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COOPERATION DECENTRALISEE AVEC HANOÎ ET ANTANANARIVO - OCTOBRE 2016 A JANVIER 2017

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 16-442
  • Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
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TRANSMISSION DE FICHIERS ISSUS DE L’ENQUETE TRANSPORT DE MARCHANDISES EN VILLE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 16-444
  • Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
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DEUXIEME AFFECTATION 2016 JEUNESSE, CITOYENNETE, VIE ASSOCIATIVE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 16-445
  • Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
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FONDS D’URGENCE A DESTINATION DES COMMUNES FRANCILIENNES ET DE LEURS GROUPEMENTS TOUCHES PAR LES INONDATIONS DE FIN MAI DEBUT JUIN 2016 PREMIERE AFFECTATION 2016

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 16-447
  • Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
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VOLET TERRITORIAL DU CONTRAT DE PLAN ETAT-REGION 2015- 2020 : CONVENTION ET AFFECTATION EN FAVEUR DES EPA ORSA, SEINE AVAL ET PLAINE DE FRANCE POUR L’ANNEE 2016

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 16-452
  • Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
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COTISATION EN FAVEUR DE L’ATELIER INTERNATIONAL DU GRAND PARIS (AIGP) AU TITRE DE L’ANNEE 2016

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 16-454
  • Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
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AFFECTATION D’UNE AUTORISATION D’ENGAGEMENT POUR PRÉFIGURER L’ORGANISATION DE LA BIENNALE FRANCILIENNE D’ARCHITECTURE ET D’URBANISME

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 16-455
  • Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
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