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PLAN D'URGENCE POUR LES LYCÉES FRANCILIENS : DES LYCÉES NEUFS ET RÉNOVÉS POUR TOUS D'ICI 2027 - 7ÈME ANNÉE DE MISE EN ŒUVRE - 1ER RAPPORT

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-048
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 25 janvier 2023
Date de publication Acte publié le : 25 janvier 2023
CatégorieLycées

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AFFECTATION D'AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET D'ENGAGEMENT AU PROFIT DES ÎLES DE LOISIRS - 1ER RAPPORT POUR 2023

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-049
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 25 janvier 2023
Date de publication Acte publié le : 25 janvier 2023
CatégorieSports, Jeunesse, Vie associative

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1ER RAPPORT INTERNATIONAL 2023

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-050
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 25 janvier 2023
Date de publication Acte publié le : 25 janvier 2023
CatégorieEurope et International

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TRAVAUX DANS LES EPLE - 1ER RAPPORT DE L'ANNÉE 2023 - BUDGET 2023

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-051
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 25 janvier 2023
Date de publication Acte publié le : 25 janvier 2023
CatégorieLycées

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SÉCURISATION DANS LES LYCÉES 1ER RAPPORT DE L'ANNÉE 2023 - BUDGET 2023

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-054
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 25 janvier 2023
Date de publication Acte publié le : 25 janvier 2023
CatégorieLycées

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FORMATIONS SANITAIRES ET SOCIALES : AIDES EN FAVEUR DES ÉLÈVES ET ÉTUDIANTS - PREMIÈRE AFFECTATION POUR 2023 - REMISES GRACIEUSES

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-055
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 25 janvier 2023
Date de publication Acte publié le : 25 janvier 2023
CatégorieFamille, Action sociale, Handicap

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CARTE DES FORMATIONS PROFESSIONNELLES INITIALES ADAPTATION DE L'OFFRE DE FORMATION POUR LA RENTRÉE 2023 SIGNATURE DE LA CONVENTION D'ÉCHANGE DE DONNÉES STATISTIQUES

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-065
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 25 janvier 2023
Date de publication Acte publié le : 25 janvier 2023
CatégorieLycées

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ATTRIBUTION DE LA PROTECTION FONCTIONNELLE AU BÉNÉFICE DE MONSIEUR PIERRE SERNE, ANCIEN CONSEILLER RÉGIONAL D'ÎLE-DE-FRANCE

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-080
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 25 janvier 2023
Date de publication Acte publié le : 25 janvier 2023
CatégorieAdministration générale

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DIVERSES DISPOSITIONS EN MATIÈRE DE RESSOURCES HUMAINES PREMIER RAPPORT 2023

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-006
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 25 janvier 2023
Date de publication Acte publié le : 25 janvier 2023
CatégorieAdministration générale

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AGRICULTURE : 1ÈRES AFFECTATIONS 2023

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-007
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 25 janvier 2023
Date de publication Acte publié le : 25 janvier 2023
CatégorieAgriculture et Alimentation

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LA POLITIQUE RÉGIONALE EN FAVEUR DE LA SANTÉ EN ÎLE-DE-FRANCE 1ÈRE AFFECTATION POUR 2023

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-009
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 25 janvier 2023
Date de publication Acte publié le : 25 janvier 2023
CatégorieSanté

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IDFM : VERSEMENT DE LA CONTRIBUTION OBLIGATOIRE (ACOMPTE), DES SUBVENTIONS TARIFICATION SOCIALE ET IMAGINE R POUR 2023

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-012
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 25 janvier 2023
Date de publication Acte publié le : 25 janvier 2023
CatégorieTransports et mobilités

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MISE EN OEUVRE DE LA POLITIQUE RÉGIONALE EN MATIÈRE D'ACTION SOCIALE, DE SOLIDARITÉS ET DE SOUTIEN AUX FAMILLES - 1ER RAPPORT POUR 2023

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-013
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 25 janvier 2023
Date de publication Acte publié le : 25 janvier 2023
CatégorieFamille, Action sociale, Handicap

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SOUTIEN RÉGIONAL AUX CLUBS DE LECTURE ET À LA LECTURE À VOIX HAUTE DANS LES LYCÉES - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS 2023

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-014
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 25 janvier 2023
Date de publication Acte publié le : 25 janvier 2023
CatégorieCulture

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DIVERS DISPOSITIFS D'AMÉNAGEMENT : 100 QUARTIERS INNOVANTS ET ÉCOLOGIQUES - RÉHABILITER PLUTÔT QUE CONSTRUIRE - RECONQUÉRIR LES FRICHES FRANCILIENNES - INSTITUT PARIS REGION - SIGNALÉTIQUE RÉGIONALE - AFFECTATION SDRIF-E - CONTRAT DE PROJET PARTENARIAL D'AMÉNAGEMENT PARC DE COURTABOEUF

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-018
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 25 janvier 2023
Date de publication Acte publié le : 25 janvier 2023
CatégorieLogement et Aménagement