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ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR : 4ÈME AFFECTATION - VAL D'EUROPE PREMIÈRE PIERRE - BIBLIOTHÈQUE UNIVERSITAIRE DE MALAKOFF PROTOCOLE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-358
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 24 septembre 2021
  • Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
  • CatégorieEnseignement supérieur et Recherche
  • Rapport voté

PARIS RÉGION UP : DISPOSITIFS MOBILISÉS POUR LES ENTREPRISES FRANCILIENNES, 4ÈME RAPPORT 2021

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-359
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 22 septembre 2021
  • Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
  • CatégorieÉconomie et Emploi
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TRAVAUX DANS LES EPLE - 4ÈME RAPPORT DE L'ANNÉE 2021 - BUDGET 2021

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-360
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 septembre 2021
  • Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
  • CatégorieLycées
  • Rapport voté

TRAVAUX DANS LES CITÉS MIXTES RÉGIONALES - 4ÈME RAPPORT DE L'ANNÉE 2021 - BUDGET 2021

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-361
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 septembre 2021
  • Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
  • CatégorieLycées
  • Rapport voté

MAINTENANCE IMMOBILIÈRE - MARCHÉS DE FOURNITURE DE GAZ ET D'ÉLECTRICITÉ DANS LES LYCÉES FRANCILIENS

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-362
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 septembre 2021
  • Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
  • CatégorieLycées
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FILIÈRES ET INNOVATION

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-363
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 22 septembre 2021
  • Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
  • CatégorieÉconomie et Emploi
  • Rapport voté

100 QUARTIERS INNOVANTS ET ÉCOLOGIQUES : 3ÈME RAPPORT POUR 2021 - INGÉNIERIE TERRITORIALE : 1ER RAPPORT POUR 2021

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-364
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 24 septembre 2021
  • Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
  • CatégorieLogement et Aménagement
  • Rapport voté

POLITIQUE D'ÉDUCATION ARTISTIQUE ET CULTURELLE DANS LES LYCÉES ET LES CFA - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS POUR L'ANNÉE SCOLAIRE 2021-2022 - DEUXIÈME ANNÉE DES PROJETS CREAC ADOPTÉS EN 2020 - TROISIÈME ANNÉE DES PROJETS CREAC ADOPTÉS EN 2019

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-365
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 septembre 2021
  • Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
  • CatégorieCulture
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CONTRAT D'AMÉNAGEMENT RÉGIONAL (CAR) ET CONTRAT RÉGIONAL TERRITORIAL (CRT) : 4ÈME AFFECTATION POUR 2021 ET AVENANT - SIGNALÉTIQUE RÉGIONALE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-367
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 septembre 2021
  • Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
  • CatégorieLogement et Aménagement
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SÉCURISATION DES LYCÉES - 4ÈME AFFECTATION - BUDGET 2O21

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-368
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 septembre 2021
  • Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
  • CatégorieLycées
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GESTION FONCIÈRE ET CONVENTIONS RELATIVES AUX EPLE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-370
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 septembre 2021
  • Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
  • CatégorieLycées
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DÉVELOPPEMENT DU RÉSEAU : TRAM-TRAINS, MÉTRO ET BRUIT FERROVIAIRE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-371
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 19 novembre 2021
  • Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
  • CatégorieTransports et mobilités
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CONVENTION CADRE RÉGION - ÉTABLISSEMENTS PUBLICS LOCAUX D'ENSEIGNEMENT CONCERNANT LA RESTAURATION SCOLAIRE ET LES AIDES SOCIALES AUX LYCÉENS

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-372
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 septembre 2021
  • Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
  • CatégorieFinances et fonds européens
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PROGRAMMES D'AIDE À LA SÉCURISATION ET À LA RÉNOVATION DES LYCÉES PRIVÉS SOUS CONTRAT D'ASSOCIATION - TROISIÈME RAPPORT POUR L'ANNÉE 2021

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-374
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 septembre 2021
  • Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
  • CatégorieLycées
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ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DE L'AIDE À LA PERMANENCE ARTISTIQUE ET CULTURELLE (QUATRIÈME AFFECTATION POUR 2021) POUR LES AVENANTS À LA CONVENTION QUADRIENNALE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-375
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 22 novembre 2021
  • Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
  • CatégorieCulture