• Rapport voté

TROPHÉES ORIANE 2022 DE L'INNOVATION NUMÉRIQUE DANS L'INFORMATION ET L'ORIENTATION TOUT AU LONG DE LA VIE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-384
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 septembre 2022
  • Date de publication Acte publié le : 23 septembre 2022
  • CatégorieEnseignement supérieur et Recherche
  • Rapport voté

AFFECTATIONS DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE RÉGIONALE DU LIVRE ET DE L'AMÉNAGEMENT CULTUREL EN ÎLE-DE-FRANCE - QUATRIÈME AFFECTATION 2022

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-392
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 septembre 2022
  • Date de publication Acte publié le : 23 septembre 2022
  • CatégorieCulture
  • Rapport voté

AFFECTATIONS PROVISIONNELLES ET SPÉCIFIQUES D'AUTORISATIONS D'ENGAGEMENT ET D'AUTORISATIONS DE PROGRAMME SUR LES CHAPITRES 930 ET 900 'SERVICES GÉNÉRAUX' - TROISIÈME RAPPORT 2022

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-393
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 septembre 2022
  • Date de publication Acte publié le : 23 septembre 2022
  • CatégorieAdministration générale
  • Rapport voté

CONVENTIONS D'UTILISATION D'ÉQUIPEMENTS SPORTIFS POUR LES EPLE DEUXIÈME RAPPORT 2022

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-394
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 septembre 2022
  • Date de publication Acte publié le : 23 septembre 2022
  • CatégorieLycées
  • Rapport voté

DIVERSES DISPOSITIONS EN MATIÈRE DE RESSOURCES HUMAINES

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-395
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 septembre 2022
  • Date de publication Acte publié le : 23 septembre 2022
  • CatégorieAdministration générale
  • Rapport voté

PROTOCOLE DE COOPÉRATION TRIPARTITE ÉCOLES DE PRODUCTION

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-397
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 septembre 2022
  • Date de publication Acte publié le : 23 septembre 2022
  • CatégorieJeunesse, Promesse républicaine et Insertion professionnelle
  • Rapport voté

GESTION FONCIÈRE ET CONVENTIONS DES EPLE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-398
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 septembre 2022
  • Date de publication Acte publié le : 23 septembre 2022
  • CatégorieLycées
  • Rapport voté

CONDITIONS DE VIE ÉTUDIANTE - ANNÉE 2022-2023 (AIDES AU MÉRITE, DAEU, FONDS D'URGENCE DE SOLIDARITÉ POUR LES ÉTUDIANTS)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-399
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 septembre 2022
  • Date de publication Acte publié le : 23 septembre 2022
  • CatégorieEnseignement supérieur et Recherche
  • Rapport voté

SOUTIEN À LA MOBILITÉ INTERNATIONALE DES ÉTUDIANTS (DUT LICENCE MASTER - ANNÉE 2022-2023, ÉTUDIANTS-AMBASSADEURS ET MODIFICATION DU RÈGLEMENT D'INTERVENTION POUR LES DOCTORANTS)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-400
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 septembre 2022
  • Date de publication Acte publié le : 23 septembre 2022
  • CatégorieEnseignement supérieur et Recherche
  • Rapport voté

APPROBATION D'UNE CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDE ENTRE LA RÉGION ET ÎLE-DE-FRANCE MOBILITÉS

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-402
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 septembre 2022
  • Date de publication Acte publié le : 23 septembre 2022
  • CatégorieAdministration générale
  • Rapport voté

MISE EN ŒUVRE DE LA GESTION DES FONDS EUROPÉENS

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2022-042
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 22 septembre 2022
  • Date de publication Acte publié le : 23 septembre 2022
  • CatégorieFinances et fonds européens
  • Rapport voté

DOTATION GLOBALE DE FONCTIONNEMENT DES ÉTABLISSEMENTS SCOLAIRES PUBLICS POUR 2023 DOTATION DE FONCTIONNEMENT SPÉCIFIQUE CONTRÔLES TECHNIQUES OBLIGATOIRES ET CONTRATS D'ENTRETIEN OBLIGATOIRES (CTO CEO) POUR 2023

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2022-045
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 septembre 2022
  • Date de publication Acte publié le : 23 septembre 2022
  • CatégorieLycées
  • Rapport voté

STRATÉGIE RÉGIONALE POUR L'ÉCONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2022-048
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 22 septembre 2022
  • Date de publication Acte publié le : 23 septembre 2022
  • CatégorieÉconomie et Emploi
  • Rapport voté

COMPTE-RENDU SUR L'USAGE PAR LA PRÉSIDENTE DE LA DÉLÉGATION POUR SIGNER LES MARCHÉS ET LEURS AVENANTS EN APPLICATION DE L'ARTICLE L. 4231-8 DU CGCT - SEPTEMBRE 2022

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2022-050
  • Date de publication Acte publié le : 23 septembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • Rapport voté

STRATÉGIE RÉGIONALE FRET ET LOGISTIQUE - ACTE 2

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2022-051
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 22 septembre 2022
  • Date de publication Acte publié le : 23 septembre 2022
  • CatégorieTransports et mobilités