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POLITIQUE ÉNERGIE CLIMAT : 2ÈME AFFECTATION 2019 - MISE EN ŒUVRE DU PLAN "CHANGEONS D'AIR"

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-109
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieLogement et Aménagement
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POLITIQUE DE RESTAURATION SCOLAIRE DANS LES LYCÉES PUBLICS - MARS 2019

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-110
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieInstitution
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COMMUNICATION FCRSH - BILAN 2018COMMUNICATION FCRSH - BILAN 2018

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-111
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieInstitution
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INTERVENTION RÉGIONALE EN MATIÈRE D'APPRENTISSAGE : SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT POUR LES CENTRES DE FORMATION D'APPRENTIS - DEUXIÈME AFFECTATION 2019

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-112
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieFormation professionnelle et Emploi
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POLITIQUE SOCIALE RÉGIONALE EN FAVEUR DU HANDICAP - 2ÈME RAPPORT POUR 2019

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-113
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieFamille, Action sociale, Handicap
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RATIFICATION DE L'ANNEXE-PROJET RELATIVE À L'APPLICATION SOLSTISS (TIERCE MAINTENANCE APPLICATIVE ET ÉVOLUTIVE)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-114
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieAdministration générale
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MAINTENANCE IMMOBILIÈRE AFFECTATIONS PROVISIONNELLES 2ÈME RAPPORT DE L’ANNÉE 2019

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-115
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieInstitution
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POLITIQUE RÉGIONALE ÉCONOMIE CIRCULAIRE ET DÉCHETS 2ÈME AFFECTATION POUR 2019

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-116
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieLogement et Aménagement
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AFFECTATION D’AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET D’AUTORISATIONS D’ENGAGEMENT AU PROFIT DES ÎLES DE LOISIRS 2E RAPPORT POUR 2019

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-117
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieJeunesse, Promesse républicaine et Insertion professionnelle
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FORMATIONS SANITAIRES ET SOCIALES - AVENANT POUR LES FORMATIONS EN TRAVAIL SOCIAL - POURSUITE DU DÉVELOPPEMENT DE L'OUTIL DE SUIVI ET DE PILOTAGE SOLSTISS

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-118
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieSanté
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FORMATIONS SANITAIRES ET SOCIALES - RÈGLEMENTS D'INTERVENTION RELATIFS AUX AUTORISATIONS DES FORMATIONS PARAMÉDICALES ET À LA SIMULATION SANTÉ

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-119
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieSanté
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MISE EN ŒUVRE DU DISPOSITIF « TICKETS LOISIRS » ET AFFECTATION D’AUTORISATION D’ENGAGEMENT POUR L’ANNEE 2019

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-120
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieJeunesse, Promesse républicaine et Insertion professionnelle
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AFFECTATION DU SOLDE 2018 "GRATUITÉ DES TRANSPORTS POUR LES JEUNES EN INSERTION"

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-121
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieFormation professionnelle et Emploi
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TRAVAUX DANS LES EPLE DE LA RÉGION D’ÎLE-DE-FRANCE 2ÈME RAPPORT BUDGET 2019

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-122
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieInstitution