• Arrêté

Arrêté n°AR 2023-048

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-048
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 10 février 2023
  • Date de publication Acte publié le : 11 février 2023
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2023-049

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-049
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 10 février 2023
  • Date de publication Acte publié le : 11 février 2023
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2023-050

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-050
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 10 février 2023
  • Date de publication Acte publié le : 11 février 2023
  • CatégorieInstitution
  • Rapport voté

MODIFICATION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR DU CONSEIL RÉGIONAL D'ÎLE-DE-FRANCE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2017-107
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 décembre 2017
  • Date de publication Acte publié le : 09 février 2023
  • CatégorieInstitution
  • Rapport voté

MODERNISATION DE LA VIE DU CONSEIL RÉGIONAL ET DE SA COMMISSION PERMANENTE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2018-062
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 26 novembre 2018
  • Date de publication Acte publié le : 09 février 2023
  • CatégorieInstitution
  • Rapport voté

MODIFICATION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR DU CONSEIL RÉGIONAL (POLICE DES SÉANCES)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2018-026
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 08 juin 2018
  • Date de publication Acte publié le : 09 février 2023
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2023-044 Portant délégations de signatures du pôle politiques sportives, de santé, de solidarité et de sécurité (PS4)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-044
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 06 février 2023
  • Date de publication Acte publié le : 07 février 2023
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2023-045 DE CESSION VEHICULES FEVRIER 2023

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-045
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 06 février 2023
  • Date de publication Acte publié le : 07 février 2023
  • CatégorieInstitution
  • Rapport voté

POLITIQUES RÉGIONALES ÉNERGIE-CLIMAT ET AIR PREMIÈRES AFFECTATIONS 2023

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-024
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 26 janvier 2023
  • Date de publication Acte publié le : 27 janvier 2023
  • CatégorieEnvironnement
  • Rapport voté

FONDS EUROPÉENS - 1ER RAPPORT POUR 2023 AFFECTATION D'ASSISTANCE TECHNIQUE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-044
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 25 janvier 2023
  • Date de publication Acte publié le : 26 janvier 2023
  • CatégorieFinances et fonds européens
  • Rapport voté

TRAVAUX DANS LES CITÉS MIXTES RÉGIONALES 1ER RAPPORT DE L'ANNÉE 2023 - BUDGET 2023

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-052
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 25 janvier 2023
  • Date de publication Acte publié le : 26 janvier 2023
  • CatégorieLycées
  • Rapport voté

MAINTENANCE IMMOBILIÈRE - FOURNITURE ET ACHEMINEMENT DE GAZ ET ÉLECTRICITÉ DANS LES LYCÉES FRANCILIENS - 1ER RAPPORT DE L'ANNÉE 2023 - BUDGET 2023

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-053
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 25 janvier 2023
  • Date de publication Acte publié le : 26 janvier 2023
  • CatégorieLycées
  • Rapport voté

CONVENTIONS D'UTILISATION D'ÉQUIPEMENTS SPORTIFS POUR LES EPLE TROISIÈME RAPPORT

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-057
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 25 janvier 2023
  • Date de publication Acte publié le : 26 janvier 2023
  • CatégorieLycées
  • Rapport voté

ATTRIBUTION DE LA SUBVENTION EN FAVEUR DE LA SECRIF - PREMIER ACOMPTE 2023

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-058
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 25 janvier 2023
  • Date de publication Acte publié le : 26 janvier 2023
  • CatégorieAdministration générale
  • Rapport voté

AFFAIRES EUROPÉENNES - 1ER RAPPORT POUR 2023 ÎLE-DE-FRANCE EUROPE - AFFECTATION PROVISIONNELLE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-059
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 25 janvier 2023
  • Date de publication Acte publié le : 26 janvier 2023
  • CatégorieEurope et International