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  • thématique active Rapport voté

COMMUNICATION - RAPPORT SUR LA STRATÉGIE D'ACCOMPAGNEMENT DE LA RÉGION ÎLE-DE-FRANCE LORS DES JOP DE PARIS 2024

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2020-050
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté

COMMUNICATION - RAPPORT ANNUEL SUR L'ÉVALUATION DES POLITIQUES PUBLIQUES

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2020-051
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté

FIXATION DES INDICATEURS DE 22 DISPOSITIFS AYANT UN NIVEAU D'ENGAGEMENT ANNUEL MOYEN SUPÉRIEUR À 20 M€

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2020-052
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 19 novembre 2020
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieFinances et fonds européens
  • thématique active Rapport voté

PREMIÈRES PROPOSITIONS ISSUES DE LA COP ÎLE-DE-FRANCE 2020 POUR L'AMÉNAGEMENT DURABLE DES COLLECTIVITÉS

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2020-055
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 19 novembre 2020
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieLogement et Aménagement
  • thématique active Rapport voté

COMPTE-RENDU SUR L'USAGE PAR LA PRÉSIDENTE DE LA DÉLÉGATION POUR ESTER EN JUSTICE EN APPLICATION DE L'ARTICLE L. 4231-7-1 DU CGCT - NOVEMBRE 2020.

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2020-056
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté

DIVERSES DISPOSITIONS FISCALES POUR 2021

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2020-059
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 20 novembre 2020
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieFinances et fonds européens
  • thématique active Rapport voté

PROJET DE BUDGET POUR 2021

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2020-060
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 17 décembre 2020
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieFinances et fonds européens
  • thématique active Rapport voté

DÉSIGNATION ET REMPLACEMENT DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL RÉGIONAL DANS DIVERS ORGANISMES - NOVEMBRE 2020

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2020-061
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 novembre 2020
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté

STRATÉGIE ENVIRONNEMENTALE RÉGIONALE (JAUNE BUDGÉTAIRE - PROJET DE BUDGET 2021)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2020-062
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté

COMMUNICATION - RAPPORT SUR LA SITUATION EN MATIÈRE DE DÉVELOPPEMENT DURABLE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2020-063
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté

COMMUNICATION - RAPPORT SUR LA SITUATION EN MATIÈRE D'ÉGALITÉ ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2020-065
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieInstitution
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COMMUNICATION AU CONSEIL RÉGIONAL SUR DES VIREMENTS DE CRÉDITS DE CHAPITRE À CHAPITRE AU SEIN DU BUDGET 2020

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2020-066
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté

DÉSIGNATION ET REMPLACEMENT DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL RÉGIONAL DANS DIVERS ORGANISMES - DÉCEMBRE 2020

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2020-067
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 18 décembre 2020
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté

AVENANTS AU CPER 2015-2020 SUR LES DOMAINES TRANSPORTS ET ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET RECHERCHE AVENANT AU CPIER VALLÉE DE LA SEINE 2015-2020

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2020-070
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 17 décembre 2020
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieFinances et fonds européens