• Rapport voté

AFFECTATIONS DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE RÉGIONALE DU LIVRE (PREMIÈRES AFFECTATIONS 2019)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-137
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieCulture
  • Rapport voté

DÉVELOPPEMENT DES LIAISONS FERROVIAIRES

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-138
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 mai 2019
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieTransports et mobilités
  • Rapport voté

CONTRATS D'AMÉNAGEMENT RÉGIONAUX (CAR) : DEUXIÈME AFFECTATION - AVENANT À UN CONTRAT RÉGIONAL TERRITORIAL (CRT) - AVENANT N°2 CONVENTION COOPÉRATION BIENNALE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-139
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieLogement et Aménagement
  • Rapport voté

AIDES INDIVIDUELLES AU DAEU - SECONDE LISTE DE BÉNÉFICIAIRES 2018-2019 ET RÉSERVATION DE 77 LOGEMENTS À LA MAISON DE L’ÎLE-DE-FRANCE - 2019-2020

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-141
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieEnseignement supérieur et Recherche
  • Rapport voté

AJUSTEMENT DES DISPOSITIFS RÉGIONAUX EN FAVEUR DE L’ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET DE LA RECHERCHE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-142
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieEnseignement supérieur et Recherche
  • Rapport voté

RAPPORT DONNANT MANDATS SPÉCIAUX AUX ÉLUS RÉGIONAUX - MARS 2019

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-144
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieAdministration générale
  • Rapport voté

GESTION FONCIÈRE DES EPLE - MAI 2019

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-146
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 mai 2019
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • Rapport voté

COTISATIONS 2019 À DES ASSOCIATIONS DES TRANSPORTS

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-147
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 mai 2019
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieTransports et mobilités
  • Rapport voté

FONDS DE SOUTIEN AUX COMMERÇANTS ET ARTISANS FRANCILIENS

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-148
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieÉconomie et Emploi
  • Rapport voté

MISE EN ŒUVRE DU PACTE AGRICOLE - 1ÈRES AFFECTATIONS 2019

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-149
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 mai 2019
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • Rapport voté

SOUTIEN RÉGIONAL À LA CITOYENNETÉ, À LA VIE ASSOCIATIVE ET À LA JEUNESSE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-150
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 mai 2019
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • Rapport voté

POLITIQUE RÉGIONALE EN FAVEUR DU SPORT EN ÎLE-DE-FRANCE - INVESTISSEMENT - 3ÈME RAPPORT POUR 2019

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-151
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 mai 2019
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • Rapport voté

ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS POUR LA CRÉATION DE LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX FAMILIAUX, JEUNES ET ÉTUDIANTS - 2ÈME AFFECTATION POUR 2019

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-152
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 mai 2019
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • Rapport voté

COTISATIONS ET SUBVENTIONS EN FAVEUR DE DIVERSES ASSOCIATIONS (RÉGIONS DE FRANCE, CESER DE FRANCE, AMCT, CMSP / AMIF, AMICALE DES ANCIENS ÉLUS)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-153
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 mai 2019
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieAdministration générale