6599 résultats au total

6599 résultats filtrés
  • thématique active Rapport voté
  • thématique active Rapport voté

SECURISATION DES LYCEES TROISIEME AFFECTATION BUDGET 2017

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2017-222
  • Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté

PLATEFORMES DE TRANSFERTS DE TECHNOLOGIE : COSMETOMIQUE - UNIVERSITE CERGY PONTOISE DIGITEC – CEA

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2017-223
  • Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté

PARTICIPATION RÉGIONALE AUX TRANSPORTS PUBLICS FRANCILIENS, SUBVENTIONS AUX DÉPLACEMENTS DES PERSONNES LES PLUS MODESTES ET AUX DÉPLACEMENTS DES JEUNES

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2017-224
  • Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
  • CatégorieTransports et mobilités
  • thématique active Rapport voté

ÎLE DE LOISIRS AFFECTATION D’AUTORISATIONS DE PROGRAMME POUR LE SITE SPORTIF DE L’ÎLE DE LOISIRS DE VAIRES-TORCY (77)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2017-227
  • Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté

MISE EN ŒUVRE DE LA STRATÉGIE RÉGIONALE POUR UNE AGRICULTURE DURABLE ET DE PROXIMITÉ : PROGRAMME DE DÉVELOPPEMENT RURAL (FEADER) AGRICULTURE PÉRIURBAINE AGRICULTURE ET FILIÈRES 3EME AFFECTATION 2017

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2017-228
  • Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
  • CatégorieRuralité, Commerce et Artisanat
  • thématique active Rapport voté

FORFAITS D’EXTERNAT DES ÉTABLISSEMENTS PRIVÉS SOUS CONTRAT D’ASSOCIATION POUR L’ANNÉE 2016/2017 DEUXIÈME RAPPORT

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2017-229
  • Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté

FONDS D'INTERVENTION D'URGENCE : ASSISTANCE À LA POPULATION MALGACHE AFFECTÉE PAR LE CYCLONE ENAWO

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2017-230
  • Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
  • CatégorieEurope et International
  • thématique active Rapport voté

PROGRAMME D'AIDE À LA SÉCURISATION DES LYCÉES PRIVÉS SOUS CONTRAT D'ASSOCIATION PROGRAMME D'AIDE À LA RÉNOVATION DES LYCÉES PRIVÉS SOUS CONTRAT D'ASSOCIATION

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2017-231
  • Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté

AMÉNAGEMENTS DE VOIRIE VISANT À L’AMÉLIORATION DE LA SÉCURITÉ ROUTIÈRE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2017-232
  • Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
  • CatégorieTransports et mobilités