• Rapport voté

AFFECTATIONS DE CRÉDITS DU PÔLE TRANSFORMATION NUMÉRIQUE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-354
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 septembre 2022
  • Date de publication Acte publié le : 23 septembre 2022
  • CatégorieAdministration générale
  • Rapport voté

FORMATIONS SANITAIRES ET SOCIALES : EQUIPEMENTS DU SOCIAL - SUBVENTION FONDATION CROIX-SAINT-SIMON - REVALORISATION SÉGUR - COMPLÉMENT INDEMNITÉS MK - AVENANT CFE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-358
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 septembre 2022
  • Date de publication Acte publié le : 23 septembre 2022
  • CatégorieSanté
  • Rapport voté

FORMATIONS SANITAIRES ET SOCIALES : CONVENTION ENKRE PARIS SACLAY - FORMATION INFIRMIER : CONVENTIONS DE PARTENARIAT AVEC LES UNIVERSITÉS

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-359
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 septembre 2022
  • Date de publication Acte publié le : 23 septembre 2022
  • CatégorieSanté
  • Rapport voté

5ÈME RAPPORT INTERNATIONAL 2022

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-361
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 septembre 2022
  • Date de publication Acte publié le : 23 septembre 2022
  • CatégorieEurope et International
  • Rapport voté

AFFECTATION AIDE AU PERMIS

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-368
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 septembre 2022
  • Date de publication Acte publié le : 23 septembre 2022
  • CatégorieJeunesse, Promesse républicaine et Insertion professionnelle
  • Rapport voté

MISE EN ŒUVRE DE LA GESTION DES FONDS EUROPÉENS

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2022-042
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 22 septembre 2022
  • Date de publication Acte publié le : 23 septembre 2022
  • CatégorieFinances et fonds européens
  • Rapport voté

DOTATION GLOBALE DE FONCTIONNEMENT DES ÉTABLISSEMENTS SCOLAIRES PUBLICS POUR 2023 DOTATION DE FONCTIONNEMENT SPÉCIFIQUE CONTRÔLES TECHNIQUES OBLIGATOIRES ET CONTRATS D'ENTRETIEN OBLIGATOIRES (CTO CEO) POUR 2023

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2022-045
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 septembre 2022
  • Date de publication Acte publié le : 23 septembre 2022
  • CatégorieLycées
  • Rapport voté

STRATÉGIE RÉGIONALE POUR L'ÉCONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2022-048
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 22 septembre 2022
  • Date de publication Acte publié le : 23 septembre 2022
  • CatégorieÉconomie et Emploi
  • Rapport voté

COMPTE-RENDU SUR L'USAGE PAR LA PRÉSIDENTE DE LA DÉLÉGATION POUR SIGNER LES MARCHÉS ET LEURS AVENANTS EN APPLICATION DE L'ARTICLE L. 4231-8 DU CGCT - SEPTEMBRE 2022

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2022-050
  • Date de publication Acte publié le : 23 septembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • Rapport voté

STRATÉGIE RÉGIONALE FRET ET LOGISTIQUE - ACTE 2

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2022-051
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 22 septembre 2022
  • Date de publication Acte publié le : 23 septembre 2022
  • CatégorieTransports et mobilités
  • Rapport voté

ACTION RÉGIONALE EN FAVEUR DU LOGEMENT - PLAN ASCENSEURS

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2022-054
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 22 septembre 2022
  • Date de publication Acte publié le : 23 septembre 2022
  • CatégorieLogement et Aménagement
  • Rapport voté

COMPTE-RENDU SUR L'USAGE PAR LA PRÉSIDENTE DE LA DÉLÉGATION POUR ESTER EN JUSTICE EN APPLICATION DE L'ARTICLE L. 4231-7-1 DU CGCT - SEPTEMBRE 2022

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2022-055
  • Date de publication Acte publié le : 23 septembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • Rapport voté

DEMANDE DE L'AUTORITÉ DE GESTION RÉGIONALE DU FONDS EUROPÉEN AGRICOLE POUR LE DÉVELOPPEMENT RURAL (FEADER) POUR LA PÉRIODE DE PROGRAMMATION 2023-2027

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2022-057
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 septembre 2022
  • Date de publication Acte publié le : 23 septembre 2022
  • CatégorieAgriculture et Alimentation
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2022-257 fixant la capacité d’accueil de formation dans les instituts ou écoles du secteur paramédical

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-257
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 20 septembre 2022
  • Date de publication Acte publié le : 21 septembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2022-258 fixant la capacité d’accueil de formation dans les instituts ou écoles du secteur paramédical

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-258
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 20 septembre 2022
  • Date de publication Acte publié le : 21 septembre 2022
  • CatégorieInstitution