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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2017-116 portant désignation du représentant de la Présidente du Conseil régional d'Île-de-France au sein de la Commission Locale de l'Eau (CLE) du Schéma d'Aménageme

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2017-116
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 11 juillet 2017
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2017-117 Portant délégation temporaire de signature

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2017-117
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 11 juillet 2017
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2017-118 Portant désignation des représentants de la Présidente du Conseil régional d'Île-de-France au sein du groupement d'intérêt public « EXPOFRANCE 2025 »

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2017-118
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 12 juillet 2017
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2017-119 Portant délégation de signature temporaire du Pôle « Patrimoine et moyens

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2017-119
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 25 juillet 2017
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2017-120 portant délégations de signature du pôle achats, performance, commande publique, juridique

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2017-120
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 25 juillet 2017
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2017-121 Portant délégations de signature du Pôle Finances

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2017-121
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 25 juillet 2017
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2017-122 Portant désignation du représentant de la Présidente du Conseil régional d'Île-de-France pour la signature de la Convention parisienne de site

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2017-122
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2017-123 Portant délégation temporaire de signature

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2017-123
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2017-136 du 28/07/2017

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2017-136
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 31 août 2017
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2017-137 28 juillet 2017

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2017-137
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 13 septembre 2017
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2017-138 portant délégations de signature du pôle développement économique, emploi et formation

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2017-138
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 31 août 2017
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2017-141 portant délégations de signature de la direction des solidarités

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2017-141
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2017-142 fixant la composition du Comité de pilotage du site de Natura 2000 FR 111 2003 « Boucles de la

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2017-142
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 septembre 2017
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
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Arrêté n°AR 2017-143 fixant la composition du Comité de pilotage du site de Natura 2000 zone spéciale de conservation FR 1100819 « Bois de Vaires » (Vaires-sur-Marne et Pomponne

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2017-143
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 septembre 2017
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2017-144 portant création du comité de pilotage du site Natura 2000 FR 1112012 « Boucles de Moisson, de Guernes et de Rosny »

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2017-144
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 septembre 2017
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
  • CatégorieInstitution