• Arrêté

Arrêté n°AR 2020-262 Portant nomination au Comité de lecture du Fonds de soutien Cinéma et du Fonds de soutien International Cinéma de la Région Île-de-France

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-262
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 30 octobre 2020
  • Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
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Arrêté n°AR 2020-263 Portant délégation temporaire de signature

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-263
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 03 novembre 2020
  • Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
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Arrêté n°AR 2020-264 Fixant la capacité d’accueil de formation dans les instituts ou écoles du secteur paramédical

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-264
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 04 novembre 2020
  • Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
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Arrêté n°AR 2020-265 portant délégations de signature du Pôle affaires européennes, coopération internationale et tourisme

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-265
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 10 novembre 2020
  • Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
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Arrêté n°AR 2020-267 portant délégations de signature du Pôle Logement et Transports

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-267
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 20 novembre 2020
  • Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
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Arrêté n°AR 2020-268 portant délégations de signature du Pôle Patrimoine et Moyens Généraux

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-268
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 08 décembre 2020
  • Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
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Arrêté n°AR 2020-270 MODIFIANT L’ARRETE N° 16-326

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-270
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 15 décembre 2020
  • Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
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Arrêté n°AR 2020-271 Portant déport de Madame Marie-Noëlle DESAILLY

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-271
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 20 novembre 2020
  • Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
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Arrêté n°AR 2020-272 portant désignation des représentants du Conseil Régional dans divers organismes

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-272
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 novembre 2020
  • Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
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Arrêté n°AR 2020-034 délégué à l'écologie, au développement durable et à l'aménagement

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-034
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 février 2020
  • Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
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Arrêté n°AR 2020-035 délégué à l'écologie, au développement durable et à l'aménagement

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-035
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 février 2020
  • Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
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Arrêté n°AR 2020-036 du_05 février 2020

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-036
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 14 février 2020
  • Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
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Arrêté n°AR 2020-037 portant désignation du représentant de la Présidente du Conseil régional d'Île-de-France au sein de la Commission d'Aménagement Commercial (CDAC) des Hauts-de-Seine

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-037
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 11 février 2020
  • Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
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Arrêté n°AR 2020-038 modifié par l'Ordonnance n° 2016-1562 du 21 novembre 2016

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-038
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 11 février 2020
  • Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
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Arrêté n°AR 2020-039 portant modification des arrêtés n°16-142 du 30 mai 2016 et n° 20-07 du 7 janvier 2020

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-039
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 11 février 2020
  • Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
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