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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2017-146 portant composition du comité technique de la Région d’lle-de-France

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2017-146
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 septembre 2017
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2017-148 portant composition de la commission de désignation des candidats aux logements sociaux de la Région d'Île-de-France

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2017-148
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 septembre 2017
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2017-149 Portant désignation des membres du Jury « soutien aux initiatives d'urbanisme transitoire » pour la session du 18 septembre 2017

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2017-149
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2017-150 portant délégations de signature du pôle logement et transports

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2017-150
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 10 octobre 2017
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2017-151 Acte certifié exécutoire

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2017-151
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2017-152 Portant désignation du représentant de la Présidente du Conseil régional d'Île-de-France au sein du Comité consultatif de la Réserve Naturelle Régionale des

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2017-152
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 11 octobre 2017
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2017-153 Portant désignation du représentant de la Présidente du Conseil régional d'Île-de-France au sein du Comité consultatif de la Réserve Naturelle Régionale des

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2017-153
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 11 octobre 2017
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2017-154 Portant désignation du représentant de la Présidente du Conseil régional d'Île-de-France au sein du Comité consultatif de la Réserve Naturelle Régionale du M

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2017-154
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 11 octobre 2017
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2017-156 Portant désignation du représentant de la Présidente du Conseil régional d'Île-de-France au sein du Comité consultatif de la Réserve Naturelle Régionale du s

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2017-156
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 11 octobre 2017
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2017-157 Portant désignation du représentant de la Présidente du Conseil régional d'Île-de-France au sein du Comité consultatif de la Réserve Naturelle Régionale du s

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2017-157
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 11 octobre 2017
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2017-158 Portant désignation du représentant de la Présidente du Conseil régional d'Île-de-France au sein du Comité consultatif de la Réserve Naturelle Régionale du d

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2017-158
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 11 octobre 2017
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2017-159 Portant désignation du représentant de la Présidente du Conseil régional d'Île-de-France au sein du Comité consultatif de la Réserve Naturelle Régionale du G

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2017-159
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 11 octobre 2017
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2017-160

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2017-160
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 10 octobre 2017
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
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Arrêté n°AR 2017-162 Portant délégation temporaire de signature

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2017-162
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 24 octobre 2017
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
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Arrêté n°AR 2017-163 portant délégations de signature du Pôle ressources humaines

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2017-163
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
  • CatégorieInstitution