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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2024-110

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-110
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 avril 2024
  • Date de publication Acte publié le : 23 avril 2024
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2024-108 Portant délégations de signatures du pôle finances

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-108
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 19 avril 2024
  • Date de publication Acte publié le : 22 avril 2024
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2024-106 Abrogeant l'arrêté n°2023-377 du 16 novembre 2023 désignant Madame Marie-Do AESCHLIMANN, 13ème Vice-présidente du Conseil régional d'Ile-de-France

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-106
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 16 avril 2024
  • Date de publication Acte publié le : 16 avril 2024
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2024-104 Portant désignation des représentants du Conseil régional d'Ile-de-France au sein du Conseil d'administration de l'Institut polytechnique de Paris

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-104
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 09 avril 2024
  • Date de publication Acte publié le : 11 avril 2024
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté

L'ÉVALUATION DES POLITIQUES PUBLIQUES À LA RÉGION ÎLE-DE-FRANCE : UNE PRATIQUE AMBITIEUSE ET INNOVANTE AU SERVICE DE L'ACTION RÉGIONALE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2019-068
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 novembre 2019
  • Date de publication Acte publié le : 11 avril 2024
  • CatégorieFinances et fonds européens
  • thématique active Arrêté
  • thématique active Rapport voté

APPEL À PROJETS UNE CHANCE POUR TOUS 2024 ET TROISIÈME AFFECTATION DANS LE CADRE DE LA SUBVENTION 2023 AUX MISSIONS LOCALES FRANCILIENNES ET ÉCOLES DE PRODUCTION

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-103
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 02 avril 2024
  • Date de publication Acte publié le : 03 avril 2024
  • CatégorieJeunesse, Promesse républicaine et Insertion professionnelle
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2024-101

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-101
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 mars 2024
  • Date de publication Acte publié le : 29 mars 2024
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2024-102

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-102
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 mars 2024
  • Date de publication Acte publié le : 29 mars 2024
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté

DÉVELOPPEMENT ET MODERNISATION DU RÉSEAU FERROVIAIRE FRANCILIEN

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-069
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 29 mars 2024
  • Date de publication Acte publié le : 29 mars 2024
  • CatégorieTransports et mobilités
  • thématique active Rapport voté

POURSUITE DU DÉPLOIEMENT DU PLAN "ROUTE DE DEMAIN"- PREMIER RAPPORT 2024

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-070
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 29 mars 2024
  • Date de publication Acte publié le : 29 mars 2024
  • CatégorieTransports et mobilités
  • thématique active Rapport voté

SOUTIEN AU RÉSEAU VÉLO ÎLE-DE-FRANCE (VIF) ET PLAN VÉLO RÉGIONAL - 1ER RAPPORT 2024

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-071
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 29 mars 2024
  • Date de publication Acte publié le : 29 mars 2024
  • CatégorieTransports et mobilités
  • thématique active Rapport voté

POLITIQUE RÉGIONALE EN FAVEUR DU TOURISME EN ILE-DE FRANCE DEUXIÈME AFFECTATION 2024

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-075
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 28 mars 2024
  • Date de publication Acte publié le : 29 mars 2024
  • CatégorieTourisme
  • thématique active Rapport voté

POLITIQUE RÉGIONALE DU SPORT EN ÎLE-DE-FRANCE / AFFIRMER LE PRINCIPE DE LAÏCITÉ, LES VALEURS DE LA RÉPUBLIQUE ET PRÉVENIR LA RADICALISATION RÉVISION DES RÈGLEMENTS D'INTERVENTION

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-085
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 29 mars 2024
  • Date de publication Acte publié le : 29 mars 2024
  • CatégorieSports, Jeunesse, Vie associative