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CONVENTIONS D'UTILISATION D'ÉQUIPEMENTS SPORTIFS POUR LES EPLE - TROISIÈME RAPPORT 2021

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-478
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 22 novembre 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieLycées

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5ÈME AFFECTATIONS PROVISIONNELLES DES CRÉDITS DE LA DSI, AVENANT N°1 PROJET ZEFIR ,NOUVELLE ANNEXE SIPP'N'CO ET CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L'UGAP

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-479
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 22 novembre 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieAdministration générale

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GÉNÉRALISATION DES PRODUITS LOCAUX ET BIOLOGIQUES ET POLITIQUE DE TARIFICATION DE LA RESTAURATION SCOLAIRE DES LYCÉES PUBLICS FRANCILIENS - 4ÈME RAPPORT 2021

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-480
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 22 novembre 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieLycées

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SUBVENTIONS À DIVERS ORGANISMES : SOUTIEN AUX ORGANISATIONS SYNDICALES AFFECTATIONS PROVISIONNELLES ET SPÉCIFIQUES DES AUTORISATIONS D'ENGAGEMENT : 3ÈME RAPPORT

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-481
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 19 novembre 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieAdministration générale

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GESTION FONCIÈRE ET CONVENTIONS RELATIVES AUX EPLE

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-482
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 22 novembre 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieFinances et fonds européens

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INFORMATION SUR L'USAGE PAR LA PRÉSIDENTE DE LA DÉLÉGATION POUR SIGNER LES MARCHÉS ET LEURS AVENANTS EN APPLICATION DE L'ARTICLE L. 4231-8 DU CGCT - NOVEMBRE 2021

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-483
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieInstitution

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TRANSFORMATION NUMÉRIQUE DES LYCÉES - 3ÈME RAPPORT DE L'ANNÉE 2021

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-484
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 22 novembre 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieLycées

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SÉCURISATION DES LYCÉES - 5ÈME AFFECTATION DE L'ANNÉE 2021 - BUDGET 2021

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-485
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 22 novembre 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieLycées

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EQUIPEMENTS PÉDAGOGIQUES DANS LES EPLE 5ÈME RAPPORT DE L'ANNÉE 2021

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-486
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 22 novembre 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieLycées

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AFFAIRES EUROPÉENNES, 4ÈME RAPPORT 2021 : DISPOSITIF EUROPE ET AFFECTATION "ASSISTANCE TECHNIQUE"

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-487
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 19 novembre 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieFinances et fonds européens

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4ÈME RAPPORT INTERNATIONAL 2021

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-488
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 19 novembre 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieEurope et International

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ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE RÉGIONALE DE SOUTIEN AUX ÉQUIPEMENTS SCIENTIFIQUES SESAME

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-489
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 19 novembre 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieEnseignement supérieur et Recherche

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PROTOCOLES DANS LE CADRE DES TRAVAUX DE L'OPÉRATION INFLUENCE 2

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-490
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 19 novembre 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieAdministration générale

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COMPTE RENDU ANNUEL DE L'UTILISATION DES CRÉDITS ALLOUÉS DANS LE CADRE DE LA PROCÉDURE DU FOND D'URGENCE - ANNÉE 2020

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-491
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieInstitution

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RAPPORT DONNANT MANDATS SPÉCIAUX AUX ÉLUS RÉGIONAUX - NOVEMBRE 2021

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-493
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 19 novembre 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieAdministration générale