7450 résultats au total

7450 résultats filtrés
  • thématique active Rapport voté

ÉTUDES ET PREMIERS TRAVAUX DE LA MISE AU GABARIT EUROPÉEN DE L’OISE NAVIGABLE (CPER)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 16-481
  • Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté

SECURISATION DES LYCEES HUITIEME AFFECTATION BUDGET 2016

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 16-482
  • Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté

FINANCEMENT DE L’ENTREPRENEURIAT : ABONDEMENT DES FONDS DE PRETS D’HONNEUR ET DE GARANTIE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 16-462
  • Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté

COTISATION EN FAVEUR DE L’ATELIER INTERNATIONAL DU GRAND PARIS (AIGP) AU TITRE DE L’ANNEE 2016

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 16-454
  • Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté

AFFECTATION D’UNE AUTORISATION D’ENGAGEMENT POUR PRÉFIGURER L’ORGANISATION DE LA BIENNALE FRANCILIENNE D’ARCHITECTURE ET D’URBANISME

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 16-455
  • Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté

POLITIQUE REGIONALE EN FAVEUR DE L’ENTREPRENEURIAT : - SOUTIEN AU DISPOSITIF CREARIF - SOUTIEN AUX POINTS D’ACCUEIL A LA CREATION D’ENTREPRISE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 16-456
  • Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté

SOUTIEN AU DEVELOPPEMENT DES TPE ET DES METIERS D’ART

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 16-458
  • Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté

LANCEMENT DE L’EXPERIMENTATION DES 8 LYCEES PUBLICS FRANCILIENS 100% NUMERIQUE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 16-415
  • Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté

AIDES A LA MOBILITE INTERNATIONALE DES ETUDIANTS : ANNEE UNIVERSITAIRE 2016-2017 - AMIE UNIVERSITES, GRANDS ETABLISSEMENTS ET ECOLES - AMIE BTS - AMI DOCTORANTS

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 16-416
  • Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
  • CatégorieInstitution