• Arrêté

Arrêté n°AR 2024-309 portant délégations de signatures du Pôle Agriculture, Ruralité et Transition Ecologique

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-309
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 08 octobre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 08 octobre 2024
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2024-310

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-310
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 07 octobre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 08 octobre 2024
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2024-311

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-311
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 07 octobre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 08 octobre 2024
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2024-310

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-310
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 07 octobre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 08 octobre 2024
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2024-294 de désignation des candidats admis à concourir au concours de maîtrise d'oeuvre en vue de la CONSTRUCTION D'UN LYCEE NEUF A BAGNEUX (92)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-294
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 03 octobre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 03 octobre 2024
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2024-295 du 1er octobre 2024 de désignation des candidats admis à participer au dialogue compétitif en vue de l'extension et le réaménagement partiel du lycée André-Marie Ampère à Morsang-sur-Orge (91)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-295
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 02 octobre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 02 octobre 2024
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2024-296

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-296
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 01 octobre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 01 octobre 2024
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2024-291 Portant désignation des représentants du Conseil régional d'Ile-de-France au Conseil d'administration de la Société de Livraison des Ouvrages Olympiques (SOLIDEO)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-291
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 30 septembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 01 octobre 2024
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2024-292

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-292
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 30 septembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 01 octobre 2024
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2024-293

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-293
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 30 septembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 01 octobre 2024
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2024-296

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-296
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 01 octobre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 01 octobre 2024
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2024-297

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-297
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 01 octobre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 01 octobre 2024
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2024-298 du 1ER octobre 2024

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-298
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 01 octobre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 01 octobre 2024
  • CatégorieInstitution
  • Rapport voté

FORMATIONS SUPÉRIEURES ET CONDITIONS DE VIE ET D'ÉTUDES

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-276
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 01 octobre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 01 octobre 2024
  • CatégorieEnseignement supérieur et Recherche
  • Rapport voté

INFORMATION SUR L'USAGE PAR LA PRÉSIDENTE DE LA DÉLÉGATION POUR SIGNER LES MARCHÉS ET LEURS AVENANTS EN APPLICATION DE L'ARTICLE L. 4231- 8 DU CGCT - SEPTEMBRE 2024

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-304
  • Date de publication Acte publié le : 01 octobre 2024
  • CatégorieInstitution