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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2019-372 PORTANT AGREMENT D'UN ETABLISSEMENT DE FORMATION EN TRAVAIL SOCIAL (renouvellement)

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-372
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 20 décembre 2019
Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2019-373 PORTANT AGREMENT D'UN ETABLISSEMENT DE FORMATION EN TRAVAIL SOCIAL (renouvellement)

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-373
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 20 décembre 2019
Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2019-374 PORTANT AGREMENT D'UN ETABLISSEMENT DE FORMATION EN TRAVAIL SOCIAL (renouvellement)

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-374
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 20 décembre 2019
Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2019-375 PORTANT AGREMENT D'UN ETABLISSEMENT DE FORMATION EN TRAVAIL SOCIAL (renouvellement)

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-375
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 20 décembre 2019
Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2019-376 Fixant la capacité d'accueil de formation dans les instituts ou écoles du secteur paramédical RENOUVELLEMENT DE CAPACITE D'ACCUEIL ANNUELLE

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-376
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 24 décembre 2019
Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2019-377 Fixant la capacité d'accueil de formation dans les instituts ou écoles du secteur paramédical

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-377
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 24 décembre 2019
Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2019-378 Fixant la capacité d'accueil de formation dans les instituts ou écoles du secteur paramédical RENOUVELLEMENT DE CAPACITE D'ACCUEIL ANNUELLE

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-378
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 24 décembre 2019
Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2019-379 Portant modification de l'arrêté n°13-54 du 21 mai 2013

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-379
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 24 décembre 2019
Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2019-382 portant désignation d’un membre du collège de référents déontologues de la Région Île-de-France

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-382
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 15 janvier 2020
Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2019-001 portant délégations de signature du CESER Île-de-France

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-001
Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2019-002 08 janvier 2019

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-002
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 18 janvier 2019
Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2019-003 portant suppression de la régie d'avances n°3

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-003
Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2019-004 relative à la transparence de la vie publique et notamment son article 111-3°

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-004
Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2019-005 portant composition du comité technique de la Région d'Île-de-France

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-005
Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2019-006 portant composition du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-006
Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
CatégorieInstitution