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thématique active Rapport voté

ORIANE, AGENCE RÉGIONALE DE LA PROMESSE RÉPUBLICAINE ET DE L'ORIENTATION

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-288
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 05 juillet 2023
Date de publication Acte publié le : 07 juillet 2023
CatégorieJeunesse, Promesse républicaine et Insertion professionnelle

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SOUTIEN À SEINE-ET-MARNE ATTRACTIVITÉ ET AFFECTATION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU GIP EMPLOI ROISSY CDG

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-290
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 05 juillet 2023
Date de publication Acte publié le : 07 juillet 2023
CatégorieÉconomie et Emploi

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CONVENTIONS D'UTILISATION D'ÉQUIPEMENTS SPORTIFS POUR LES EPLE - DEUXIÈME RAPPORT 2023

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-291
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 05 juillet 2023
Date de publication Acte publié le : 07 juillet 2023
CatégorieLycées

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ACCÈS INTERNET TRÈS HAUT DÉBIT DANS LES LYCÉES FRANCILIENS 2ÈME RAPPORT POUR 2023

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-292
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 05 juillet 2023
Date de publication Acte publié le : 07 juillet 2023
CatégorieLycées

thématique active Rapport voté

AFFECTATION D'AUTORISATIONS D'ENGAGEMENT RELATIVES À LA COMMUNICATION INSTITUTIONNELLE 3ÈME RAPPORT 2023

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-296
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 06 juillet 2023
Date de publication Acte publié le : 07 juillet 2023
CatégorieAdministration générale

thématique active Rapport voté

COMPTE-RENDU ANNUEL DE L'UTILISATION DES CRÉDITS ALLOUÉS DANS LE CADRE DE LA PROCÉDURE DU FONDS D'URGENCE - ANNÉE 2022 -

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-310
Date de publication Acte publié le : 07 juillet 2023
CatégorieInstitution

thématique active Rapport voté

ATTRIBUTION DE LA PROTECTION FONCTIONNELLE À DES CONSEILLERS RÉGIONAUX

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-320
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 06 juillet 2023
Date de publication Acte publié le : 07 juillet 2023
CatégorieFinances et fonds européens

thématique active Rapport voté

SOUTIEN AU RÉSEAU VÉLO ÎLE-DE-FRANCE ET PLAN VÉLO RÉGIONAL - 3ÈME RAPPORT 2023

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-116
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 05 juillet 2023
Date de publication Acte publié le : 07 juillet 2023
CatégorieTransports et mobilités

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-225

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-225
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 05 juillet 2023
Date de publication Acte publié le : 06 juillet 2023
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-226 fixant la capacité d'accueil de formation dans les instituts ou écoles du secteur paramédical

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-226
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 05 juillet 2023
Date de publication Acte publié le : 06 juillet 2023
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-224 Portant désignation du représentant de la Présidente du Conseil régional d'Île-de-France au sein de la Commission départementale d'aménagement commercial (CDAC) du département des Hauts-de-Seine (92)

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-224
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 04 juillet 2023
Date de publication Acte publié le : 04 juillet 2023
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-146 portant délégations de signatures du Directeur Général Délégué

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-146
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 30 juin 2023
Date de publication Acte publié le : 30 juin 2023
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-166 Portant désignation des personnalités qualifiées au conseil scientifique régional d'Ile-de-France LA PRESIDENTE DU CONSEIL REGIONAL D’ILE-DE-FRANCE

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-166
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 juin 2023
Date de publication Acte publié le : 29 juin 2023
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-191 Portant nomination des membres professionnels du Comité de lecture « audiovisuel » du Fonds de soutien cinéma et audiovisuel de la Région Île-de-France

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-191
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 28 juin 2023
Date de publication Acte publié le : 29 juin 2023
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-192 fixant la capacité d'accueil de formation dans les instituts ou écoles du secteur paramédical

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-192
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 juin 2023
Date de publication Acte publié le : 29 juin 2023
CatégorieInstitution