AU MOUVEMENT SPORTIF EN ÎLE-DE-FRANCE CONVENTIONS PLURIANNUELLES POUR L'OLYMPIADE 2017-2020 - 3ÈME RAPPORT POUR 2019

• Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-213
• Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 mai 2019
• Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
• CatégorieJeunesse, Promesse républicaine et Insertion professionnelle

FORMATIONS SANITAIRES ET SOCIALES : ÉVOLUTION DU RÈGLEMENT RÉGIONAL DES BOURSES

• Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-214
• Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 mai 2019
• Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
• CatégorieFamille, Action sociale, Handicap

BOUCLIER DE SÉCURITÉ : 2ÈME AFFECTATION POUR L'ANNÉE 2019

• Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-215
• Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 mai 2019
• Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
• CatégorieSécurité

• Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-216
• Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 03 juillet 2019
• Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
• CatégorieInstitution

PROTOCOLE TRANSACTIONNEL AVEC LA SOCIÉTÉ SPR BÂTIMENT- LYCÉE ANDRÉ SABATIER À BOBIGNY

• Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-217
• Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
• CatégorieInstitution

PLAN RÉGIONAL D'INTERNATIONALISATION DES ENTREPRISES 2019-2021

• Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-218
• Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 mai 2019
• Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
• CatégorieÉconomie et Emploi

AFFECTATION D’AUTORISATIONS DE PROGRAMME AU PROFIT DES ÎLES DE LOISIRS - 3ÈME RAPPORT POUR 2019

• Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-219
• Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 mai 2019
• Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
• CatégorieJeunesse, Promesse républicaine et Insertion professionnelle

AFFECTATIONS DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE RÉGIONALE DU LIVRE ET DE L’AMÉNAGEMENT CULTUREL EN ÎLE-DE-FRANCE - 2ÈME AFFECTATION 2019

• Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-220
• Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 mai 2019
• Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
• CatégorieCulture

RENOUVELLEMENT POUR 2 ANS DU CONTRAT DE TIERCE MAINTENANCE APPLICATIVE DE L'APPLICATION GERTRUDE D'INVENTAIRE DU PATRIMOINE UTILISÉ PAR LA DIRECTION DE LA CULTURE

• Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-221
• Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 mai 2019
• Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
• CatégorieAdministration générale