• Rapport voté

RAPPORT DONNANT MANDATS SPÉCIAUX AUX ÉLUS RÉGIONAUX - SEPTEMBRE 2020

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-435
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 24 septembre 2020
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieAdministration générale
  • Rapport voté

AMI URBANISME TRANSITOIRE 9ÈME AFFECTATION - AMI RECONQUÉRIR LES FRICHES FRANCILIENNES 2ÈME AFFECTATION - 2ÈME BIENNALE D'ARCHITECTURE ET DE PAYSAGE D'ÎLE- DE-FRANCE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-436
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 19 novembre 2020
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieLogement et Aménagement
  • Rapport voté

ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DE L'AIDE À LA PERMANENCE ARTISTIQUE ET CULTURELLE (PREMIÈRE AFFECTATION POUR 2020)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-437
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 19 novembre 2020
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieCulture
  • Rapport voté

SOUTIEN AUX CAFÉS MUSICAUX ET CULTURELS

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-438
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 19 novembre 2020
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieCulture
  • Rapport voté

SOUTIEN INNOVANT AUX PROJETS CULTURELS ET ARTISTIQUES MENÉS DANS LES QUARTIERS POPULAIRES DEUXIÈME AFFECTATION 2020

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-440
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 19 novembre 2020
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieCulture
  • Rapport voté

ÉQUIPEMENTS PÉDAGOGIQUES ET NUMÉRIQUES DANS LES EPLE SIXIÈME RAPPORT DE L'ANNÉE 2020

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-442
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 novembre 2020
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • Rapport voté

ACTIONS ÉDUCATIVES ET CITOYENNES : RENFORCEMENT DES INTERVENTIONS DANS LES LYCÉES SUR LES VALEURS DE LA RÉPUBLIQUE LUTTE CONTRE LE DÉCROCHAGE SCOLAIRE - QUATRIÈME AFFECTATION 2020 -

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-443
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 18 novembre 2020
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • Rapport voté

POLITIQUE SOCIALE RÉGIONALE EN FAVEUR DU HANDICAP ET DES MDPH 5ÈME AFFECTATION POUR 2020

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-444
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 18 novembre 2020
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieFamille, Action sociale, Handicap
  • Rapport voté

POLITIQUE RÉGIONALE EN FAVEUR DU TOURISME EN ÎLE-DE-FRANCE CINQUIÈME AFFECTATION

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-445
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 18 novembre 2020
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieTourisme
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TRAVAUX DANS LES EPLE - 6ÈME RAPPORT DE L'ANNÉE - BUDGET 2020

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-446
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 novembre 2020
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieInstitution
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TRAVAUX DANS LES CITÉS MIXTES RÉGIONALES - 6ÈME RAPPORT DE L'ANNÉE 2020 - BUDGET 2020

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-447
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 19 novembre 2020
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieInstitution
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DEUXIÈMES AFFECTATIONS 2020 POUR LE CINÉMA ET L'AUDIOVISUEL

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-094
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 05 mars 2020
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieCulture
  • Rapport voté

POLITIQUE RÉGIONALE EN FAVEUR DU TOURISME EN ÎLE-DE FRANCE DEUXIÈME AFFECTATION

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-095
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 05 mars 2020
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieTourisme
  • Rapport voté

PRIC 2020 : ABONDEMENT FORMATIONS TRANSVERSALES - PARCOURS ENTRÉE DANS L'EMPLOI - AFFECTATION ACTIONS PRIC - SUBVENTION ACTIONS EXPÉRIMENTALES

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-098
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 05 mars 2020
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieFormation professionnelle et Emploi
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BUDGET PARTICIPATIF ÉCOLOGIQUE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-100
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 03 février 2020
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieLogement et Aménagement