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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2019-259 du11092019 portant délégation de signature au Directeur régional et interdépartemental

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-259
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 09 octobre 2019
  • Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2019-260 déléguée aux affaires européennes

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-260
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 septembre 2019
  • Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2019-261 fixant la liste des représentants de la collectivité territoriale et des représentants du personnel à la Commission Administrative Paritaire de la catégorie

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-261
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 24 septembre 2019
  • Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2019-262

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-262
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 01 octobre 2019
  • Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2019-263

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-263
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 01 octobre 2019
  • Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2019-264 délégué à l'écologie, au développement durable et à l'aménagement

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-264
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 16 octobre 2019
  • Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2019-265 délégué à l'écologie, au développement durable et à l'aménagement

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-265
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 16 octobre 2019
  • Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2019-266 déléguée au développement économique, à l'attractivité, à l’agriculture et à la ruralité

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-266
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 16 octobre 2019
  • Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
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Arrêté n°AR 2019-267 déléguée au développement économique, à l'attractivité, à l’agriculture et à la ruralité

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-267
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 16 octobre 2019
  • Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
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Arrêté n°AR 2019-268 portant modification de l'arrêté n°19-88 du 04 avril 2019 Institut de formation des Auxiliaires de Puériculture (IFAP)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-268
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 08 octobre 2019
  • Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
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Arrêté n°AR 2019-269 portant modification de l’arrêté n°19-89 du 04 avril 2019 Institut de Formation des Aides-Soignants (IFAS)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-269
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 08 octobre 2019
  • Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
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Arrêté n°AR 2019-270 portant modification de l'arrêté n°19-90 du 04 avril 2019 Institut de Formation en Soins Infirmiers (IFSI)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-270
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 08 octobre 2019
  • Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
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Arrêté n°AR 2019-271 Portant modification de l'arrêté n°15-195 du 11 décembre 2015

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-271
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 08 octobre 2019
  • Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
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Arrêté n°AR 2019-272 Portant nomination au Comité de lecture du Fonds de soutien Audiovisuel de la Région lle- de-France

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-272
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 04 décembre 2019
  • Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
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Arrêté n°AR 2019-273 portant désignation des représentants du Conseil régional d'Île-de-France au sein du Fonds Régional d’Acquisition pour les Musées (FRAM)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-273
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 14 novembre 2019
  • Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
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