6599 résultats au total

6599 résultats filtrés
  • thématique active Rapport voté

ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE RÉGIONALE DU LOGEMENT - AIDE AU PARC PRIVÉ TROISIÈME AFFECTATION POUR 2017

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2017-283
  • Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
  • CatégorieLogement et Aménagement
  • thématique active Rapport voté

POLITIQUE ÉNERGIE-CLIMAT - QUATRIÈME AFFECTATION 2017

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2017-284
  • Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
  • CatégorieLogement et Aménagement
  • thématique active Rapport voté

SOUTIEN AUX ARTS PLASTIQUES TROISIEME AFFECTATION POUR 2017 SOUTIEN AUX ARTS NUMERIQUES TROISIEME AFFECTATION POUR 2017

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2017-286
  • Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté

CONVENTION D’UTILISATION D’ÉQUIPEMENTS SPORTIFS : LYCÉE LÉONARD DE VINCI À SAINT WITZ (95)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2017-287
  • Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté

VALORISER LE MÉRITE, L’EXCELLENCE ET L’OUVERTURE SOCIALE À TRAVERS LE SOUTIEN RÉGIONAL AUX CORDÉES DE LA RÉUSSITE 1ÈRE AFFECTATION 2017

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2017-288
  • Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
  • CatégorieEnseignement supérieur et Recherche
  • thématique active Rapport voté

SOUTIEN À LA PROMOTION D’ACTIONS DE CULTURE SCIENTIFIQUE TECHNIQUE ET INDUSTRIELLE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2017-292
  • Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
  • CatégorieEnseignement supérieur et Recherche
  • thématique active Rapport voté

AFFECTATION D’UNE AUTORISATION D’ENGAGEMENT POUR LA COTISATION AU SYNDICAT MIXTE « FORUM MÉTROPOLITAIN DU GRAND PARIS » (EX PARIS MÉTROPOLE) AU TITRE DE L’ANNÉE 2017

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2017-296
  • Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté

AFFECTATION POUR LA MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE CONTRACTUELLE EN FAVEUR DES TERRITOIRES URBAINS SUR DES CONTRATS RÉGIONAUX TERRITORIAUX ANTÉRIEUREMENT CONCLUS DEUXIÈME AFFECTATION

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2017-300
  • Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
  • CatégorieLogement et Aménagement