• Rapport voté

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-304
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 03 juillet 2019
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • Rapport voté

CONSULTATION « FORMATIONS E-LEARNING ET MULTIMODALES » -MISE EN ŒUVRE DU PACTE- ET SUBVENTIONS « ACTIONS TERRITORIALISÉES » ET « ACTIONS EXPÉRIMENTALES »

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-305
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • Rapport voté

SOUTIEN À L’ÉCONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE ET À L'ENTREPRENEURIAT QPV

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-306
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • Rapport voté

AFFECTATIONS DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE RÉGIONALE DU LIVRE ET DE L'AMÉNAGEMENT CULTUREL EN ÎLE-DE-FRANCE - TROISIÈME AFFECTATION 2019

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-308
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • Rapport voté

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-310
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 03 juillet 2019
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • Rapport voté

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-311
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 03 juillet 2019
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • Rapport voté

ACCESSIBILITÉ DES TRANSPORTS COLLECTIFS - SDA AFFECTATION 2019 ET ÉTUDE D'ACCESSIBILITÉ MÉTRO LIGNE 6

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-314
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • Rapport voté

ALLOCATIONS DE RECHERCHE PARIS RÉGION PHD 2019

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-317
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • Rapport voté

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-319
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 03 juillet 2019
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • Rapport voté

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-320
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 03 juillet 2019
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • Rapport voté

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-322
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 03 juillet 2019
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • Rapport voté

ÉQUIPEMENT PÉDAGOGIQUE DANS LES EPLE DIVERSES POLITIQUES RÉGIONALES - 4ÈME RAPPORT DE L'ANNÉE 2019

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-323
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • Rapport voté

PROGRAMME D'AIDE À LA SÉCURISATION ET À LA RÉNOVATION DES LYCÉES PRIVÉS SOUS CONTRAT D'ASSOCIATION

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-324
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieInstitution