• Rapport voté

MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE RÉGIONALE D'APPRENTISSAGE : DISPOSITIF D'ACCÈS À L'APPRENTISSAGE - FINANCEMENT - DÉVELOPPEURS

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-204
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieFormation professionnelle et Emploi
  • Rapport voté

TRAVAUX DANS LE CITÉS MIXTES RÉGIONALES DE LA RÉGION ÎLE-DE-FRANCE 3ÈME RAPPORT POUR 2018

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-205
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • Rapport voté

AFFECTATIONS PROVISIONNELLES D’AUTORISATIONS D’ENGAGEMENT ET D’AUTORISATIONS DE PROGRAMME RELATIVES À LA COMMUNICATION INSTITUTIONNELLE - 2ÈME RAPPORT 2018

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-207
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieAdministration générale
  • Rapport voté

POLITIQUE RÉGIONALE EN FAVEUR DE LA BIODIVERSITÉ DEUXIÈME AFFECTATION POUR 2018

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-208
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieLogement et Aménagement
  • Rapport voté

POLITIQUE RÉGIONALE EN FAVEUR DU TOURISME EN ÎLE-DE FRANCE TROISIÈME AFFECTATION 2018

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-210
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieTourisme
  • Rapport voté

ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DE L'AIDE À LA PERMANENCE ARTISTIQUE ET CULTURELLE (PREMIÈRE AFFECTATION 2018)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-211
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieCulture
  • Rapport voté

LIEUX D'INNOVATION ET NUMÉRIQUE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-212
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieÉconomie et Emploi
  • Rapport voté

SOUTIEN AUX DYNAMIQUES TERRITORIALES : AIDE À L'INGÉNIERIE DU VOLET TERRITORIAL DU CPER ÎLE-DE-FRANCE 2015-2020 : PREMIÈRES AFFECTATIONS POUR 2018

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-213
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieLogement et Aménagement
  • Rapport voté

STRATÉGIE RÉGIONALE POUR LE FRET ET LA LOGISTIQUE : PREMIER RAPPORT 2018

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-216
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieTransports et mobilités
  • Rapport voté

SAUVEGARDE DES COMMERCES DE PROXIMITÉ EN MILIEU RURAL : TROISIÈME AFFECTATION POUR 2018

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-218
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieRuralité, Commerce et Artisanat
  • Rapport voté

AFFECTATION D’AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET D’AUTORISATION D’ENGAGEMENT AU PROFIT DES ÎLES DE LOISIRS - 2ÈME RAPPORT POUR 2018

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-219
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieJeunesse, Promesse républicaine et Insertion professionnelle
  • Rapport voté

MISE EN OEUVRE DU SRESRI (CPER, CHAMBRES ÉTUDIANTS)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-222
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieEnseignement supérieur et Recherche
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POLITIQUE ÉNERGIE-CLIMAT - 2NDE AFFECTATION 2018

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-223
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieLogement et Aménagement
  • Rapport voté

SUBVENTIONS DANS LE CADRE DU SOUTIEN AU MOUVEMENT SPORTIF EN ÎLE-DE-FRANCE CONVENTIONS PLURIANNUELLES POUR L’OLYMPIADE 2017-2020 - 1ER RAPPORT 2018

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-224
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieJeunesse, Promesse républicaine et Insertion professionnelle
  • Rapport voté

AFFECTATIONS POUR DES PROGRAMMES DE FORMATION QUALIFIANTS (DÉTENUS ET DEMANDEURS D’EMPLOI) ET CONVENTION FPSPP

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-225
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieFormation professionnelle et Emploi