• Rapport voté

ENRICHISSEMENT DES INDICATEURS D INSERTION PROFESSIONNELLE DES LYCEENS

  • Numéro de l'arrêté : CP 16-561
  • Acte publié le : 10 janvier 2023
  • Institution
  • Rapport voté

ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DES POLITIQUES REGIONALES APPEL A PROJETS THEMATIQUE 2016 - SOLIDARITE FAMILLE ET ENFANTS - ACCOMPAGNEMENT PERSONNALISE POUR DES ACTIONS D’EDUCATION ET D’INSERTION SOCIALE

  • Numéro de l'arrêté : CP 16-562
  • Acte publié le : 10 janvier 2023
  • Institution
  • Rapport voté

GESTION FONCIERE DES ETABLISSEMENTS DEMANDE DE DESAFFECTATION ET CESSION DE DEUX PARCELLES DU LYCEE DU GUE A TRESMES A CONGIS SUR THEROUANE

  • Numéro de l'arrêté : CP 16-563
  • Acte publié le : 10 janvier 2023
  • Institution
  • Rapport voté

LOGEMENTS DE FONCTION DES ETABLISSEMENTS PUBLICS LOCAUX D’ENSEIGNEMENT - VALEUR DES PRESTATIONS ACCESSOIRES ACCORDÉES GRATUITEMENT POUR L’ANNÉE 2016 AUX AGENTS LOGÉS PAR NÉCESSITÉ ABSOLUE DE SERVICE - CONVENTIONS D’OCCUPATION PRECAIRE ET CONVENTIONS D’OCCUPATION TEMPORAIRE CONCLUES POUR L’ANNEE SCOLAIRE 2015/2016

  • Numéro de l'arrêté : CP 16-564
  • Acte publié le : 10 janvier 2023
  • Institution
  • Rapport voté

HABILITATION DE LA PRESIDENTE A SIGNER UN PROTOCOLE TRANSACTIONNEL AVEC LA DIRECTION REGIONALE ET INTERDEPARTEMENTALE DE L’EQUIPEMENT ET DE L’AMENAGEMENT ÎLE-DE-FRANCE RELATIF AUX CONVENTIONS DE MANDAT N°185MD97, 217MD98, 245MD99 ET CONVENTIONS DE MAINTENANCE 87DAS37 ET 92.001DAS2000

  • Numéro de l'arrêté : CP 16-565
  • Acte publié le : 10 janvier 2023
  • Institution
  • Rapport voté

  • Numéro de l'arrêté : CR 2017-241
  • Acte publié le : 10 janvier 2023
  • Transports et mobilités
  • Rapport voté

  • Numéro de l'arrêté : CR 097-13
  • Contrôle de légalité : 09 mars 2017
  • Acte publié le : 10 janvier 2023
  • Institution
  • Rapport voté

FONDS EUROPEENS STRUCTURELS ET D’INVESTISSEMENT AFFECTATION PROVISIONNELLE D’AUTORISATIONS D’ENGAGEMENT (Programmation FEDER/FSE 2014-2020)

  • Numéro de l'arrêté : CP 16-141
  • Acte publié le : 09 janvier 2023
  • Institution
  • Rapport voté

ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DE LA MISE EN ŒUVRE DU SCHEMA REGIONAL DE LA FORMATION TOUT AU LONG DE LA VIE 2007-2013 : PARTENARIATS SUR LES ACTIONS DE SENSIBILISATION A LA MEMOIRE - PROGRAMMES D’ACTIONS DE SENSIBILISATION CITOYENNE ANNEE SCOLAIRE 2015-2016

  • Numéro de l'arrêté : CP 16-142
  • Acte publié le : 09 janvier 2023
  • Institution
  • Rapport voté

S ERVICE P UBLIC R EGIONAL DE F ORMATION ET D ’I NSERTION P ROFESSIONNELLES GROUPEMENT DE COMMANDE REGION – POLE EMPLOI LA REGION S’ENGAGE POUR L’EMPLOI : MOBILISATION DANS LE CADRE DU PLAN 500 000

  • Numéro de l'arrêté : CP 16-143
  • Acte publié le : 09 janvier 2023
  • Institution
  • Rapport voté

ADMISSION EN NON VALEUR ET REMISES GRACIEUSES – SECTEUR RESSOURCES HUMAINES

  • Numéro de l'arrêté : CP 16-145
  • Acte publié le : 09 janvier 2023
  • Institution
  • Rapport voté

AIDES REGIONALES AU CINEMA ET A L’AUDIOVISUEL SOUTIEN A DES MANIFESTATIONS ET RESEAUX CINEMATOGRAPHIQUES – PREMIERE AFFECTATION 2016 EDUCATION A L’IMAGE DISPOSITIF D’AIDE A L’ECRITURE –ACCOMPAGNEMENT DES AUTEURS FONDS DE SOUTIEN CINEMA ET AUDIOVISUEL – PREMIERES AFFECTATIONS 2016 DISPOSITIF D’AIDE APRES REALISATION – PREMIERES AFFECTATIONS 2016

  • Numéro de l'arrêté : CP 16-146
  • Acte publié le : 09 janvier 2023
  • Institution
  • Rapport voté

MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE REGIONALE D’APPRENTISSAGE - AJUSTEMENT DE LA CARTE DES FORMATIONS EN CFA - FINANCEMENT DE POSTES DE DEVELOPPEURS DE L’APPRENTISSAGE

  • Numéro de l'arrêté : CP 16-147
  • Acte publié le : 09 janvier 2023
  • Institution
  • Rapport voté

LA POLITIQUE SOCIALE REGIONALE POUR LES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP LANCEMENT D’UN MARCHE POUR LA REALISATION D’UNE ETUDE SUR LES BESOINS EN MATIERE DE CRECHES

  • Numéro de l'arrêté : CP 16-148
  • Acte publié le : 09 janvier 2023
  • Institution
  • Rapport voté

LA REGION S’ENGAGE POUR LA FORMATION ET L’EMPLOI PREMIERE AFFECTATION DE SUBVENTIONS PASSERELLES ENTREPRISES 2016

  • Numéro de l'arrêté : CP 16-149
  • Acte publié le : 09 janvier 2023
  • Institution