• Rapport voté

STRATÉGIE RÉGIONALE POUR LA FORÊT ET LE BOIS (SRFB) 2018-2021: RÈGLEMENT D'INTERVENTION ET CONVENTIONS CADRE / MAEC (1ÈRE AFFECTATION)

  • Numéro de l'arrêté : CP 2018-137
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Ruralité, Commerce et Artisanat
  • Rapport voté

CONTRAT D'AMÉNAGEMENT RÉGIONAL (CAR) - CONCLUSION DE 24 CONTRATS - ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS

  • Numéro de l'arrêté : CP 2018-138
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Logement et Aménagement
  • Rapport voté

ENTREPRENEURIAT ET AUTRES ACTIONS DE DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE

  • Numéro de l'arrêté : CP 2018-139
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Économie et Emploi
  • Rapport voté

AMÉNAGEMENT CULTUREL EN ÎLE-DE-FRANCE PREMIÈRE AFFECTATION POUR 2018

  • Numéro de l'arrêté : CP 2018-140
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Culture
  • Rapport voté

SOUTIEN AUX QUARTIERS EN POLITIQUE DE LA VILLE ET AUX EXPRESSIONS CITOYENNES CONCOURS "LES CHANTÉ NWEL EN ÎLE-DE-FRANCE" PRÉVENTION DE LA RADICALISATION

  • Numéro de l'arrêté : CP 2018-141
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Jeunesse, Promesse républicaine et Insertion professionnelle
  • Rapport voté

CONTRAT DE PARTENARIAT - MAISON D'INITIATION ET DE SENSIBILISATION AUX SCIENCES (M.I.S.S)

  • Numéro de l'arrêté : CP 2018-143
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Enseignement supérieur et Recherche
  • Rapport voté

SUBVENTION 2018 À OPTICSVALLEY ; DOTATION AU PIA3 RÉGIONALISÉ ; MARCHÉS OUTIL DE VALORISATION DE LA R&D FRANCILIENNE ET MONTAGE D'UN PROJET EUROPÉEN

  • Numéro de l'arrêté : CP 2018-144
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Enseignement supérieur et Recherche
  • Rapport voté

AFFECTATIONS DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE RÉGIONALE DU LIVRE - PREMIÈRE AFFECTATION 2018

  • Numéro de l'arrêté : CP 2018-145
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Culture
  • Rapport voté

INFORMATION SUR L’USAGE PAR LA PRÉSIDENTE DE LA DÉLÉGATION POUR SIGNER LES MARCHÉS ET LEURS AVENANTS EN APPLICATION DE L’ARTICLE L. 4231- 8 DU CGCT - MARS 2018

  • Numéro de l'arrêté : CP 2018-146
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Institution
  • Rapport voté

AFFECTATION D’AUTORISATIONS D’ENGAGEMENT POUR LE LANCEMENT D’UN MARCHÉ D’ACCOMPAGNEMENT DE L’ÉQUIPE FRANCILIENNE DES MÉTIERS AUX FINALES NATIONALES DES 45ÈMES OLYMPIADES MÉTIERS 1ÈRE ATTRIBUTION DE SUBVENTION DANS LE CADRE D'ACTIONS DE SENSIBILISATION AU DEVOIR DE MÉMOIRE - ANNÉES SCOLAIRE 2017-2018 AVENANT À LA CONVENTION CONVENTION PORTANT SUR LA PRISE EN CHARGE DES JEUNES SORTANTS DU SYSTÈME DE FORMATION INITIALE SANS UN DIPLÔME NATIONAL OU UNE CERTIFICATION PROFESSIONNELLE

  • Numéro de l'arrêté : CP 2018-147
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Institution
  • Rapport voté

RAPPORT DONNANT MANDATS SPÉCIAUX AUX ÉLUS RÉGIONAUX - MARS 2018

  • Numéro de l'arrêté : CP 2018-148
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Administration générale
  • Rapport voté

SOUTIEN À L'ASSOCIATION NATIONALE DES APPRENTIS DE FRANCE (ANAF)

  • Numéro de l'arrêté : CP 2018-149
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Formation professionnelle et Emploi
  • Rapport voté

ACCORD DE COOPÉRATION ENTRE LA RÉGION ÎLE-DE-FRANCE ET L'ETAT LIBRE DE BAVIÈRE

  • Numéro de l'arrêté : CP 2018-150
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Institution
  • Rapport voté

POUR UNE AGRICULTURE DURABLE ET DE PROXIMITÉ : 2ÈME AFFECTATION 2018 PACTE AGRICOLE, MISE EN ŒUVRE : ADOPTION DE 4 RÈGLEMENTS D'INTERVENTION

  • Numéro de l'arrêté : CP 2018-151
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Finances et fonds européens
  • Rapport voté

FORMATIONS SANITAIRES ET SOCIALES - SOLDE DE LA SUBVENTION GLOBALE DE FONCTIONNEMENT 2018 DU SANITAIRE

  • Numéro de l'arrêté : CP 2018-152
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Santé