• Rapport voté

SÉCURISATION DES LYCÉES QUATRIÈME AFFECTATION BUDGET 2017

  • Numéro de l'arrêté : CP 2017-236
  • Acte publié le : 10 janvier 2023
  • Institution
  • Rapport voté

ÉQUIPEMENTS PÉDAGOGIQUES DANS LES EPLE DIVERSES POLITIQUES RÉGIONALES DEUXIEME RAPPORT DE L’ANNÉE 2017

  • Numéro de l'arrêté : CP 2017-87
  • Acte publié le : 10 janvier 2023
  • Institution
  • Rapport voté

  • Numéro de l'arrêté : CR 2017-241
  • Acte publié le : 10 janvier 2023
  • Transports et mobilités
  • Rapport voté

  • Numéro de l'arrêté : CR 097-13
  • Contrôle de légalité : 09 mars 2017
  • Acte publié le : 10 janvier 2023
  • Institution
  • Rapport voté

AFFECTATION PROVISIONNELLE D’AUTORISATIONS D’ENGAGEMENT SUR LE CHAPITRE 932 « ENSEIGNEMENT » PREMIERE AFFECTATION POUR 2016

  • Numéro de l'arrêté : CP 16-001
  • Acte publié le : 09 janvier 2023
  • Institution
  • Rapport voté

ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE REGIONALE DE SOUTIEN AUX « PLATEFORMES DE SERVICES RESSOURCES HUMAINES POUR LES PETITES ENTREPRISES ET LES ASSOCIATIONS » – 4EME ANNEE PRIMES AUX EMPLOYEURS D’APPRENTIS POUR 2016 : 1ERE AFFECTATION POUR L’AGENCE DE SERVICES ET DE PAIEMENT (ASP) AIDE REGIONALE A LA REMUNERATION DES EMPLOIS D’AVENIR POUR 2016 : 1ERE AFFECTATION POUR L’AGENCE DE SERVICES ET DE PAIEMENT (ASP) MODIFICATION RELATIVE A UN POSTE EMPLOIS-TREMPLIN (TOME 1)

  • Numéro de l'arrêté : CP 16-002
  • Acte publié le : 09 janvier 2023
  • Institution
  • Rapport voté

CONTRIBUTION 2016 AU GROUPEMENT D’INTERET PUBLIC GENOPOLE (1ERE AFFECTATION) MODIFICATION D’UNE DELIBERATION ANTERIEURE RELATIVE A L’OPERATION POLE SCIENCES HUMAINES ET SOCIALES A NANTERRE

  • Numéro de l'arrêté : CP 16-003
  • Acte publié le : 09 janvier 2023
  • Institution
  • Rapport voté

LA POLITIQUE REGIONALE DE SANTE ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DE L’ACTION REGIONALE DANS LE DOMAINE DE LA SANTE

  • Numéro de l'arrêté : CP 16-004
  • Acte publié le : 09 janvier 2023
  • Institution
  • Rapport voté

AFFECTATIONS PROVISIONNELLES D’AUTORISATIONS D’ENGAGEMENT ET D’AUTORISATIONS DE PROGRAMME SUR LES CHAPITRES 930 ET 900 « SERVICES GÉNÉRAUX » CRÉDITS DE LA DIRECTION DES SYSTÈMES D’INFORMATION

  • Numéro de l'arrêté : CP 16-005
  • Acte publié le : 09 janvier 2023
  • Institution
  • Rapport voté

ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS A DEUX ASSOCIATIONS DANS LE CADRE DES CONVENTIONS TRES GRAND DANGER DANS LES DEPARTEMENTS DE L’ESSONNE ET DU VAL D’OISE

  • Numéro de l'arrêté : CP 16-006
  • Acte publié le : 09 janvier 2023
  • Institution
  • Rapport voté

DENOMINATION DU LYCEE NEUF – LE BOURGET – 93 – LYCEE GERMAINE TILLION

  • Numéro de l'arrêté : CP 16-007
  • Acte publié le : 09 janvier 2023
  • Institution
  • Rapport voté

VERSEMENT DE LA CONTRIBUTION DE LA REGION A L’EXPLOITATION DES TRANSPORTS PUBLICS FRANCILIENS PREMIERE AFFECTATION ACTION REGIONALE D’AIDE AU FINANCEMENT DES DEPLACEMENTS DES PERSONNES LES PLUS MODESTES EN ÎLE-DE-FRANCE PREMIERE AFFECTATION

  • Numéro de l'arrêté : CP 16-008
  • Acte publié le : 09 janvier 2023
  • Institution
  • Rapport voté

ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE REGIONALE DU SPECTACLE VIVANT POUR LES DISPOSITIFS : (PREMIERE AFFECTATION POUR 2016) - « SOUTIEN AUX MUSIQUES ACTUELLES ET AMPLIFIEES EN ÎLE-DE-FRANCE » - « SOUTIEN A DIVERSES MANIFESTATIONS CULTURELLES DANS LE DOMAINE DU SPECTACLE VIVANT »

  • Numéro de l'arrêté : CP 16-010
  • Acte publié le : 09 janvier 2023
  • Institution
  • Rapport voté

AFFECTATION D’AUTORISATION D’ENGAGEMENT POUR LA MISE EN ŒUVRE ET LA GESTION POUR LE COMPTE DE LA REGION ILE-DE- FRANCE DU DISPOSITIF RELATIF AU DEPART EN VACANCES ET/OU ECHANGES INTER ET INTRA REGIONAUX POUR L’ANNEE 2016

  • Numéro de l'arrêté : CP 16-011
  • Acte publié le : 09 janvier 2023
  • Institution
  • Rapport voté

AFFECTATION D’AUTORISATIONS D’ENGAGEMENT DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE REGIONALE DU TOURISME AFFECTATION D’AUTORISATIONS D’ENGAGEMENT AU FAVEUR DE DES CART CONVENTION AVEC L’UNION NATIONALE DES ASSOCIATION DE TOURISME ILE DE FRANCE (UNAT- IDF) ET ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION

  • Numéro de l'arrêté : CP 16-012
  • Acte publié le : 09 janvier 2023
  • Institution