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thématique active Rapport voté

MODIFICATION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR DU CONSEIL RÉGIONAL (POLICE DES SÉANCES)

Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2018-026
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 08 juin 2018
Date de publication Acte publié le : 09 février 2023
CatégorieInstitution

thématique active Rapport voté

MODERNISATION DE LA VIE DU CONSEIL RÉGIONAL ET DE SA COMMISSION PERMANENTE

Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2018-062
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 26 novembre 2018
Date de publication Acte publié le : 09 février 2023
CatégorieInstitution

thématique active Rapport voté

MODIFICATION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR DU CONSEIL RÉGIONAL D'ÎLE-DE-FRANCE

Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2017-107
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 décembre 2017
Date de publication Acte publié le : 09 février 2023
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-044 Portant délégations de signatures du pôle politiques sportives, de santé, de solidarité et de sécurité (PS4)

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-044
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 06 février 2023
Date de publication Acte publié le : 07 février 2023
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-045 DE CESSION VEHICULES FEVRIER 2023

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-045
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 06 février 2023
Date de publication Acte publié le : 07 février 2023
CatégorieInstitution

thématique active Rapport voté

POLITIQUES RÉGIONALES ÉNERGIE-CLIMAT ET AIR PREMIÈRES AFFECTATIONS 2023

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-024
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 26 janvier 2023
Date de publication Acte publié le : 27 janvier 2023
CatégorieEnvironnement

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-038 fixant la liste des représentants de la collectivité territoriale et des représentants du personnel à la Commission Administrative Paritaire de la catégorie B de la Région d'Île-de-France

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-038
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 26 janvier 2023
Date de publication Acte publié le : 26 janvier 2023
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-039 fixant la liste des représentants de la collectivité territoriale et des représentants du personnel à la Commission consultative paritaire de la Région d'Île-de-France

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-039
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 26 janvier 2023
Date de publication Acte publié le : 26 janvier 2023
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-040 RELATIF AU NON-RENOUVELLEMENT DE L’AUTORISATION DE FORMATION - Institut de Formation d’Ambulancier (IFA) rattaché à la Chambre des métiers et de l’artisanat d’ Île-de-France et de Seine-Saint-Denis

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-040
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 25 janvier 2023
Date de publication Acte publié le : 26 janvier 2023
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-041 portant AGREMENT DE DIRECTION - Institut de Formation en Soins Infirmiers (IFSI) rattaché à l’Etablissement Public de Santé (EPS) Roger Prévot

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-041
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 26 janvier 2023
Date de publication Acte publié le : 26 janvier 2023
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-042 portant AGREMENT DE DIRECTION - Institut de Formation en Soins Infirmiers (IFSI) - Institut de Formation d’Aides-Soignants (IFAS) - Institut de Formation d’Auxiliaires de puériculture (IFAP) rattachés au Centre d’Accueil et de Soins Hospitaliers (CASH)

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-042
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 26 janvier 2023
Date de publication Acte publié le : 26 janvier 2023
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-043 portant AGREMENT DE DIRECTION - Institut de Formation d’Aides-Soignants (IFAS) rattaché à l’Etablissement Public de Santé (EPS) Roger Prévot

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-043
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 26 janvier 2023
Date de publication Acte publié le : 26 janvier 2023
CatégorieInstitution

thématique active Rapport voté

PROTOCOLE TRANSACTIONNEL AVEC L'ENTREPRISE BALAS DANS LE CADRE DE L'OPÉRATION DE RESTRUCTURATION GLOBALE ET L'EXTENSION DU LYCÉE AGRICOLE ET HORTICOLE DE SAINT-GERMAIN-EN-LAYE

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-003
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 25 janvier 2023
Date de publication Acte publié le : 26 janvier 2023
CatégorieAdministration générale

thématique active Rapport voté

POLITIQUE RÉGIONALE ÉCONOMIE CIRCULAIRE ET DÉCHETS PREMIÈRES AFFECTATIONS 2023

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-004
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 25 janvier 2023
Date de publication Acte publié le : 26 janvier 2023
CatégorieEnvironnement

thématique active Rapport voté

POLITIQUE RÉGIONALE POUR LE PATRIMOINE EN ÎLE-DE-FRANCE - AFFECTATIONS POUR L'AMÉNAGEMENT CULTUREL ET LA VALORISATION DU PATRIMOINE, 1ÈRE SESSION DE LABELLISATION PATRIMOINE D'INTÉRÊT RÉGIONAL - 1ER RAPPORT 2023

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-005
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 25 janvier 2023
Date de publication Acte publié le : 26 janvier 2023
CatégorieCulture