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PARIS REGION UP TOME 1 PARIS RÉGION UP ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DES DISPOSITIFS PM’UP et BACK’UP

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2017-320
  • Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
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LA POLITIQUE RÉGIONALE DE SANTÉ ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DE L’ACTION RÉGIONALE DANS LE DOMAINE DE LA SANTÉ DEUXIÈME AFFECTATION

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2017-321
  • Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
  • CatégorieSanté
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SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT OCTROYÉE À ÎLE-DE-FRANCE EUROPE POUR L’ANNÉE 2017 (2ÈME TRANCHE)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2017-330
  • Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
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ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DU DISPOSITIF « ACTIONS INTERNATIONALES » PREMIÈRE AFFECTATION 2017

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2017-331
  • Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
  • CatégorieEurope et International
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EVALUATION PAR BRUITPARIF DE L’IMPACT DE LA FERMETURE DES VOIES SUR BERGES RIVE DROITE SUR LE BRUIT

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 16-590
  • Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
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ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS ET AFFECTATIONS DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE REGIONALE DU LIVRE QUATRIEME AFFECTATION

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 16-592
  • Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
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PLANS DE GESTION DES RESERVES NATURELLES REGIONALES DE LA BOUCLE DE MOISSON (78) ET DU MARAIS DE STORS (95) ET AFFECTATIONS

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 16-593
  • Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
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CONTRAT REGIONAL TERRITORIAL DE PORCHEVILLE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 16-594
  • Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
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GRAND PARIS REGION UP TOME 1  ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DES DISPOSITIFS PM’UP, INNOV’UP ET TP’UP

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 16-596
  • Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
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RAPPORT DONNANT MANDATS SPECIAUX AUX ELUS REGIONAUX

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 16-597
  • Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
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