• Arrêté

Arrêté n°AR 2024-293

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-293
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 30 septembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 01 octobre 2024
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2024-296

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-296
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 01 octobre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 01 octobre 2024
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2024-297

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-297
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 01 octobre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 01 octobre 2024
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2024-298 du 1ER octobre 2024

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-298
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 01 octobre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 01 octobre 2024
  • CatégorieInstitution
  • Rapport voté

FORMATIONS SUPÉRIEURES ET CONDITIONS DE VIE ET D'ÉTUDES

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-276
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 01 octobre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 01 octobre 2024
  • CatégorieEnseignement supérieur et Recherche
  • Rapport voté

INFORMATION SUR L'USAGE PAR LA PRÉSIDENTE DE LA DÉLÉGATION POUR SIGNER LES MARCHÉS ET LEURS AVENANTS EN APPLICATION DE L'ARTICLE L. 4231- 8 DU CGCT - SEPTEMBRE 2024

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-304
  • Date de publication Acte publié le : 01 octobre 2024
  • CatégorieInstitution
  • Rapport voté

ADOPTION DU PROJET DE SCHÉMA DIRECTEUR DE LA RÉGION ÎLE-DE-FRANCE ENVIRONNEMENTAL OU SDRIF-E

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2024-036
  • Date de publication Acte publié le : 01 octobre 2024
  • CatégorieLogement et Aménagement
  • Rapport voté

AIDES EXCEPTIONNELLES EN RAISON DES INONDATIONS EN SEINE-ET-MARNE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-337
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 septembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 30 septembre 2024
  • CatégorieFinances et fonds européens
  • Rapport voté

PROTECTION SOCIALE COMPLÉMENTAIRE 2025-2029 : CONVENTION DE PARTICIPATION PRÉVOYANCE DU CENTRE INTERDÉPARTEMENTAL DE GESTION DE LA GRANDE COURONNE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-339
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 septembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 30 septembre 2024
  • CatégorieFinances et fonds européens
  • Rapport voté

AIDES EXCEPTIONNELLES AUX AGRICULTEURS

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-348
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 septembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 30 septembre 2024
  • CatégorieFinances et fonds européens
  • Rapport voté

SOUTIEN À DES OPÉRATIONS DE TRANSPORT EN COMMUN ET DE PÔLES

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-220
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 septembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 30 septembre 2024
  • CatégorieTransports et mobilités
  • Rapport voté

POURSUITE DES INVESTISSEMENTS EN FAVEUR DE LA ROUTE - TROISIÈME RAPPORT 2024

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-221
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 septembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 30 septembre 2024
  • CatégorieTransports et mobilités
  • Rapport voté

POLITIQUE RÉGIONALE EN FAVEUR DU TOURISME EN ILE-DE FRANCE (QUATRIÈME AFFECTATION 2024)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-222
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 septembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 30 septembre 2024
  • CatégorieTourisme
  • Rapport voté

SOUTIEN AU RÉSEAU VÉLO ÎLE-DE-FRANCE (VIF) ET PLAN VÉLO RÉGIONAL - 3ÈME RAPPORT 2024

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-223
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 septembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 30 septembre 2024
  • CatégorieTransports et mobilités
  • Rapport voté

MODERNISATION DU RÉSEAU FERROVIAIRE FRANCILIEN

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-224
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 septembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 30 septembre 2024
  • CatégorieTransports et mobilités