• Rapport voté

DIVERSES MESURES POUR L'EMPLOI

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-414
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 10 novembre 2022
  • Date de publication Acte publié le : 14 novembre 2022
  • CatégorieFormation professionnelle et Emploi
  • Rapport voté

POLITIQUE RÉGIONALE EN FAVEUR DES TERRITOIRES RURAUX ET DES FILIÈRES BIOSOURCÉS - CONTRATS RURAUX - COMMERCES DE PROXIMITÉ - PETITES VILLES DE DEMAIN - PNR - STRATÉGIE FORÊT-BOIS

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-420
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 10 novembre 2022
  • Date de publication Acte publié le : 14 novembre 2022
  • CatégorieRuralité, Commerce et Artisanat
  • Rapport voté

SIXIÈMES AFFECTATIONS 2022 POUR LES AIDES RÉGIONALES AU CINÉMA ET À L'AUDIOVISUEL

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-441
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 10 novembre 2022
  • Date de publication Acte publié le : 14 novembre 2022
  • CatégorieCulture
  • Rapport voté

TRAVAUX DANS LES EPLE - 6ÈME RAPPORT DE L'ANNÉE 2022 - BUDGET 2022

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-471
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 14 novembre 2022
  • Date de publication Acte publié le : 14 novembre 2022
  • CatégorieLycées
  • Rapport voté

TRAVAUX DANS LES CITÉS MIXTES RÉGIONALES - 6ÈME RAPPORT DE L'ANNÉE 2022 - BUDGET 2022

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-472
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 14 novembre 2022
  • Date de publication Acte publié le : 14 novembre 2022
  • CatégorieLycées
  • Rapport voté

SÉCURISATION DANS LES LYCÉES - 6ÉME RAPPORT DE L'ANNÉE 2022 - BUDGET 2022

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-474
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 14 novembre 2022
  • Date de publication Acte publié le : 14 novembre 2022
  • CatégorieLycées
  • Rapport voté

DISPOSITIFS RÉGIONAUX "PARCOURS ENTRÉE DANS L'EMPLOI" ET "PROGRAMME RÉGIONAL DE FORMATIONS TRANSVERSALES" : AFFECTATIONS POUR L'ANNÉE 2023 ET DÉSAFFECTATIONS POUR L'ANNÉE 2022

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-481
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 14 novembre 2022
  • Date de publication Acte publié le : 14 novembre 2022
  • CatégorieFormation professionnelle et Emploi
  • Rapport voté

COMPTE-RENDU SUR L'USAGE PAR LA PRÉSIDENTE DE LA DÉLÉGATION POUR SIGNER LES MARCHÉS ET LEURS AVENANTS EN APPLICATION DE L'ARTICLE L. 4231-8 DU CGCT - NOVEMBRE 2022

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2022-064
  • Date de publication Acte publié le : 10 novembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • Rapport voté

DIVERSES DISPOSITIONS FISCALES POUR 2023

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2022-069
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 10 novembre 2022
  • Date de publication Acte publié le : 10 novembre 2022
  • CatégorieFinances et fonds européens
  • Rapport voté

COMPOSITION DE LA COMMISSION PERMANENTE DU CONSEIL RÉGIONAL D'ÎLE-DE-FRANCE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2022-073
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 09 novembre 2022
  • Date de publication Acte publié le : 10 novembre 2022
  • CatégorieInstitution
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RÈGLEMENT INTÉRIEUR DU CONSEIL RÉGIONAL (MANDATURE 2021-2028)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2022-074
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 10 novembre 2022
  • Date de publication Acte publié le : 10 novembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • Rapport voté

COMPTE-RENDU SUR L'USAGE PAR LA PRÉSIDENTE DE LA DÉLÉGATION POUR DONNER MANDAT SPÉCIAL AUX ÉLUS RÉGIONAUX EN APPLICATION DE L'ARTICLE L 4221-5 (17°) DU CGCT - NOVEMBRE 2022

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2022-075
  • Date de publication Acte publié le : 10 novembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • Rapport voté
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COMPTE-RENDU SUR L'USAGE PAR LA PRÉSIDENTE DE LA DÉLÉGATION POUR ESTER EN JUSTICE EN APPLICATION DE L'ARTICLE L. 4231-7-1 DU CGCT - NOVEMBRE 2022

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2022-061
  • Date de publication Acte publié le : 10 novembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • Rapport voté

MISE EN ŒUVRE DU DISPOSITIF DE COUVERTURE SANTÉ RÉGIONALE POUR UN ACCÈS RENFORCÉ AUX SOINS ET UN SOUTIEN AU POUVOIR D'ACHAT DES FRANCILIENS

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2022-062
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 10 novembre 2022
  • Date de publication Acte publié le : 10 novembre 2022
  • CatégorieSanté