Rechercher

7450 résultats au total

7450 résultats filtrés

thématique active Rapport voté

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-409
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 17 octobre 2019
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Rapport voté

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-410
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 17 octobre 2019
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Rapport voté

CPER - PÔLES D'ÉCHANGES MULTIMODAUX DE CHESSY (77) ET SAINT-DENIS (93)

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-411
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Rapport voté

BOURSES MOBILITÉ IDF - DOCTORANTS ET RÉSEAU DES ÉTUDIANTS-AMBASSADEURS DE L’ÎLE- DE-FRANCE - AFFECTATIONS 2019

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-412
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Rapport voté

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-413
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 19 septembre 2019
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Rapport voté

AFFECTATION PROVISIONNELLE D'AUTORISATIONS D'ENGAGEMENT RELATIVES À LA COMMUNICATION INSTITUTIONNELLE - 3ÈME RAPPORT POUR 2019

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-417
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Rapport voté

APPROBATION D’UN PROTOCOLE TRANSACTIONNEL ENTRE LA RÉGION ET SNCF MOBILITÉS ET D'UNE CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDE ENTRE LA RÉGION, SNCF MOBILITÉS ET ÎLE-DE-FRANCE MOBILITÉS

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-418
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Rapport voté

ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DE L’AIDE À LA PERMANENCE ARTISTIQUE ET CULTURELLE (TROISIÈME AFFECTATION POUR 2019)

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-420
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Rapport voté

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-421
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 18 octobre 2019
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Rapport voté

APPEL À PROJET BIODIVERSITÉ : 1ÈRE AFFECTATION POUR 2019 POLITIQUE RÉGIONALE EN FAVEUR DE LA BIODIVERSITÉ : 4ÈME AFFECTATION POUR 2019

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-422
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 novembre 2019
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieLogement et Aménagement

thématique active Rapport voté

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-423
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 17 octobre 2019
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Rapport voté

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-424
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 17 octobre 2019
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Rapport voté

ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE DU SPECTACLE VIVANT INCLUSIVE SUR TOUT LE TERRITOIRE FRANCILIEN (CINQUIÈME AFFECTATION POUR 2019)

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-425
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Rapport voté

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-426
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 17 octobre 2019
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Rapport voté

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-427
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 18 octobre 2019
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieInstitution