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VALORISER LE MÉRITE, L'EXCELLENCE ET L'OUVERTURE SOCIALE À TRAVERS LE SOUTIEN RÉGIONAL AUX CORDÉES DE LA RÉUSSITE. 1ÈRE AFFECTATION POUR 2022

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-391
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 septembre 2022
Date de publication Acte publié le : 26 septembre 2022
CatégorieEnseignement supérieur et Recherche

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AGENCE RÉGIONALE DES TIG - ÎLE-DE-FRANCE JUSTIGE : APPROBATION DU DISPOSITIF CADRE

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-396
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 septembre 2022
Date de publication Acte publié le : 26 septembre 2022
CatégorieSécurité

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AGRICULTURE - 5ÈME RAPPORT 2022

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-331
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 septembre 2022
Date de publication Acte publié le : 26 septembre 2022
CatégorieAgriculture et Alimentation

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CONTRAT D'AMÉNAGEMENT RÉGIONAL (CAR) : 5ÈME AFFECTATION ET AVENANTS

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-333
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 septembre 2022
Date de publication Acte publié le : 26 septembre 2022
CatégorieLogement et Aménagement

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ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DE L'AIDE À LA PERMANENCE ARTISTIQUE ET CULTURELLE (4ÈME AFFECTATION POUR 2022)

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-336
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 26 septembre 2022
Date de publication Acte publié le : 26 septembre 2022
CatégorieCulture

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AFFECTATIONS RELATIVES À LA MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE SPORTIVE RÉGIONALE EN FONCTIONNEMENT - 5ÈME RAPPORT POUR 2022

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-339
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 26 septembre 2022
Date de publication Acte publié le : 26 septembre 2022
CatégorieSports, Jeunesse, Vie associative

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POLITIQUES RÉGIONALES BIODIVERSITÉ - PLAN VERT - EAU - AIR - ÉNERGIE - AFFECTATIONS POUR 2022

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-340
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 septembre 2022
Date de publication Acte publié le : 26 septembre 2022
CatégorieEnvironnement

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POUR UNE POLITIQUE D'AMÉNAGEMENT CULTUREL AMBITIEUSE AU SERVICE DE TOUS LES FRANCILIENS

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-341
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 septembre 2022
Date de publication Acte publié le : 26 septembre 2022
CatégorieCulture

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ACTION RÉGIONALE EN FAVEUR DU DÉVELOPPEMENT URBAIN DEUXIÈME AFFECTATION POUR 2022

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-345
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 septembre 2022
Date de publication Acte publié le : 26 septembre 2022
CatégorieLogement et Aménagement

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RÉMUNÉRATION DES STAGIAIRES : 3ÈME AFFECTATION 2022 PACTE PÔLE EMPLOI : 2ÈME AFFECTATION 2022 AIR : 3ÈME AFFECTATION 2022 PRFE 2022-2023 : AFFECTATION 2022 AIDE À LA FORMATION VERS UN MÉTIER EN TENSION : AFFECTATION 2022

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-350
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 septembre 2022
Date de publication Acte publié le : 26 septembre 2022
CatégorieFormation professionnelle et Emploi

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AJUSTEMENT DES DOTATIONS DE CONTRÔLES TECHNIQUES ET CONTRATS D'ENTRETIEN OBLIGATOIRES DES LYCÉES ET AFFECTATION DES AUTORISATIONS D'ENGAGEMENT CORRESPONDANTES

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-353
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 septembre 2022
Date de publication Acte publié le : 26 septembre 2022
CatégorieLycées

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POLITIQUE DE SOUTIEN À L'ENTREPRENEURIAT ÉTUDIANT - GENOPOLE - PRFP - SESAME

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-355
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 septembre 2022
Date de publication Acte publié le : 26 septembre 2022
CatégorieEnseignement supérieur et Recherche

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AIDE AU PARC PRIVÉ - QUATRIÈME AFFECTATION 2022 - ATTRIBUTION DE QUATRE LABELS CDSR

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-357
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 septembre 2022
Date de publication Acte publié le : 26 septembre 2022
CatégorieLogement et Aménagement

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SUBVENTIONS POUR LES LOGEMENTS SOCIAUX, JEUNES ET ÉTUDIANTS - 4ÈME AFFECTATION POUR 2022 ET POUR LES LOGEMENTS INTERMÉDIAIRES - 3ÈME AFFECTATION POUR 2022

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-360
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 septembre 2022
Date de publication Acte publié le : 26 septembre 2022
CatégorieLogement et Aménagement

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ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ADOPTION DE CONVENTION TYPE CPER 2021-2027 1ÈRE AFFECTATION : BÂTIMENT ILLUSTRATION - BOBIGNY, MAISON DE L'ÉTUDIANT - VILLETANEUSE, 2E TRANCHE DU LAGA - VILLETANEUSE, ECOLE D'ARTS DE CERGY, IUT DE PARIS, FONDATION DEUTSCH DE LA MEURTHE - PARIS AVENANT À LA CONVENTION BDIC LA CONTEMPORAINE

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-363
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 septembre 2022
Date de publication Acte publié le : 26 septembre 2022
CatégorieEnseignement supérieur et Recherche