6599 résultats au total

6599 résultats filtrés
  • thématique active Rapport voté

ACTION SOCIALE, HANDICAP ET FAMILLES QUATRIEME AFFECTATION POUR 2016

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 16-420
  • Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté

SECURISATION DES LYCEES SEPTIEME AFFECTATION BUDGET 2016

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 16-421
  • Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté

COTISATION 2016 AU RESEAU METROPOLIS

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 16-422
  • Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté
  • thématique active Rapport voté
  • thématique active Rapport voté

MOBILISATION DU CONTINGENT REGIONAL DE LOGEMENTS SOCIAUX POUR LUTTER CONTRE LA PENURIE D’ENSEIGNANTS DANS CERTAINS LYCEES

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 16-427
  • Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté

AFFECTATION D’UNE SUBVENTION EN FAVEUR DE LA FEDERATION NATIONALE SOLIDARITE FEMMES (FNSF) POUR 2016

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 16-428
  • Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté

MISE EN ŒUVRE DU TRES HAUT DEBIT POUR LES EPLE DU VAL-DE-MARNE ET DES YVELINES ET MISE A JOUR DE LA GRILLE TARIFAIRE POUR LES EPLE DE LA SEINE ET MARNE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 16-429
  • Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté

COTISATIONS EN FAVEUR DE L’ASSOCIATION DES MEDIATEURS DES COLLECTIVITES TERRITORIALES (AMCT) ET DU CLUB DES MEDIATEURS DE SERVICES AU PUBLIC (CMSP)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 16-430
  • Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté

ÉQUIPEMENTS PÉDAGOGIQUES DANS LES EPLE DIVERSES POLITIQUES RÉGIONALES SIXIÈME RAPPORT DE L’ANNÉE 2016

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 16-431
  • Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté

ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DE LA « STRATÉGIE RÉGIONALE POUR LA BIODIVERSITÉ » AFFECTATION DE NOVEMBRE 2016 - N°1

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 16-433
  • Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
  • CatégorieInstitution